Ordre du Jour - 20230309 ordre du jour

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Ordre du Jour - 20230309 ordre du jour Document publié le Jeudi 9 mars 2023 par la commune de Grans. Lien du pdf (Ordre du Jour - 20230309 ordre du jour)Thèmes du document : Logement, Sécurité sociale, Bois et produits du bois, ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 9 mars 2023 1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance de Conseil Municipal et désignation du secrétaire de séance Rapporteur : Philippe LEANDRI 2. Bilan des acquisitions et cessions immobilières de l’année 2022 Rapporteur : Philippe LEANDRI 3. Demande de subvention au Conseil Départemental des Bouches du Rhône : parcelles cadastrées section D n° 24 et D n°731, sises lieu dit « Baumadissons », d’une superficie de 4 915 m2» Rapporteur : Philippe LEANDRI 4. Acquisition de la parcelle cadastrée section E n° 1065 lieu dit « Baumajour » par la Commune de Grans classée en zone naturelle du PLU, et demande de subvention au Conseil Départemental Rapporteur : Philippe LEANDRI 5. Constitution de servitude au profit du SMED 13 sur les parcelles cadastrées AT n°238-n° 180-n°244- n°1 en vue de m'enfouissement des réseaux électriques et téléphoniques. Rapporteur : Michel PERONNET 6. Approbation d’une convention de partenariat chantier école dans le cadre de l’opération façade Rapporteur : Philippe LEANDRI 7. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°2 avenant de régularisation financière du marché de travaux « RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION D'UNE MAISON MÉDICALE - Lot n°1 : Terrassement / VRD » Rapporteur : Catherine RUIZ 8. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°2 : Avenant de régularisation financière du marché de travaux « RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION D'UNE MAISON MÉDICALE - Lot n°3 : Façades » Rapporteur : Catherine RUIZ 9. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°2 : Avenant de régularisation financière du marché de travaux « RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION D'UNE MAISON MÉDICALE - Lot n°4 : Plomberie / Chauffage / Rafraîchissement / Ventilation » Rapporteur : Catherine RUIZ 10. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°2 : Avenant de régularisation financière du marché de travaux « RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION D'UNE MAISON MÉDICALE - Lot n°5 : Electricité » Rapporteur : Catherine RUIZ 11 Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°2 : Avenant de régularisation financière du marché de travaux « RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION D'UNE MAISON MÉDICALE - Lot n°6 : Menuiseries extérieures / Serrurerie » Rapporteur : Catherine RUIZ 12. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°1 : Avenant de régularisation financière du marché de travaux « RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION D'UNE MAISON MÉDICALE - Lot n°10 Peinture / Nettoyage / Signalétique » Rapporteur : Catherine RUIZ 13. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°1 : Avenant de régularisation financière du marché de travaux « RÉHABILITATION D'UN BÂTIMENT EN VUE DE LA CRÉATION D'UNE MAISON MÉDICALE - Lot n°11 : Ascenseur » Rapporteur : Catherine RUIZ 14. Approbation offres de l'accord-cadre n°2022-F-12 AC « Fourniture de produits d'hygiène et d'entretien » Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW. grans.fr 15. Approbation du protocole d'accord transactionnel avec la société VIVIAN & CIE concernant le marché de travaux n°2021-T-24 M « Construction d'une aile ouest et réhabilitation d'une partie de l’aile nord des services de la mairie Lot n°2 : Gros œuvre - Charpente - Couverture » Rapporteur Michel PERONNET 16. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°2 du marché de travaux n°2021-T- 24 M « Construction d’une aile ouest et réhabilitation d’une partie de l'aile nord des services de la mairie Lot n°2 : Gros œuvre - Charpente - Couverture » Rapporteur Michel PERONNET 17. