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unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Annexe Delib N°17 OT CG Budget principal 2023 CC 6 06 2024
Document publié le Jeudi 6 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Coeur de Loire - Annexe Delib N°17 OT CG Budget principal 2023 CC 6 06 2024)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Économie et finances,
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES IDENTIFIANT BUDGET 64800 SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE N° de SIRET 83483793200013 N° CODIQUE 058008
Date Edition : 02/02/2024
Compte : DEFINITIF
OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
BUDGET PRINCIPAL
COMPTE DE GESTION
EXERCICE 2023
PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION La Chambre régionale des comptes M JEAN-PIERRE BERNARDIN DU 01/01/2023 AU 02/02/2024
Nomenclature M4 spic
Voté par Nature
SOMMAIRE
Le Compte de Gestion sur Chiffres
1ERE PARTIE : Situation patrimoniale ......................................... 3 1 Bilan synthétique .............................................. Etat I-1 4 2 Bilan .......................................................... Etat I-2 5 2.1 Bilan Actif
2.2 Bilan Passif
3 Compte de résultat synthétique ................................. Etat I-3 13 4 Compte de résultat ............................................. Etat I-4 14 5 Annexe ....................................................... 18 Etats des opérations pour compte de tiers ...................... Etat I-5 19 2EME PARTIE : Exécution budgétaire ........................................... 21 1 Résultats budgétaires de l'exercice ............................ Etat II-1 22 2 Résultats d'exécution .......................................... Etat II-2 23 3 Etat de consommation des crédits ............................... Etat II-3 26 4 Etat de réalisation des opérations ............................. Etat II-4 30 3EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs ............................ 35 1 Balance des comptes ............................................ Etat III-1 36 2 Situation des valeurs inactives ................................ Etat III-2 46 4EME PARTIE : Page des signatures ............................................ 47N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Situation Patrimoniale - Bilan Synthétique
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
ACTIF NET(1) Total(En Milliers d'Euros) PASSIF Total(En Milliers d'Euros)
Immobilisations incorporelles (nettes) Dotations
Terrains Fonds Globalisés Constructions Réserves 6,96 Réseaux et installations de voirie et
réseaux divers
Différences sur réalisations
d'immobilisations
Immobilisations corporelles en cours Report à nouveau 108,62 Immobilisations mises en concession,
affermage ou à disposition et
immobilisations affectées
Résultat de l'exercice -13,48
Autres immobilisations corporelles Subventions transférables Total immobilisations corporelles
(nettes)
Subventions non transférables
Immobilisations financières Droits de l'affectant, du concédant, de l'afferment et du remettant
TOTAL ACTIF IMMOBILISE Autres fonds propres
Stocks TOTAL FONDS PROPRES 102,09 Créances PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES
Valeurs mobilières de placement Dettes financières à long terme
Disponibilités 107,27 Fournisseurs(2) 2,74
Autres actifs circulant Autres dettes à court terme 2,44 TOTAL ACTIF CIRCULANT 107,27 Total dettes à court terme 5,18
Comptes de régularisations TOTAL DETTES 5,18 Comptes de régularisations
TOTAL ACTIF 107,27 TOTAL PASSIF 107,27
(1) Déduction faite des amortissements et provisions
(2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l'exercice 2024N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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BILAN (en Euros)
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Frais d'établissement
Frais d'études, de R et D
Conces, brev, licences, marques, procéd 7 524,78 7 524,78 Fonds commercial, droit au bail
Autres immobilisations incorporelles 4 000,00 4 000,00 Immobilisations incorporelles en cours
