Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations 20 novembre 2025
Déliberation - Liste des deliberations 1
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations 21 avril 2026
Déliberation - Liste des deliberations 25 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations 3 octobre 2024
Déliberation - Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations
Procès Verbal - PV du CM du 21 novembre 2024 signe
Déliberation - Liste des deliberations 23112023
Déliberation - Liste des deliberations du 21 novembre 2024 1
Document publié le Jeudi 21 novembre 2024 par la commune de Sartrouville.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 novembre 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Fiscalité,
SARTROUVILLE C O N S E I L M U N I C I P A L
DU 21 NOVEMBRE 2024
A 18h00 EN L'HÔTEL DE VILLE - SALLE DES MARIAGES
(exécution de l'article L 2121-12 du Code général des collectivités
territoriales)
L I S T E D E S D E L I B E R A T I O N S
0 - APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 2024
1 - RAPPORT SUR LA SITUATION EN MATIÈRE D'ÉGALITE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE LA VILLE DE SARTROUVILLE
SANS VOTE
2 - RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
3 - RECOURS À DES PERSONNELS EXTÉRIEURS ET MODALITÉS DE RÉMUNÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
4 - BUDGET PRINCIPAL 2024 - ADMISSIONS EN NON-VALEUR ET CRÉANCES ÉTEINTES ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
5 - DÉBAT PORTANT SUR LE RAPPORT D'ORIENTATIONS BUDGÉTAIRES 2025 ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
6 - ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES : APPROBATION DES BILANS D'ACTIONS 2023 ET DES ACTIONS FLÉCHÉES EN 2024
ADOPTÉE À LA MAJORITÉ
ABSTENTIONS : Mme AMAGLIO-TERISSE, M. CAMARA, Mme CHODAT, M. AUDROIN, M. CHIARADIA
7 - CONVENTION D'UTILISATION DE L'ABATTEMENT DE TAXE FONCIÈRE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES DANS LES QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA POLITIQUE DE LA VILLE 2025-2030 ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ 8 - TARIFS DE LOCATION DE PATINS POUR LA PATINOIRE DE NOËL 2024-2025 ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ
9 - RELEVÉ DES DÉCISIONS MUNICIPALES (Article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales)