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PLU - Annexes - liste annexes
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Déliberation - LISTE DELIB 1012023
Document publié le Mardi 10 janvier 2023 par la commune de Lion-en-Sullias.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE DELIB 1012023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Économie et finances,
»
2 Compte Rendu
à CONSELMUNCPAL Eee
LR L'htaiterel 1?
TE ; À
Commune de Lion-en-Sullias
Séance du
Mardi 10 janvier 2023
19h30 Conseil Municipal
LISTE DES DELIBERATIONS
2023.10.01- | Délibération autorisant le Maire à engager, liquider Adoptée à l’unanimité 01 et mandater les dépenses d'investissement budget
— Commune (quart)
2023.10.01- | Délibération autorisant le Maire à engager, liquider Adoptée à l’unanimité 02 et mandater les dépenses d'investissement budget
— Eau Assainissement (quart)
2023.10.01- | Mise en place de la fongibilité des crédits en M57 Adoptée à l'unanimité
03
2023.10.01- Demande de subvention DETR/DSIL : Adoptée à l'unanimité
04 Réhabilitation de la mairie Aménagement de la
— salle au rez-de-chaussée en secrétariat
2023.10.01- Demande de subvention DEPARTEMENT : Adoptée à l’unanimité 05 Réhabilitation de la mairie Aménagement de la
— salle au rez-de-chaussée en secrétariat
2023.10.01- | Consolidation prêt relais marché public réseau eau Adoptée à l’unanimité
06 cvm
2023.10.01- | Rectification de la délibération 2022.3.2.1.01 Adoptée à l’unanimité
07 Chemin CR 26 dit de Crenier
2023.10.01- Convention et délibération d'adhésion Adoptée à l'unanimité 08 Assurance Statutaire — Contrat groupe 2023-2026
— avec le CDG 45
2023.10.01- Déploiement de la fibre Adoptée à l’unanimité
09
2023.10.01- Modification du tableau des effectifs Adoptée à l'unanimité
10 [2 an
Le Maire