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Document publié le Lundi 23 septembre 2019 par la commune de Grans.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 20190923 ordre du jour)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Logement, Banque,
ORDRE DU JOUR du CONSEIL MUNICIPAL Séance du 23 SEPTEMBRE 2019 k Approbation des précédentes séances de Conseil Municipal et désignation d’un secrétaire de séance Rapporteur : Yves VIDAL 2. Approbation de la modification de contrat en cours d'exécution n° 1 du marché de travaux de «Construction d’une plateforme sportive sur l’espace Mary Rose de Grans» lot 14 « Aménagement paysagers et sportifs / fontainerie Rapporteur : Frédérique ARNOULD 3. Approbation des offres des lots n° 3 et 6 du marché n° 2019-T-09M « Travaux de réhabilitation d'un bâtiment en vue de la création d’une maison médicale » Rapporteur : Catherine RUIZ 4. Désignation des délégués de la Commune de Grans au Syndicat Intercommunal à Vocation Unique du Centre Hospitalier du Pays Salonais (SIVU-CHPS) Rapporteur : Yves VIDAL 5. Adhésion à Initiative Ouest Provence Rapporteur : Yves VIDAL 6. Adhésion à l’association du Secrétariat Permanent pour la Prévention des Pollutions des risques Industriels (GES SPPI) PACA Rapporteur : Gérard BARTOLI 7. Approbation de l'avenant à la Convention d'Objectif Global pour les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant entre la Caisse d’Allocations Familiales des Bouches du Rhône et la Commune de Grans Rapporteur : Pascale COURT 8. Approbation d'une convention tripartite de partenariat culturel 2019/2020 entre le Département des Bouches du Rhône, la Commune de Grans et la Régie Culturelle relative aux spectacles « Provence en scène » organisés sur le territoire de la Commune Rapporteur : Danielle BUSELLI 9. Dénomination de voie - Impasse du lotissement « Le Clos » Rapporteur : Fabienne GRUNINGER 10. Classement du chemin des Paluns dans le domaine routier départemental et reclassement d’une section de la RD 16 dans le domaine routier communal de Grans Rapporteur : Fabienne GRUNINGER 11. Modification du tableau des effectifs à compter du 12 novembre 2019 Rapporteur : Yves VIDAL 12. Recrutement d'animateurs vacataires hors vacances scolaires pour le Service Municipal Enfance Jeunesse de la Commune Rapporteur : Yves VIDAL 13. Modalités d'indemnisation des déplacements temporaires du personnel communal et des membres du Comité Communal Feux de Forêts de Grans Rapporteur : Yves VIDAL Bouches-du-Rhône | Hôtel de ville | Tél. : 04 90 55 99 70 (ou 71) Arrondissement d'Istres | Boulevard Victor Jauffret | Fax: 04 90 55 86 27 Canton de Salon-de-Provence | 13450 Grans WWW.grans.fr 14. Approbation d’un bail d'habitation concernant une propriété bâtie cadastrée AY n° 290 située 1753 avenue Mas Felipe Delavouët Rapporteur : Yves VIDAL 15. ‘ Approbation de la convention pluriannuelle de pâturage entre la Commune de Grans, Monsieur Jean Maurice BELMOND et l'Office National des Forêts Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS 16. Approbation de la convention pluriannuelle de pâturage entre la Commune de Grans, Monsieur Olivier GIDEL et l'Office National des Forêts et annulation de la délibération n° 2017/193 du 18 décembre 2017 # Rapporteur : Jean-Christophe LAURENS 17. Approbation du règlement de fonctionnement fixant les modalités d'utilisation des salles et terrains communaux Rapporteur : Loïc KERVAJAN 18. Garantie d'emprunt pour le prêt contracté par l'association SOIIHA Provence auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation d’une maison de village sise 1 rue de l’Enclos - Annulation de la délibération n° 2019/51 . Rapporteur : Yves VIDAL 19. Modification de l'attribution de compensation « socle » de la Commune de Grans pour l'année 2019 Rapporteur : Yves VIDAL 20. Décision Modificative n°3 du Budget Primitif 2019 Rapporteur : Yves VIDAL 21. Motion de soutien aux agents des finances publiques en faveur d'un service de gestion comptable sur la commune de Salon de Provence Rapporteur : Yves VIDAL 22. Questions Diverses 23. Décisions du Maire Le Maire, Yves VIDAL Bouches-du-Rhône Hôtel de ville Tél. : 04 90 55 99 70 (ou 71) Arrondissement d'Istres Boulevard Victor Jauffret Fax : 04 90 55 86 27 Canton de Salon-de-Provence 13450 Grans WWW.grans.fr