Terrains en toute propriété
Constructions en toute propriété
Construction sur sol autrui en tte prop
Instal, mat et outil techn en tte prop
Oeuvres d'art
Autres immobilisations corporelles 3 769,84 3 769,84 Immobilisations corporelles en cours
Immobilisations affectées en toute prop
Immobilisations mises en concession ou à
Terrains reçus au titre de mise à dispo
Constructions mises à disposition
Construction sur sol autrui mise à dispo
ACTIF
IMMOBILISE
MONTANT A REPORTER 15 294,62 15 294,62N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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BILAN (en Euros)
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
REPORT 15 294,62 15 294,62 Instal, mat et outil tech mise à dispo
Autres immob corpo mise à dispo
Immobilisations en cours mises à dispo
Terrains reçus en affect ou concess
Construct reçues au titre d'affectation
Construction sur sol d'autrui
Instal, matériel et outillage technique
Autres immobilisations corporelles
Participations et créances rattachées
Autres titres immobilisés
Prêts
Autres créances
ACTIF
IMMOBILISE
SUITE
ACTIF IMMOBILISE TOTAL I 15 294,62 15 294,62N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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BILAN (en Euros)
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Matières premières et autres approvision
En cours de production biens et services
Produits intermédiaires et finis
Marchandises
Avances
Clients et comptes rattachés
Créances irrécouvrables admises en NV
Autres
Créances sur l'Etat et collec publiques
Créances sur les BA ou le BP 13 709,82 Opérations pour le compte de tiers
Autres créances
Valeurs mobilières de placement
Disponibilités 107 270,34 107 270,34 104 793,06 Avances de trésorerie
Charges constatées d'avance
ACTIF
CIRCULANT
ACTIF CIRCULANT TOTAL II 107 270,34 107 270,34 118 502,88N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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BILAN (en Euros)
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Exercice 2023 Exercice 2022 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET
Charges à répartir sur plusieurs exer
Primes de remboursement des obligations
Dépenses à classer et à régulariser
Écarts de conversion - Actif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL (I + II + III) 122 564,96 15 294,62 107 270,34 118 502,88N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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BILAN (en Euros)
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Dotations
Mise à disposition chez le bénéficiaire
Affectation par collec de rattachement
Écarts de réévaluation
Réserves 6 955,62 6 955,62 Report à nouveau 108 617,88 84 879,94 Résultat de l'exercice -13 484,86 23 737,94 Subventions d'investissement
Provisions réglementées
Fonds globalisés
Droits de l'affectant
FONDS
PROPRES
FONDS PROPRES TOTAL I 102 088,64 115 573,50N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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BILAN (en Euros)
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Provisions pour risques
Provisions pour charges
PROVISIONS
POUR
RISQUES
ET
CHARGES
PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL IIN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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BILAN (en Euros)
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Emprunts obligataires
Emprunts auprès des étab de crédits
Emprunts et dettes financières
Crédits et lignes de trésorerie
Avances
Fournisseurs et comptes rattachés 2 738,51 1 722,82 Dettes fiscales et sociales
Autres
Fournisseurs d'immobilisations
Dettes envers l'Etat et les collec publ 936,00 687,00 Dettes fiscales (impôts sur bénéfices)
Dettes envers les BA ou le BP 1 507,19 Opérations pour le compte de tiers
Autres dettes 519,56 Produits constatés d'avance
DETTES
DETTES TOTAL III 5 181,70 2 929,38N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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BILAN (en Euros)
