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Document publié le Jeudi 28 mars 2024 par la commune de Lion-en-Sullias.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB CM28032024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Investissement et développement économique,
: Compte Rendu
2 CONSEIL MUNICIPAL
Po
Rx
Commune de Lion-en-Sullias
Séance du
JEUDI 28 MARS 2024
19h00 Conseil Municipal
LISTE DES DELIBERATIONS
2024.28.03.01 Compte de Gestion Commune 2023 Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.02 Compte de Gestion Eau-Assainissement 2023 Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.03 Compte administratif Commune 2023 Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.04 Compte administratif Eau-Assainissement 2023 Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.05 Affectation du résultat commune 2023 Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.06 Affectation du résultat Eau-Assainissement 2023 Adoptée à l'unanimité
2024.28.03.07 Tableau subventions 2024 Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.08 Budget primitif Commune 2024 Adoptée à l'unanimité
2024.28.03.09 Budget primitif Eau-Assainissement 2024 Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.10 Vote des taux d'imposition des taxes directes locales 2024 1 contre et 9 pour
2024.28.03.11 Remboursement prêt marché public réhabilitation commerce Adoptée à l'unanimité
2024.28.03.12 FDC mise en place d’une cloison de séparation à la salle des fêtes
Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.13 FDC récupérateur eaux pluviales Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.14 FDC pose eaux usées route de Saint-Florent 2 abstentions et 8 pour
2024.28.03.15 Validation de devis pour la numérisation d’actes d'état civil Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.16 Validation du devis de panneaux de signalétiques pour les lieux-dits de la commune
Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.17 Validation de pose de 4 stores toiles pour le secrétariat de mairie
Adoptée à l'unanimité
2024.28.03.18 Validation de devis de levées de réserves électriques Adoptée à l'unanimité
2024.28.03.19 Validation du devis de réfection du chemin des Moulinards 1 abstention et 9 pour
2024.28.03.20 Devis EUROCHLORE Remplacement d'équipement de chloration
Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.21 Compte 623 fêtes et cérémonies Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.22 Délibération instaurant le RIFSEEP Adoptée à l’unanimité
2024.28.03.23 Prime inflation agents Adoptée à l’unanimité
Le Maire, Johanny HAUTIN