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Document publié le Mardi 25 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Artois - DEL 2025 015 Mobilites Adhesion reseau Velos et Marche)
Thèmes du document : Industrie, Investissement et développement économique, Union Européenne,
5, Rue Neuve – CS 30002 – 62452 – BAPAUME CEDEX
Délibération 2025-015 du 25 février 2025.
L’an deux mil vingt-cinq, le mardi 25 février à 18 heures 30, le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Sud-Artois s’est réuni à l’Espace Isabelle de Hainaut à BAPAUME, sous la Présidence de Monsieur Jean-Jacques COTTEL, Président, conformément à la convocation qui lui avait été régulièrement faite le 18 février 2025 et dont un exemplaire a été affiché à la porte du siège de l’Intercommunalité.
Étaient présents : Mmes P. COPIN, C. DUMORTIER, N. RAUCHE, M. GARIN, E. GARRET, C. MEGRET, E. COTTEL, V. THIÉBAUT, A.M. BARBIER (pouvoir de M. L. MUCHEMBLED, D. LEGRAND, V. DISTRIBUÉ (suppléante de M. J.F. DERCOURT), S. BARBIER, S. MANECHEZ, A.S. DELAUTTRE, G. MIKOLAJCZAK, M. BONIFACE (pouvoir de M. F. FOURNIER), I. DREMAUX,
MM. J.F. LALY, Y. RICHEZ, Ph. LESAGE, B. DOBOEUF, F. TAMAYO, B. ROUSERÉ, J.J. COTTEL (pouvoir de Mme B. MERLIN), A. LEJOSNE, B. VAILLANT, J. PALISSE, G. BOURY, R. LELEU (pouvoir de M. F. SELLIER), J. WEEXSTEEN, B. CAILLE, E. BIANCHIN, P. VISENTIN, J. PETIT, G. DUÉ (pouvoir de Mme R. MAGGIOTTO), J.C. DERUE, O. HOUPLAIN, Ph. LEFORT, A. DEMAILLY (suppléant de M. Ch. LAGNIEZ), D. TABARY, H. COPIN, D. LEDRU, J.P. LORENT, D. CARON, J. CAPELLE, B. HIEZ, D. DHOUAILLY, D. PORET, F. CARON, L. DEMARLE (suppléant de M. M. POUILLAUDE), J. BONNAY, J.L. DESCAMPS, R. VAN CAENEGHEM, M. BLONDEL, Th. ROUCOU, D. BOUQUILLON, J.M. LECORNET, S. DEROUBAY, A.M. LECAT.
Absents et excusés : Mmes C. GERARD, R. MAGGIOTTO, B. MERLIN, D. TABARY, F. LETURCQ, I. GUISE, E. DROMART,
MM. A. DAMHEC, J. MAURER, Y. MEMBRE, B. BRONNIART, D. WERBROUCK, J.C. MAYEUX, L. MUCHEMBLED, G. ALEXANDRE, F. SELLIER, M. REBOUT, Ch. LAGNIEZ, D. BIZART, M. FLAHAUT, L. ANTINORI, E. NAWROCKI, D. BASSEUX, G. TRANNIN, J.F. DERCOURT, M. LALISSE, P. WELELE, M. POUILLAUDE, D. BEDU, Ch. DAMBRINE, F. FOURNIER.
Madame G. MIKOLAJCZAK a été désignée secrétaire de séance.
Objet : Finances – Adhésion au réseau Vélos et Marche.
Rapporteur : Madame Véronique THIÉBAUT.
La séance ouverte, Madame Véronique THIÉBAUT indique au conseil communautaire qu’aux termes de la délibération communautaire n°2023-061 du 27 juin 2023, le conseil de communauté a approuvé l’adhésion de l’intercommunalité du Sud Artois à l’association du club des Villes et Territoires Cyclables et Marchables.
Madame Véronique THIÉBAUT expose ensuite que ce club a décidé d’unir sa destinée avec celle de l’association Vélo et Territoires. Cette fusion est effective depuis le 1er janvier 2025 avec la naissance du Réseau Vélos et Marche. Ce nouveau réseau unique a pour vocation de représenter, fédérer et amplifier la voix des collectivités engagées sur les mobilités actives. Il s’adresse à toutes les collectivités, de la commune à la région.
Communauté de Communes
du SUD ARTOIS DEL. 2025-015 du 25/02/2025
Mobilités – Adhésion au réseau Vélos et Marche
Madame Véronique THIÉBAUT détaille les objectifs du nouveau réseau qui sont identiques à ceux suivis précédemment par les deux associations à savoir :
1. Favoriser les échanges d'informations et d'expérience sur les politiques cyclables et marchables dans les agglomérations.
2. Etre l'interprète des collectivités locales auprès de l'Etat pour la mise en œuvre d'une politique nationale en faveur des vélos et de la marche.
3. Ouvrir le dialogue avec toutes les parties prenantes (Etat, industrie du cycle, association d'usagers) pour faire évoluer la réglementation.
Madame Véronique THIÉBAUT précise ensuite le montant de la nouvelle adhésion qui se traduit pour l’exercice 2025 de la façon suivante :
- Part fixe : 450 € à l’année,
- Part variable : 0,01 € par habitant aggloméré.
L’intercommunalité sera représentée au sein de l’instance par un délégué titulaire et délégué suppléant.
Après en avoir délibéré sous l’autorité de Monsieur le Président, le conseil de communauté décide à l’unanimité des membres présents et représentés (64 voix) :
- de confirmer l’adhésion au réseau Vélos et Marche ;
- d’approuver les statuts de la nouvelle association ;
- de désigner Madame Véronique THIÉBAUT en tant que titulaire et Monsieur Jean Marie LECORNET en tant que suppléant pour représenter l’intercommunalité au sein des instances de cette association ;
- de prévoir les crédits nécessaires au versement de l’adhésion chaque année dans les budgets principaux de l’intercommunalité ;
- d’autoriser monsieur le Président à prendre toutes mesures pour exécuter cette décision.
Ainsi fait, délibéré, certifié et rendu exécutoire les jour, mois et an que susdits.
Pour extrait conforme.
Le Président,
Jean-Jacques COTTEL.