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
PASSIF Exercice 2023 Exercice 2022
Recettes à classer ou à régulariser
Écart de conversion - Passif
COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV
COMPTES
DE
REGULARI SATION
TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) 107 270,34 118 502,88N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Compte de Résultat Synthétique
En Milliers d'Euros
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Impôts et taxes perçus
Dotations et subventions reçues 290,00 290,00 Produits des services
Autres produits 79,51 87,51 Transfert de charges
Produits courants non financiers 369,51 377,51 Traitements, salaires, charges sociales 295,20 277,39 Achats et charges externes 86,89 76,73 Participations et interventions
Dotations aux amortissements et provisions
Autres charges 0,85 1,79 Charges courantes non financières 382,94 355,90 RESULTAT COURANT NON FINANCIER -13,42 21,61 Produits courants financiers
Charges courantes financières
RESULTAT COURANT FINANCIER
RESULTAT COURANT -13,42 21,61 Produits exceptionnels 2,13 Charges exceptionnelles 0,06 RESULTAT EXCEPTIONNEL -0,06 2,13 IMPOTS SUR LES BENEFICES
RESULTAT DE L'EXERCICE -13,48 23,74N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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COMPTE DE RESULTAT 2023
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
PRODUITS D'EXPLOITATION
Ventes de marchandises
Prestations de services
Divers
Production stockée
Production immobilisée
Produits issus de la fiscalité
Subventions d'exploitation 290 000,00 290 000,00 Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
Autres produits 79 511,89 87 508,96 TOTAL I 369 511,89 377 508,96 CHARGES D'EXPLOITATION
Achats de marchandises
Variation de stock
Achat de mat prem et autres approvis
Variation de stock
Autres achats et charges externes 86 888,96 76 725,58 Impôts et taxes sur rémunérations 844,55 1 785,35 Autres impôts, taxes et versem assimilésN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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COMPTE DE RESULTAT 2023
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Salaires et traitements 176 022,23 167 441,75 Charges sociales 119 179,33 109 947,06 Dotations amortissements sur immob
Dotations aux dépréciations des immob
Dot aux dépréc sur actif circulant
Dot aux prov pour riques et charges
Autres charges 1,68 1,35 TOTAL II 382 936,75 355 901,09 A - RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II) -13 424,86 21 607,87 PRODUITS FINANCIERS
Valeurs mobilières et créances
Autres intérêts et produits assimilés
Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
Gains de change
Produits net sur cessions de VMP
TOTAL III
CHARGES FINANCIERES
Dot. amort, dépréc et aux provisions
Intérêts et charges assimiléesN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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COMPTE DE RESULTAT 2023
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
Pertes de change
Charges nettes sur cessions de VMP
TOTAL IV
B - RESULTAT FINANCIER (III-IV)
A + B - RESULTAT COURANT -13 424,86 21 607,87 PRODUITS EXCEPTIONNELS
Subventions exceptionnelles
Autres opérations de gestion 2 130,07 Produits des cessions d'immobilisations
Autres opérations en capital
Reprises sur dépréciations et provisions
Transferts de charges
TOTAL V 2 130,07 CHARGES EXCEPTIONNELLES
Subventions exceptionnelles
Autres opérations de gestion 60,00 Valeur comptable des immo cédées
Autres opérations en capital
Dot. amort, dépréc et aux provisions
TOTAL VI 60,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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COMPTE DE RESULTAT 2023
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
POSTES Exercice 2023 Exercice 2022
C - RESULTAT EXCEPTIONNEL (V-VI) -60,00 2 130,07 TOTAL DES PRODUITS (I+III+V) 369 511,89 379 639,03 TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI) 382 996,75 355 901,09 Impôts sur les bénéfices
RESULTAT DE L'EXERCICE -13 484,86 23 737,94N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Opérations Compte de Tiers
