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Procès Verbal - Liste des DCM 2023 06 27
Document publié le Mardi 27 juin 2023 par la commune de Guichen.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des DCM 2023 06 27)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Démocratie,
CONSEIL MUNICIPAL – 27.06.2023 PAGE 1/2 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS du CONSEIL MUNICIPAL du 27 juin 2023 Publication en ligne le : 03/07/2023 Affichage en Mairie le : 03/07/2023 Le procès-verbal sera publié dans la semaine suivant la séance de Conseil municipal du mois de juillet 2023. DÉLIBÉRATION n° 23-137 // Redevance d’assainissement – Réseau de Guichen – Compte de gestion 2022 de la SAUR – Approbation > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-138 // Redevance d’assainissement – Réseau de Guichen – Compte de gestion 2022 Eau du Bassin Rennais – Approbation > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-139 // Vallons de Haute Bretagne Communauté (VHBC) – Convention de mise à disposition temporaire d’un terrain pour de la compensation de zone humide > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-140 // Vallons de Haute Bretagne Communauté (VHBC) – Rapport annuel d’activités – Exercice 2022 > Prise d’acte – Pas de vote DÉLIBÉRATION n° 23-141 // Comptes de gestion 2022 > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-142 // Comptes administratifs 2022 – Vote > Dominique DELAMARRE ne prend pas part au vote > Approuvée à : - Pour le compte administratif Commune L’unanimité - Pour le compte administratif Lotissement Les Merisiers L’unanimité - Pour le compte administratif Quartier Belle Vue L’unanimité - Pour le compte administratif Assainissement collectif L’unanimité - Pour le compte administratif Energie photovoltaïque L’unanimité - Pour le compte administratif Lotissement Le Domaine de Saint-Marc L’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-143 // Budget de la Commune – Affectation du résultat 2022 > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-144 // Lotissement Les Merisiers – Reprise du résultat 2022 > Approuvée à : 23 voix POUR 1 ABSTENTION : Michèle MOTEL DÉLIBÉRATION n° 23-145 // Quartier Belle Vue – Reprise du résultat 2022 > Approuvée à : 23 voix POUR 1 ABSTENTION : Michèle MOTEL CONSEIL MUNICIPAL – 27.06.2023 PAGE 2/2 DÉLIBÉRATION n° 23-146 // Assainissement collectif – Affectation du résultat 2022 > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-147 // Energie photovoltaïque – Centre de secours – Reprise du résultat 2022 > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-148 // Lotissement Le Domaine de Saint-Marc – Reprise du résultat 2022 > Approuvée à : 23 voix POUR 1 ABSTENTION : Michèle MOTEL DÉLIBÉRATION n° 23-149 // Compte administratif Commune – Bilan des acquisitions et des cessions foncières 2022 > Approuvée à : 21 voix POUR 3 ABSTENTIONS : Michèle MOTEL – Patrick JUMEL – Bruno MARGOTTIN (pouvoir) DÉLIBÉRATION n° 23-150 // Modernisation de l’éclairage public – Validation du programme de travaux 2023 > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-151 // Création d’une aire multimodale – Validation du programme de travaux > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-152 // Réaménagement de l’Espace Galatée – Validation du programme de travaux > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-153 // Débat sur les actions de formation des élus en 2022 > Prise d’acte – Pas de vote DÉLIBÉRATION n° 23-154 // Cession parcelle agricole cadastrée YL n° 41 sise Les Rochettes – Sollicitation pour une préemption par la SAFER > Approuvée à l’unanimité DÉLIBÉRATION n° 23-155 // Fédération Française de Spéléologie - Convention d’accès au site de pratique sur le territoire de la Commune > Approuvée à l’unanimité