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Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 3 CM 19 03 2024 liste)
Thèmes du document : Économie et finances, Eau et assainissement, Handicap et inclusivité,
Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables à l’accueil de la mairie ainsi que sur le site internet de la Ville : https://www.aizenay.fr/deliberations-et-arretes/
Publié/Affiché le : 25/03/2024
Date limite de publication : 27/05/2024
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 19 Mars 2024
Salle du Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
En application de l’Ordonnance n° 2021-1310 et du Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
N° Approuvée
1 Election du Président de séance pour le vote des Comptes Financiers Uniques (CFU) 2023 OUI
2.1 Compte Financier Unique 2023 – Budget principal OUI
2.2 Compte Financier Unique 2023 – Budget « Assainissement » OUI
2.3 Compte Financier Unique 2023 – Budget « Lotissement Le Pré du Bois » OUI
2.4 Compte Financier Unique 2023 – Budget « Lotissement Impasse des Halliers » OUI
2.5 Compte Financier Unique 2023 – Budget « Lotissement Les Prairies de Bonnefonds » OUI
2.6 Compte Financier Unique 2023 – Budget « Lotissement Les Athénées » OUI
2.7 Compte Financier Unique 2023 – Budget « Lotissement Les Haies Plessées » OUI
2.8 Compte Financier Unique 2023 – Budget « Zones d’aménagement concerté » OUI
2.9 Compte Financier Unique 2023 – Budget « Zone d’aménagement différé Aizenay Nord » OUI
3 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières réalisées par la commune en 2023 OUI
4 Affectations des résultats de l'exercice 2023 sur le budget 2024 OUI
5 Vote des taux pour l’année 2024 OUI
6 Budget 2024 – Provision pour dépréciation des créances OUI
7 Budget 2024 – Provision compte épargne temps OUI Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables à l’accueil de la mairie ainsi que sur le site internet de la Ville : https://www.aizenay.fr/deliberations-et-arretes/
Publié/Affiché le : 25/03/2024
Date limite de publication : 27/05/2024
8.1 Adoption du budget primitif 2024 - Budget principal OUI
8.2 Adoption du budget primitif 2024 - Budget « Assainissement » OUI
8.3 Adoption du budget primitif 2024 - Budget « Lotissement le Pré du Bois » OUI
8.4 Adoption du budget primitif 2024 - Budget « Lotissement Impasse des Halliers » OUI
8.5 Adoption du budget primitif 2024 - Budget « Lotissement Les Prairies de Bonnefonds » OUI
8.6 Adoption du budget primitif 2024 - Budget « Lotissement Les Haies Plessées » OUI
8.7 Adoption du budget primitif 2024 - Budget « Lotissement Les Athénées » OUI
8.8 Adoption du budget primitif 2024 - Budget « Zone d’Aménagement Concerté » OUI
8.9 Adoption du budget primitif 2024 - Budget « Zone d’Aménagement Différé Aizenay Nord » OUI
9 Budget 2024 – Subvention au CCAS (Centre Communal d’Action Sociale) OUI
10
Réhabilitation énergétique, fonctionnelle et accessibilité du groupe
scolaire Louis Buton – Clôture de l’Autorisation de programme /
crédits de paiement (AP/CP)
OUI
11
Réalisation d’un géoréférencement et d’un schéma directeur des
EU – Clôture de l’Autorisation de programme / crédits de paiement
(AP/CP)
OUI
12 Assainissement – Construction d’une nouvelle station d’épuration – Création de l’Autorisation de programme / Crédits de paiement OUI
13 Semaine de l’Environnement – Atelier cuisine zéro déchet - Fixation des tarifs OUI
14 Demande de subvention pour la réalisation d’un aménagement végétal expérimental en cœur de ville OUI
15 Examen des demandes de subventions OPAH-RU – Opération façades OUI
16
Transfert d’activité du Centre social Mosaïque vers le CCAS
d’Aizenay en régie directe – autorisation de signature de la
convention de reprise
OUI
17
Convention de partenariat dans le cadre de l’organisation de
concerts de l’opération « Vendée : musique & patrimoine » 2023-
2024
OUI Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables à l’accueil de la mairie ainsi que sur le site internet de la Ville : https://www.aizenay.fr/deliberations-et-arretes/
Publié/Affiché le : 25/03/2024
Date limite de publication : 27/05/2024
18 Protection sociale complémentaire – Conventions de participation pour la couverture du risque prévoyance des agents OUI
19 Modification du tableau des effectifs – filière administrative OUI
20 Modification du tableau des effectifs – filière animation OUI
21 Modification du tableau des effectifs – filière police OUI