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2023
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeurN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Opérations Compte de Tiers
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2023
Balance d'entrée Balance de sortie Opérations pour le compte de tiers Solde débiteur Solde créditeur Dépenses de l'année Recettes de l'année Solde débiteur Solde créditeurN° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Résultats budgétaires de l'exercice
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
SECTION D'INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS
RECETTES
Prévisions budgétaires totales (a) 6 955,62 480 617,88 487 573,50 Titres de recette émis (b) 395 028,66 395 028,66 Réductions de titres (c)
Recettes nettes (d = b - c) 395 028,66 395 028,66 DEPENSES
Autorisations budgétaires totales (e) 480 617,88 480 617,88 Mandats émis (f) 409 092,45 409 092,45 Annulations de mandats (g) 578,93 578,93 Depenses nettes (h = f - g) 408 513,52 408 513,52 RESULTAT DE L'EXERCICE
(d - h) Excédent
(h - d) Déficit 13 484,86 13 484,86N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Résultats d'exécution du budget principal et des budgets des services non personnalisés
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
RESULTAT A LA CLOTURE DE
L'EXERCICE PRECEDENT : 2022
PART AFFECTEE A
L'INVESTISSEMENT :
EXERCICE 2023
RESULTAT DE L'EXERCICE 2023
TRANSFERT OU INTEGRATION
DE RESULTATS PAR OPERATION
D'ORDRE NON BUDGETAIRE
RESULTAT DE CLOTURE
DE L'EXERCICE 2023
I - Budget principal
Investissement 6 955,62 6 955,62 Fonctionnement 108 617,88 -13 484,86 95 133,02 TOTAL I 115 573,50 -13 484,86 102 088,64 II - Budgets des services à
caractère administratif
TOTAL II
III - Budgets des services
à
caractère industriel
et commercial
64900-MUSEE TOUR POUILLY -
OT-CCCDL
Investissement
Fonctionnement 2 019,55 -153,82 1 865,73 Sous-Total 2 019,55 -153,82 1 865,73 TOTAL III 2 019,55 -153,82 1 865,73 TOTAL I + II + III 117 593,05 -13 638,68 103 954,37N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
23/
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
24/
Etat Consommation des Crédits Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
001 Solde d'exécution de la section
d'investissement reporté
6 955,62 6 955,62 6 955,62
TOTAL GENERAL 6 955,62 6 955,62 6 955,62N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
25/
Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Dépenses nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
011 Charges à caractère général 119 617,88 -120,00 119 497,88 86 888,96 86 888,96 32 608,92 012 Charges de personnel et frais
assimilés
360 000,00 360 000,00 322 141,81 578,93 321 562,88 38 437,12
65 AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE
1 000,00 1 000,00 1,68 1,68 998,32
67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 120,00 120,00 60,00 60,00 60,00 TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
480 617,88 480 617,88 409 092,45 578,93 408 513,52 72 104,36
TOTAL GENERAL 480 617,88 480 617,88 409 092,45 578,93 408 513,52 72 104,36N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
26/
Etat Consommation des Crédits Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Budget Primitif Décision Modificative Total prévisions Emissions Annulations Recettes nettes Solde
prévisions/
réalisations
N° chapitre
ou article
(selon le
niveau de vote)
Intitulé
1 2 3 = 1 + 2 4 5 6 = 4 - 5 7 = 3 - 6
013 Atténuations de charges 25 000,00 25 000,00 25 516,77 25 516,77 -516,77 74 SUBVENTIONS DEXPLOITATION 290 000,00 290 000,00 290 000,00 290 000,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
57 000,00 57 000,00 79 511,89 79 511,89 -22 511,89
TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
372 000,00 372 000,00 395 028,66 395 028,66 -23 028,66
002 Résultat d'exploitation reporté 108 617,88 108 617,88 108 617,88 TOTAL GENERAL 480 617,88 480 617,88 395 028,66 395 028,66 85 589,22N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
