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Arrêté - Arrete Le Breuil en fete 17 juillet 2026
Document publié le Samedi 18 avril 2026 à 13h52 par la commune de Breuil.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete Le Breuil en fete 17 juillet 2026)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
LE
CT
— A 0) ET
Le
Breuil
2026
- 04
TEMP
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRÊTÉS
DU
MAIRE
OBJET:
RÉGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DU
STATIONNEMENT
-
PARC
DU
MORAMBEAU
-— IMPASSE
DES
PINS.
L'An
deux
mil
vingt-six,
le
deux
avril,
Nous,
Maire
de
la
Commune
de
Le
Breuil,
Vu
l'article
L131-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Vu
l'article
L511-1
du
Code
de
la
Sécurité
Intérieure,
Considérant
l'organisation
de
la
manifestation
«
le
Breuil
en
Fête
» le vendredi
17
juillet
2026.
Considérant
qu'il
nous
appartient
de
prescrire
toutes
mesures
utiles
dans
l'intérêt
de
la
sécurité
sur
les
espaces
publics
quels
qu'ils
soient,
ARRÊTONS
ARTICLE
1°":
À
compter
du
jeudi
16
juillet
2026
à
20h00
et
jusqu'au
vendredi
17
juillet
à
22h30,
la
circulation
et
le
stationnement
Impasse
des
Pins
seront
interdits,
sauf
riverains,
en
raison
de
la
manifestation
«
Le
Breuil
en
Fête
».
ARTICLE
2
:
L'accès
au
parc
du
Morambeau
sera
interdit,
sauf
aux
véhicules
de
secours
et
de
l'organisation. ARTICLE
3
: La
signalisation
règlementaire
pour
la
sécurité
de
la
manifestation
sera
mise
en
place
par
les
services
techniques
de
la
ville
du
Breuil.
ARTICLE
4:
Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services,
Monsieur
le
responsable
du
Service
Technique
sont
chargés
en
ce
qui
les
concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
ampliation
sera
adressée
au
Commissariat
de
Police
du
Creusot
et
à
la
Communauté
Urbaine
Creusot
Montceau.
Fait
à
Le
Breuil
et
publié
le
Chantal
CORDELIER
Maire