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unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C41 06 202
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Déliberation - 20110303
Déliberation - 15 d1688031615591
Document publié le Lundi 26 juin 2023 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 15 d1688031615591)
Thèmes du document : Humanitaire, Investissement et développement économique, Inégalités sociales,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 45
Convocation du Conseil municipal :
le 20/06/2023
Publication :
le 30/06/2023
SEANCE DU 26 JUIN 2023
Délibération n° D-2023-188
Organismes internes - Commissions municipales - Commission
de Délégation de Service Public - Commission d'Appel d'Offres
- Conseils de quartier - Désignation des membres -
Modifications
Président :
Monsieur Jérôme BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Dominique SIX, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Christelle CHASSAGNE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Anne-Lydie LARRIBAU, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Florence VILLES, Monsieur Philippe TERRASSIN, Madame Valérie VOLLAND, Monsieur Thibault HEBRARD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Gerard LEFEVRE, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Yvonne VACKER, Monsieur Guillaume JUIN, Madame Aline DI MEGLIO, Madame Sophie BOUTRIT, Monsieur Florent SIMMONET, Monsieur Hervé GERARD, Madame Aurore NADAL, Monsieur François GUYON, Madame Stéphanie ANTIGNY, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Karl BRETEAU, Monsieur Romain DUPEYROU, Monsieur Nicolas ROBIN, Madame Mélina TACHE, Madame Fatima PEREIRA, Monsieur Bastien MARCHIVE, Madame Ségolène BARDET, Monsieur Baptiste DAVID, Monsieur François GIBERT, Madame Véronique BONNET-LECLERC, Madame Cathy GIRARDIN, Monsieur Sébastien MATHIEU, Madame Elsa FORTAGE, Monsieur Yann JEZEQUEL, Madame Véronique ROUILLE-SURAULT, Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD.
Secrétaire de séance : Lucien-Jean LAHOUSSE
Excusés ayant donné pouvoir :
Monsieur Nicolas VIDEAU, ayant donné pouvoir à Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Lydia ZANATTA, ayant donné pouvoir à Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Madame Noélie FERREIRA, ayant donné pouvoir à Madame Mélina TACHE CONSEIL MUNICIPAL DU 26 juin 2023
Délibération n° D-2023-188
Direction du Secrétariat Général Organismes internes - Commissions municipales - Commission de Délégation de Service Public -
Commission d'Appel d'Offres - Conseils de quartier -
Désignation des membres - Modifications
Monsieur le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Vu l’article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales relatif à la création des commissions municipales ;
Vu la délibération en date du 9 mai 2022, par laquelle le Conseil municipal a modifié les membres des commissions municipales ;
Vu l’article L.1411-5 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui prévoit l’institution d’une commission chargée d’analyser les dossiers de candidature et de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre ;
Vu la délibération en date du 20 mars 2023, par laquelle le Conseil municipal a modifié la composition de la Commission de Délégation de Service Public ;
Vu l’article L.1414-2 du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui prévoit l’institution d’une Commission d’Appel d’Offres (CAO) ;
Vu la délibération en date du 21 novembre 2022, par laquelle le Conseil municipal a modifié la composition de la Commission d’Appel d’Offres ;
Vu la délibération du 19 septembre 2022, par laquelle le Conseil municipal a modifié les membres des Conseils de quartier ;
Considérant qu’il y a lieu de prendre acte de la démission de Monsieur David MICHAUT, en date du 1 mai 2023 ;
Considérant l’installation de Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD, en qualité de Conseiller municipal.