27/
Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
DEPENSES
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
28/
Etat de réalisation des opérations Section D'INVESTISSEMENT
RECETTES
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
29/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
6061 Fournitures non stockables (eau, énergie ...)
10 869,41 10 869,41
6063 Fournitures dentretien et de
petit équipement
288,10 288,10
6064 Fournitures administratives 1 161,88 1 161,88 6132 Locations immobilières 5 036,57 5 036,57 6135 Locations mobilières 2 272,83 2 272,83 6156 Maintenance 10 306,88 10 306,88 6161 Multirisques 469,91 469,91 6226 Honoraires 4 496,04 4 496,04 6228 Divers 2 183,60 2 183,60 6236 Catalogues et imprimés 31 942,91 31 942,91 6238 Divers 661,99 661,99 6256 Missions 6 201,25 6 201,25 6257 Réceptions 678,64 678,64 6261 Frais d'affranchissement 118,80 118,80 6262 Frais de télécommunications 2 756,16 2 756,16 6281 Concours divers (cotisations) 4 961,50 4 961,50 6283 Frais de nettoyage des locaux 2 482,49 2 482,49 SOUS-TOTAL CHAPITRE 011 Charges à caractère général 86 888,96 86 888,96 6333 Participation des employeurs
à la formation professionnelle
continue
844,55 844,55
6411 Salaires, appointements,
commissions de base
201 539,00 201 539,00
6451 Cotisations à l'URSSAF 95 007,00 95 007,00 6453 Cotisations aux caisses de
retraite
19 203,33 19 203,33
6458 Cotisations aux autres organismes sociaux
4 910,49 578,93 4 331,56
6475 Médecine du travail, pharmacie 637,44 637,44N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
30/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
DEPENSES
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Emissions Annulations Dépenses nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
SOUS-TOTAL CHAPITRE 012 Charges de personnel et frais assimilés
322 141,81 578,93 321 562,88
658 Charges diverses de gestion
courante
1,68 1,68
SOUS-TOTAL CHAPITRE 65 AUTRES CHARGES DE GESTION
COURANTE
1,68 1,68
6713 Dons, libéralités 60,00 60,00 SOUS-TOTAL CHAPITRE 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 60,00 60,00 TOTAL DEPENSES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
409 092,45 578,93 408 513,52
TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE
FONCTIONNEMENT
409 092,45 578,93 408 513,52N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
31/
Etat de réalisation des opérations Section DE FONCTIONNEMENT
RECETTES
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Emissions Annulations Recettes nettes N° articles puis totalisation au chapitre Intitulé 1 2 3 = 1 - 2
64198 Autres remboursements 25 516,77 25 516,77 SOUS-TOTAL CHAPITRE 013 Atténuations de charges 25 516,77 25 516,77 74 SUBVENTIONS DEXPLOITATION 290 000,00 290 000,00 SOUS-TOTAL CHAPITRE 74 SUBVENTIONS DEXPLOITATION 290 000,00 290 000,00 753 Reversement taxe de séjour 79 509,29 79 509,29 7588 Autres 2,60 2,60 SOUS-TOTAL CHAPITRE 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION
COURANTE
79 511,89 79 511,89
TOTAL RECETTES REELLES DE
FONCTIONNEMENT
395 028,66 395 028,66
TOTAL GENERAL DES RECETTES DE
FONCTIONNEMENT
395 028,66 395 028,66N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
1068 Autres
réserves
6 955,62 6 955,62 6 955,62
106 Sous Total
compte 106
6 955,62 6 955,62 6 955,62
10 Sous Total
compte 10
6 955,62 6 955,62 6 955,62
110 Report à
nouveau (solde
