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Document publié le Mardi 18 juin 2024 par la commune d'Aizenay.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 6 CM 18 06 2024 liste)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Consommateurs,
Les délibérations du Conseil Municipal sont consultables à l’accueil de la mairie ainsi que sur le site internet de la Ville : https://www.aizenay.fr/deliberations-et-arretes/
Publié/Affiché le : 21/06/2024
Date limite de publication : 23/08/2024
CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mardi 18 Juin 2024
Salle du Conseil Municipal
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
En application de l’Ordonnance n° 2021-1310 et du Décret n° 2021-1311 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
N° Approuvée
1 Communauté de Communes Vie et Boulogne - Demande de fonds de concours 2024 OUI
2 Demande de subvention pour l’aménagement du parking rue du stade OUI
3 Embellissement du poste de transformation rue des Ganneries – Demande de subvention OUI
4 Tarifs communaux – Services liés à l’enfance 2024/2025 OUI
5 Fixation des taux de la taxe locale sur la publicité extérieure 2025 OUI
6
Participation pour prise en charge d’enfants fréquentant des Unités
Localisées pour l’Inclusion Scolaire (ULIS) extérieures à la
Commune (Le Poiré-sur-Vie)
OUI
7
Convention de mise à disposition de bâtiments et sites municipaux
au profit du SDIS de Vendée pour la réalisation de manœuvres
d’entrainement et de formations – Autorisation de signature
OUI
8 Cession à l’Etablissement Public Foncier de la Vendée (EPF) du bâti communal situé Rue des Parcs, parcelle AI 31 OUI
9 Renonciation à une servitude non aedificandi au profit de la parcelle cadastrée BL 18 – La Petite Marronnière OUI
10 Convention organisant les modalités pratiques du transfert de la gestion de la police de la publicité OUI
11 Examen des demandes de subventions OPAH-RU – Opération façades OUI
12 Lotissement Les Camélias – Demande de transfert des voies et des équipements OUI
13 Modification du tableau des effectifs – Filière administrative OUI
14
Création de deux postes de vacataire pour le service enfance
jeunesse (Accompagnants des élèves en situation de handicap
(AESH))
OUI