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Arrêté - 161 26 Chemin de la Traille 1 au 5 06?m=260605
Arrêté - 147 25 989 A chemin de la Traille 11 06?m=25
Arrêté - 85 25 Allée de Brantes 7 04?m=250328070558
Arrêté - 70 25 allée de Brantes 17 03?m=250314070615
Arrêté - 44 25 allée de Brantes et Av Paul Floret?m=2502211
Arrêté - 182 25 allée de Brantes 20 et 25 06?m=25062006
Arrêté - 215 25 Chemin de la Traille et chemin de Brantes 15 07 au 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorgues.
Lien du pdf (Arrêté - 215 25 Chemin de la Traille et chemin de Brantes 15 07 au 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Justice et droit,
NE ICS
ARRETE
TEMPORAIRE
N°
A_ 2025
_ N°
215/25
6.1.3
REGLEMENTANT
LA
CIRCULATION
CHEMIN
DE
LA
TRAILLE
ET
CHEMIN
DE
BRANTES
DGS/PM
Prolongation
de
l’arrêté
n° 171/25
PUBLIÉ
LE
18
JUILLET
2025
Le
Maire
de
la
Ville
de
Sorgues,
VU
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
ses
articles
L.2122-18
et L 2122-20,
mais
aussi
ses
artictes
L.2212-1
et
suivants
et
L.2213-1,
VU
la délibération
n°DCM-2020-29
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
28
mai
2020
portant
élection
du
Maire,
VU
les
arrêtés
en
date
des
9 juin
2020,
27
mai
2021,
29
mars
2028,
05
avril
2023,
11
avril
2023,
12
janvier
2024
et 3
février
2025,
par
lesquels
le Maire
délègue
ses
pouvoirs
aux
Elus
délégués,
VU
l'instruction
interministérielle
sur
la signalisation
routière,
approuvée
par l'arrêté
interministériel
du
6 novembre
1992
livre
| - 8° partie
- signalisation
temporaire :
VU
le code
de
la
route
et
notamment
ses
articles
R
110-1
et suivant,
R
411-5,
R 411-8
et
R
411-25
à R
411-28,
et les
articles
L.325-1
à L.325-3,
VU
le code
pénal
et
notamment
son
article
R
610-5,
VU
l'arrêté
n°
171/25
réglementant
la
circulation
chemin
de
la
Traille
et
chemin
de
Brantes
dans
le
cadre
de
la
création
d’une
desserte
électrique,
VU
la
permission
de
voirie
n°
25/01394
(prolongation)
délivrée
par
la
communauté
d'agglomération
« Les
Sorgues
du
Comiat
» le 10
avril
2025,
CONSIDERANT
que
ces
travaux,
prévus
jusqu’au
11/07,
nécessitent
une
prolongation,
ARRETE
ARTICLE
1
-
Dans
le
cadre
de
la
création
d’une
desserte
électrique
chemin
de
la
Traille
et
chemin
de
Brantes,
la
circulation
sera
alternée
manuellement
et par feux
tricolores
(pendant
deux
jours}
jusqu'au
1°
AQUT
2025
inclus.
ARTICLE
2
-
L'entreprise
FERRE
CG
mettra
en
place
la signalisation
réglementaire
ainsi
que
la
pré-signalisation
indiquant
ces
travaux.
ARTICLE
3
-
Les
véhicules
prioritaires
police,
gendarmerie,
pompiers
devront
avoir
une
libre
circulation
au
cœur
du
chantier. ARTICLE
4
-
Monsieur
le
Maire,
Monsieur
le
Directeur
général
des
services,
le
Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie,
la directrice
de
la Police
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
qui
sera
affiché
sur
les
lieux.
PR
SORGUES,
15 juillet
2025
\
pr
LAGNEAU
irdt
par
délégation,
ué à la circulation SFO
Certifié
exécutoire
par
le Maire
ÉLIRE, ur [8 M:
ar délégation
La
directrice
de
la police
muxfci
Isabelle THIBAULT - d hugrecours
gracieux
auprès
de
Monsieur
le
Maire
de
Sorgues,
Pin
recours
contentieux
auprès
du
tribunal
administratif de
Nîmes
Le
tribunal
administratif peut
également
être
saisi par
l'application
informatique
Télérecours
accessible
par
le site
internet
:
www.
telerecours.fr