créditeur)
84 879,94 23 737,94 108 617,88 108 617,88
11 Sous Total
compte 11
84 879,94 23 737,94 108 617,88 108 617,88
12 RÉSULTAT DE
LEXERCICE
(bénéfice ou
pert
23 737,94 23 737,94 23 737,94 23 737,94 0,00
12 Sous Total
compte 12
23 737,94 23 737,94 23 737,94 23 737,94 0,00
Total classe 1 115 573,50 23 737,94 23 737,94 23 737,94 139 311,44 115 573,50 2051 Concessions
et droits
assimilés
7 524,78 7 524,78 7 524,78
205 Sous Total
compte 205
7 524,78 7 524,78 7 524,78
2087 Immobilisations
incorporelles
reçues au
4 000,00 4 000,00 4 000,00
208 Sous Total
compte 208
4 000,00 4 000,00 4 000,00
20 Sous Total
compte 20
11 524,78 11 524,78 11 524,78N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
2183 Matériel
de bureau
et matériel
informati
3 470,84 3 470,84 3 470,84
2188 Autres 299,00 299,00 299,00 218 Sous Total
compte 218
3 769,84 3 769,84 3 769,84
21 Sous Total
compte 21
3 769,84 3 769,84 3 769,84
2805 Concessions
et droits
similaires,
brevet
7 524,78 7 524,78 7 524,78
28087 Immobilisations
incorporelles
reçues au
4 000,00 4 000,00 4 000,00
2808 Sous Total
compte 2808
4 000,00 4 000,00 4 000,00
280 Sous Total
compte 280
11 524,78 11 524,78 11 524,78
28183 Matériel
de bureau
et matériel
informati
3 470,84 3 470,84 3 470,84
28188 Autres 299,00 299,00 299,00 2818 Sous Total
compte 2818
3 769,84 3 769,84 3 769,84
281 Sous Total
compte 281
3 769,84 3 769,84 3 769,84
28 Sous Total
compte 28
15 294,62 15 294,62 15 294,62N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total classe 2 15 294,62 15 294,62 15 294,62 15 294,62 15 294,62 15 294,62 4011 Fournisseurs 1 722,82 79 835,28 80 850,97 79 835,28 82 573,79 2 738,51 401 Sous Total
compte 401
1 722,82 79 835,28 80 850,97 79 835,28 82 573,79 2 738,51
40 Sous Total
compte 40
1 722,82 79 835,28 80 850,97 79 835,28 82 573,79 2 738,51
421 Personnel -
Rémunérations
dues
195 003,75 195 003,75 195 003,75 195 003,75 0,00
425 Personnel -
Acomptes
163,88 163,88 163,88 163,88 0,00
42 Sous Total
compte 42
195 167,63 195 167,63 195 167,63 195 167,63 0,00
431 Sécurité
sociale
95 007,00 95 007,00 95 007,00 95 007,00 0,00
437 Autres
organismes
sociaux
24 958,37 24 958,37 24 958,37 24 958,37 0,00
43 Sous Total
compte 43
119 965,37 119 965,37 119 965,37 119 965,37 0,00
4411 État et autres
collectivités
publiques
290 000,00 290 000,00 290 000,00 290 000,00 0,00
441 Sous Total
compte 441
290 000,00 290 000,00 290 000,00 290 000,00 0,00
4421 Prélèvement
à la source -
Impôt sur le r
687,00 7 460,27 7 709,27 7 460,27 8 396,27 936,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
442 Sous Total
compte 442
687,00 7 460,27 7 709,27 7 460,27 8 396,27 936,00
4432 Recettes
Amiable
34 509,29 34 509,29 34 509,29 34 509,29 0,00
443 Sous Total
compte 443
34 509,29 34 509,29 34 509,29 34 509,29 0,00
44 Sous Total
compte 44
687,00 331 969,56 332 218,56 331 969,56 332 905,56 936,00
4511 Compte de
rattachement
avec (à
subdivis
13 709,82 236 197,83 251 414,84 249 907,65 251 414,84 1 507,19
451 Sous Total
compte 451
13 709,82 236 197,83 251 414,84 249 907,65 251 414,84 1 507,19
45 Sous Total
compte 45
13 709,82 236 197,83 251 414,84 249 907,65 251 414,84 1 507,19
46711 Autres comptes
créditeurs
519,56 5 918,77 5 399,21 5 918,77 5 918,77 0,00
4671 Sous Total
compte 4671
519,56 5 918,77 5 399,21 5 918,77 5 918,77 0,00
46721 Débiteurs
divers -
Amiable
26 471,14 26 471,14 26 471,14 26 471,14 0,00
