Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - D 2023.C.20 BP CESAme 2023
Déliberation - DELIB 2022.B.14 adoption BP 2022 ville
Déliberation - DELIB 2020.J.08 DM2 BP ville
Déliberation - DELIB 2022.B.07 affectation resultat 2021 BP ville
Déliberation - DELIB 2018.G.08 DM2 BP ville
Déliberation - D 2023.J.27 DM3 BP VILLE
Déliberation - D 2023.C.35 retrocession concession cineraire ladu
Déliberation - D 2023.K.29 DM4 BP ville
Déliberation - D 2024.J.08 autorisation execution depenses BP vil
Déliberation - D 2023.J.11 action coeur ville mise disposition se
Déliberation - D 2023.C.08 BP Ville 2023
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Déliberation - D 2023.C.08 BP Ville 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Publié le SLG
ID : 047-214701575-20230827-DELIB_2023_C_08-BF
Marwande TERRE DO G A R O N NE
- N° 2023 C 08 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Lundi 27 mors 2023 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants : 32
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 21 mars 2023 s'est
réuni le Lundi 27 mars 2023 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de M. Joël HOCQUELET, Maire de Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CILLIERES Charles, VERDIER Françoise, MILHAC Michel, CHASTAING Séverine, CARDOIT Patrick, NOSMAS Karen, PASCAL Alain, Adjoints. FIGUES Fatima, FEYRIT Jean-Claude, BOURBON Jean-Claude, DUBRANA Didier, LE BRIS Alain, BOULITEAU Bernard, BORDERIE Sophie, BLANCHARD Stéphane, MARTIN Dominique, GASSER Anne-Laure, FIGUEIRA Muriel, ROQUES Loréline, FEYRIT Pierre, CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, DUBOURG Jean-Luc, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés: CARUHEL Maud, SORIN Christian, MARCHAND Emmanuelle, GUILBAUD
Valérie, BONNET Gilbert, HAY Florence,
Pouvoirs : de CARUHEL Maud à NOSMAS Karen, de SORIN Christian à CILLIERES Charles, de
GUILBAUD Valérie à VERDIER Françoise, de BONNET Gilbert à HOCQUELET Joël, Maire, de HAY
Florence à PREVOT Jérémie.
C.08
Budget principal de la Ville de Marmande - Adoption du budget primitif - Exercice 2023
Le budget primitif 2023 de la ville de Marmande s'équilibre en dépenses et en recettes à la
somme de 36 502 544,93 euros dont 27 746 116,59 euros pour la section de fonctionnement et
8 756 428,84 euros pour la section d'investissement.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré :
Décide d'adopter le budget primitif 2023 de la Ville de Marmande.
Votants : 32 - Abstentions : 07 (CALZAVARA Martine, BALLEREAU Marie-Catherine, FRANCIS Stéphane, PERALI Valérie, PREVOT Jérémie, HAY Florence, DUBOURG Jean-Luc) Exprimés : 25 - Contre : 00 - Pour : 25 -
Dossier adopté à la majorité Délibération 2023.C.08 Reçu en préfecture le(07/04/2023
Publié le
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
S'LOT
ID : 047-214701575-20230827-DELIB_2023_C_08-BF
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 27 mars 2023
Le Maire de Marmande
Joël HOCQUELET
Délibération certifiée exécutoire compte tenu de sa publication le Of. [où l223 et de sa transmission au contrôle de légalité le 04./04./2023
Le Secrétaire de séance
7 Stéphane BLANCHARD
À