En application de l’article L.2121-21 du CGCT, « Si une seule candidature a été déposée pour chaque poste à pourvoir au sein des commissions municipales ou dans les organismes extérieurs, ou si une seule liste a été présentée après appel de candidatures, les nominations prennent effet immédiatement, dans l'ordre de la liste le cas échéant, et il en est donné lecture par le maire. »
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- désigner Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD en qualité de membre de la commission municipale n°1 ;
- désigner Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD en tant que membre suppléant de la Commission de Délégation de Service Public ;
- désigner Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD en tant que membre suppléant de la Commission d’Appel d’Offres ;
- désigner Monsieur Hugo PASQUET--MAULINARD en tant que membre du Conseil de Quartier de Saint-Liguaire ; - Prendre acte des nouvelles compositions des organismes internes :
La composition des Commissions municipales est désormais la suivante:
Commissions municipales Composition
1 Commission Ressources
Affaires financières
Ressources Humaines
Contractualisation/Relations internationales
Coopération/jumelages
Informatique Moyens généraux
Commerce
Partenariats économique et économie mixte
Économie sociale et solidaire
- Jeanine BARBOTIN
- Anne-Lydie LARRIBAU
- Lucien-Jean LAHOUSSE
- Romain DUPEYROU
- Gérard LEFÈVRE
- Éric PERSAIS
- François GUYON
- Ségolène BARDET
- Fatima PEREIRA
- François GIBERT
- Sébastien MATHIEU
- Elsa FORTAGE
- Yann JÉZÉQUEL
- Hugo PASQUET--MAULINARD
2 Commission Vie quotidienne
Vie scolaire et affaires périscolaires
Petite enfance
Jeunesse
Animation socio-culturelle et vie associative
Loisirs et sports
Culture
Sujets non liés au CCAS dans le champ de la
solidarité (affaires sociales, de l’aide alimentaire,
aux affaires familiales, logement d’urgence,
personnes âgées, égalité hommes/femmes)
- Rose-Marie NIETO
- Christelle CHASSAGNE
- Nicolas VIDEAU
- Florence VILLES
- Yamina BOUDAHMANI
- Sophie BOUTRIT
- Aurore NADAL
- Guillaume JUIN
- Yvonne VACKER
- Nicolas ROBIN
- Mélina TACHÉ
- Noélie FERREIRA
- Aline DI MÉGLIO
- Karl BRETEAU
- Baptiste DAVID
- Véronique BONNET-LECLERC
- Cathy GIRARDIN
- Elsa FORTAGE
- Yann JÉZÉQUEL
3 Commission Environnement et aménagement
Espaces publics et cadre de vie
Patrimoine (bâtiments, immobilier communal,
patrimoine historique)
Handicap et accessibilité
Aménagement, mobilité, voirie, urbanisme
Habitat/logement renouvellement urbain
Action Cœur de Ville
Politique de la Ville
Risque majeurs
Développement durable
Médiation/quartiers
Espaces verts et biodiversité
Prévention/sécurité
Vie participative
Animaux/refuge
- Dominique SIX
- Michel PAILLEY
- Elmano MARTINS
- Bastien MARCHIVE
- Philippe TERRASSIN
- Valérie VOLLAND
- Thibault HÉBRARD
- Marie-Paule MILLASSEAU
- Florent SIMMONET
- Stéphanie ANTIGNY
- Hervé GÉRARD
- Véronique ROUILLÉ-SURAULT
- François GIBERT
- Sébastien MATHIEU
- Elsa FORTAGE
- Yann JÉZÉQUEL La composition de la Commission de Délégation de Service Public est désormais la suivante :
Membres titulaires :
Dominique SIX
Elmano MARTINS
Rose Marie NIETO
Michel PAILLEY
Cathy GIRARDIN
Membres suppléants :
Marie-Paule MILLASSEAU
Anne Lydie LARRIBAU
Lucien-Jean LAHOUSSE
Yann JÉZÉQUEL
Hugo PASQUET--MAULINARD
La composition de la Commission d’Appel d’Offres est désormais la suivante :
Membres titulaires :
Dominique SIX
Elmano MARTINS
Rose Marie NIETO
François GIBERT
Michel PAILLEY
Membres suppléants :
Marie-Paule MILLASSEAU
Anne Lydie LARRIBAU
Lucien-Jean LAHOUSSE
Yann JÉZÉQUEL
Hugo PASQUET--MAULINARD
La composition des Conseils de Quartiers est désormais la suivante :
Nom du Conseil de quartier Élus désignés
Co-président
Quartier du Centre-ville
Romain DUPEYROU
Jeanine BARBOTIN
Nicolas VIDEAU
Véronique ROUILLÉ-SURAULT
François GIBERT
Co-président
Quartier de Saint-Florent
Thibault HÉBRARD
Stéphanie ANTIGNY
Karl BRETEAU
Nicolas ROBIN
Cathy GIRARDIN
Co-président
Quartier de Goise/
Champommier/
Champclairot
François GUYON
Yvonne VACKER
Mélina TACHÉ
Sébastien MATHIEU Co-présidente
Quartier de Souché
Marie-Paule MILLASSEAU
Yamina BOUDAHMANI
Sophie BOUTRIT
Sébastien MATHIEU
Co-présidente
Quartier Nord
Rose-Marie NIETO
Lucien–Jean LAHOUSSE
Éric PERSAIS
Aline DI MÉGLIO
Véronique BONNET-LECLERC
Co-président
Quartier de Sainte-Pezenne
Elmano MARTINS
Romain DUPEYROU
Florent SIMMONET
Michel PAILLEY
Co-président
Quartier de Saint-Liguaire
Guillaume JUIN
Hervé GÉRARD
Lydia ZANATTA
Fatima PEREIRA
Hugo PASQUET--MAULINARD
Co-présidente
Quartier Tour Chabot/
Gavacherie
Valérie VOLLAND
Florence VILLES
Aurore NADAL
Baptiste DAVID
Co-président
Quartier du Clou Bouchet
Philippe TERRASSIN
Yvonne VACKER
Lydia ZANATTA
Karl BRETEAU
François GIBERT
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 45
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Le Secrétaire de séance
Lucien-Jean LAHOUSSE
Le Président de séance
Jérôme BALOGE