4672 Sous Total
compte 4672
26 471,14 26 471,14 26 471,14 26 471,14 0,00
467 Sous Total
compte 467
519,56 32 389,91 31 870,35 32 389,91 32 389,91 0,00
46 Sous Total
compte 46
519,56 32 389,91 31 870,35 32 389,91 32 389,91 0,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
4713 Recettes
perçues avant
émission des
titr
370 006,30 370 006,30 370 006,30 370 006,30 0,00
471 Sous Total
compte 471
370 006,30 370 006,30 370 006,30 370 006,30 0,00
47 Sous Total
compte 47
370 006,30 370 006,30 370 006,30 370 006,30 0,00
Total classe 4 13 709,82 2 929,38 1 365 531,88 1 381 494,02 1 379 241,70 1 384 423,40 5 181,70 515 Compte au
trésor
104 793,06 622 000,07 619 522,79 726 793,13 619 522,79 107 270,34
51 Sous Total
compte 51
104 793,06 622 000,07 619 522,79 726 793,13 619 522,79 107 270,34
586 Opérations
financières
entre le
budget p
25 019,76 25 019,76 25 019,76 25 019,76 0,00
58 Sous Total
compte 58
25 019,76 25 019,76 25 019,76 25 019,76 0,00
Total classe 5 104 793,06 647 019,83 644 542,55 751 812,89 644 542,55 107 270,34 6061 Fournitures
non stockables
(eau, énergie
10 869,41 10 869,41 10 869,41
6063 Fournitures
dentretien et
de petit équi
288,10 288,10 288,10
6064 Fournitures
administratives
1 161,88 1 161,88 1 161,88
606 Sous Total
compte 606
12 319,39 12 319,39 12 319,39N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
60 Sous Total
compte 60
12 319,39 12 319,39 12 319,39
6132 Locations
immobilières
5 036,57 5 036,57 5 036,57
6135 Locations
mobilières
2 272,83 2 272,83 2 272,83
613 Sous Total
compte 613
7 309,40 7 309,40 7 309,40
6156 Maintenance 10 306,88 10 306,88 10 306,88 615 Sous Total
compte 615
10 306,88 10 306,88 10 306,88
6161 Multirisques 469,91 469,91 469,91 616 Sous Total
compte 616
469,91 469,91 469,91
61 Sous Total
compte 61
18 086,19 18 086,19 18 086,19
6226 Honoraires 4 496,04 4 496,04 4 496,04 6228 Divers 2 183,60 2 183,60 2 183,60 622 Sous Total
compte 622
6 679,64 6 679,64 6 679,64
6236 Catalogues et
imprimés
31 942,91 31 942,91 31 942,91N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
6238 Divers 661,99 661,99 661,99 623 Sous Total
compte 623
32 604,90 32 604,90 32 604,90
6256 Missions 6 201,25 6 201,25 6 201,25 6257 Réceptions 678,64 678,64 678,64 625 Sous Total
compte 625
6 879,89 6 879,89 6 879,89
6261 Frais
d'affranchissement
118,80 118,80 118,80
6262 Frais de
télécommunications
2 756,16 2 756,16 2 756,16
626 Sous Total
compte 626
2 874,96 2 874,96 2 874,96
6281 Concours
divers
(cotisations)
4 961,50 4 961,50 4 961,50
6283 Frais de
nettoyage des
locaux
2 482,49 2 482,49 2 482,49
628 Sous Total
compte 628
7 443,99 7 443,99 7 443,99
62 Sous Total
compte 62
56 483,38 56 483,38 56 483,38
6333 Participation
des employeurs
à la format
844,55 844,55 844,55N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
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Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
633 Sous Total
compte 633
844,55 844,55 844,55
63 Sous Total
compte 63
844,55 844,55 844,55
6411 Salaires,
appointements,
commissions de
201 539,00 201 539,00 201 539,00
64198 Autres
remboursements
25 516,77 25 516,77 25 516,77
6419 Sous Total
compte 6419
25 516,77 25 516,77 25 516,77
641 Sous Total
compte 641
201 539,00 25 516,77 201 539,00 25 516,77 176 022,23
6451 Cotisations à
l'URSSAF
95 007,00 95 007,00 95 007,00
6453 Cotisations
aux caisses de
retraite
19 203,33 19 203,33 19 203,33