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n°1 du marché de travaux n°2021-T- 25 M « Réhabilitation et rénovation du centre Pablo Neruda en médiathèque - Lot n°6 : Métallerie-Serrurerie- Ferronnerie Rapporteur Michel PERONNET 18. Approbation de la résiliation de l’accord-cadre 2022-S-05 AC « Transports collectifs pour le service enfance et les écoles de la commune de Grans » Rapporteur : Gérald LETTIG 19. Approbation de l'accord de résiliation amiable du bail commercial situé au rez-de-chaussée de la Maison Médicale « Simone Veil » entre la commune de Grans et la société PARA MEDICAL SERVICES Rapporteur : Catherine RUIZ 20. Approbation d’un avenant au bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l’Enclos, avec un orthophoniste Rapporteur : Catherine RUIZ 21. Approbation d’un avenant au bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l'Enclos, avec un sophrologue Rapporteur : Catherine RUIZ 22. Approbation d’un avenant n°2 au bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l’Enclos, avec un orthophoniste et une nutritionniste -diététicienne Rapporteur : Catherine RUIZ 23. Approbation d’un avenant au bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l’Enclos, avec un psychologue Rapporteur : Catherine RUIZ 24. Approbation d’un avenant au bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l’Enclos, avec un praticien psycho-corporel Rapporteur : Catherine RUIZ 25. Approbation d’un avenant au bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l’Enclos, avec un orthophoniste Rapporteur : Catherine RUIZ 26. Approbation d’un avenant au bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l’Enclos, avec un médecin généraliste Rapporteur : Catherine RUIZ 27. Approbation d’un avenant au bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l’Enclos, avec un médecin généraliste Rapporteur : Catherine RUIZ 28. Approbation d’un avenant au bail professionnel, propriété bâtie cadastrée AT n° 162 située 1 Bis rue de l’Enclos, avec un médecin généraliste Rapporteur : Catherine RUIZ 29. Modification du tableau des effectifs à compter du 1er avril 2023 Rapporteur : Philippe LEANDRI 30. Autorisation d'emploi de collaborateur de cabinet Rapporteur : Philippe LEANDRI Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél.: 0490559970 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Fax: 0490558627 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW.9rans.fr 31. Création d'emplois non permanents pour accroissement saisonnier d'activité pour la période d'été 2023 Rapporteur : Philippe LEANDRI 32. Approbation de la convention entre la commune de Grans et le référent santé et accueil inclusif intervenant au sein du Multi Accueil Collectif « Les Feuillantines » Rapporteur : Christine HUGUES 33. Abrogation de l'instauration des tarifs majoré en direction de l'enfance et de la jeunesse et de restauration municipale à compter du 1er mars 2023 Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE 34. Approbation de la Convention d'objectifs et de financement subvention de soutien aux « séjours vacances » entre la commune de Grans et la CAF des BDR pour le Service Municipale Enfance et Jeunesse Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE 35. Approbation de la création d’un BAFA citoyen en direction des jeunes de 16 à 17 ans de la commune de Grans Rapporteur : Gabriella VALVASON-SERODINE 36. Approbation complément de la délibération de demande d'aide à l'investissement pour le déploiement du logiciel Inoé auprès de la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches du Rhône Rapporteur : Philippe LEANDRI 37. Octroi d’une subvention à l'association Fédérative Française des Sportifs Transplantés et Dialysés «TRANS-FORME » pour la participation d'un Gransois aux Jeux Mondiaux d'été des Transplantés Rapporteur : Loïc KERVAJAN 38. Octroi d’une subvention à la Ligue Provence Alpes Côte d'Azur de Rugby à XIII pour participer à la tournée de perfectionnement sportif en Angleterre d’un jeune gransois Rapporteur : Loïc KERVAJAN 39. Approbation de la convention tripartite entre la Commune de Grans, l'association Le Chat libre, et La Clinique vétérinaire AURAZUR concernant la campagne de stérilisation des chats errants Rapporteur : Loic KERVAJAN 40. Approbation d’une convention de mise à disposition de la salle communale entre la Commune et l'association Rock à Grans Rapporteur : Loïc KERVAJAN ai. Approbation d’une convention de mise à disposition de l'Etang de Canebière entre la Commune et l'association de Pêche Rapporteur : Philippe LEANDRI 42. Cotisation auprès de l'Agence Technique Départementale des Bouches-du-Rhône (ATD 13) à compter du 1e janvier 2023 Rapporteur : Philippe LEANDRI 43. Approbation de l'avenant n° 3 à la Convention d'adhésion avec la Maison des Adolescents 13 Nord Rapporteur : Catherine RUIZ 44. Questions diverses 45. Décisions municipales Rapporteur : Philippe LEANDRI Tél.: 04905599 70 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor-Jauffret Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans Fax: 049055 86 27 Bouches-du-Rhône Hôtel de ville WWW. grans.fr