6458 Cotisations
aux autres
organismes
sociau
4 910,49 578,93 4 910,49 578,93 4 331,56
645 Sous Total
compte 645
119 120,82 578,93 119 120,82 578,93 118 541,89
6475 Médecine
du travail,
pharmacie
637,44 637,44 637,44
647 Sous Total
compte 647
637,44 637,44 637,44
64 Sous Total
compte 64
321 297,26 26 095,70 321 297,26 26 095,70 295 201,56N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
41/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
658 Charges
diverses
de gestion
courante
1,68 1,68 1,68
65 Sous Total
compte 65
1,68 1,68 1,68
6713 Dons,
libéralités
60,00 60,00 60,00
671 Sous Total
compte 671
60,00 60,00 60,00
67 Sous Total
compte 67
60,00 60,00 60,00
Total classe 6 409 092,45 26 095,70 409 092,45 26 095,70 408 513,52 25 516,77 74 SUBVENTIONS
DEXPLOITATION
290 000,00 290 000,00 290 000,00
74 Sous Total
compte 74
290 000,00 290 000,00 290 000,00
753 Reversement
taxe de séjour
79 509,29 79 509,29 79 509,29
7588 Autres 2,60 2,60 2,60 758 Sous Total
compte 758
2,60 2,60 2,60
75 Sous Total
compte 75
79 511,89 79 511,89 79 511,89
Total classe 7 369 511,89 369 511,89 369 511,89N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
42/
BALANCE REGLEMENTAIRE DES COMPTES DU GRAND LIVRE
Arrêtée à la date du 31/12/2023
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Balance d'entrée Opérations non-budgétaires Opérations budgétaires Totaux Soldes
Numéro
de
Compte
Libellé
de compte Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit Débit Crédit
Total général 133 797,50 133 797,50 2 036 289,65 2 049 774,51 409 092,45 395 607,59 2 579 179,60 2 579 179,60 531 078,48 531 078,48N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
43/
Balance des valeurs inactives Arrêtée à la date du 31/12/2023
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES
N° Intitulé
Nature des valeurs inactives Balance d'entrée Année en cours TOTAL Balance d'entrée Année en cours TOTAL Débiteurs Créditeurs
861
Portefeuille
NEANT
Sous Total compte 861
862
Correspondant
NEANT
Sous Total compte 862
863
Prise en charge titre et valeur
NEANT
Sous Total compte 863
TOTAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00N° CODIQUE DU POSTE COMPTABLE : 058008 NOM DU POSTE COMPTABLE : SGC COSNE-COURS-SUR-LOIRE ETABLISSEMENT : OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO
44/
Page des signatures
64800 - OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO Exercice 2023
Vu et certifié par le comptable supérieur ou son délégué qui déclare que le présent compte est exact en ses résultats. Observations :
MINGRE Delphine (1004065212-0), Inspecteur des Finances Publiques A DDFiP DE LA NIEVRE, le 05/02/2024 Le comptable soussigné affirme véritable, sous les peines de droit, le présent compte. Le comptable affirme, en outre et sous les mêmes peines, que les recettes et dépenses portées dans ce compte sont, sans exception, toutes celles qui ont été faites pour le service de OFFICE TOURISME-CC COEUR DE LO pendant l'année 2023 et qu'il n'en existe aucune autre à sa connaissance. BERNARDIN Jean-Pierre (1013596451-0), Inspecteur divisionnaire FiP hors classe A COSNE-COURS-SUR-LOIRE, le 07/02/2024 Vu par l'ordonnateur ou son délégué qui certifie que le présent compte dont le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme aux écritures de sa comptabilité administrative, a été voté le ... par l'organe délibérant. A , le