Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 11
Procès Verbal - PV de la reunion du conseil municipal du 25 avril
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 05
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du 20
Déliberation - Liste des deliberations de la reunion du Conseil m
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du11
Déliberation - Liste de la deliberation du conseil municipal du 0
Procès Verbal - PVB de la reunion du 25 avril 2026
Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du18.
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS DU CONSEIL
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25 avril 2026
Document publié le Samedi 25 avril 2026 par la commune de Fleurat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 25 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Économie et finances,
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
25
avril
2026
Présents
:
M.
BARDET,
maire,
Mmes
MONTENON,
BONNAL,
M.
JANNOT,
adjoints,
Mrs
BARDET,
JEANROT,
Mmes
PINAUD,
FARNER,
BONNAVAL.
Excusé
:M.
BANCELIN
Dorian
donne
pouvoir
à M.
BARDET
Julien
M.
AFONSO
Carlos
donne
pouvoir
à M.
BARDET
Didier
Nombre
de
conseillers
: en
exercice
: 11
Présents
:9
Votants :
11
Modalités
de
vote
: scrutin
ordinaire
Président
de
séance
: M.
BARDET
Julien
Secrétaire
de
séance
: FARNER
Stéphanie
Décision
N°
délibération
Ordre
du jour
du
conseil
municipal
2026-04-25-01
Approbation
du
compte
de
gestion
2025
adopté
2026-04-25-02
Approbation
du
compte
administratif
adopté
2026-04-25-03
Affectation
du
résultat
du
budget
principal
adopté
2026-04-25-04
Vote
des
subventions
aux
associations
adopté
2026-04-25-05
Vote
des
taux
d’impôts
directs
locaux
adopté
2026-04-25-06
Vote
du
budget
primitif principal
2026
adopté
2026-04-25-07
Fongibilité
des
crédits
adopté
2026-04-25-08
Désignation
des
membres
de
la commission
de
contrôle
des
listes
adopté
électorales
2026-04-25-09
Désignation
des
délégués
au
syndicat
Gartempe-Sedelle
adopté
2026-04-25-10
Création
d’une
commissions
relatives
à l’élaboration
des
projets
adopté
futurs
2026-04-25-11
Adhésion
au
dispositif Panneau
Pocket
et à l’association
des
maires
adopté
ruraux
2026-04-25-12
Désignation
d’un
délégué
au
numérique
adopté
2026-04-25-13
Aide
au paiement
de
la facture
d’eau
adopté
2026-04-25-14
Accroissement
temporaire
d’activité
adopté
2026-04-25-15
Délibération
portant
création
au
tableau
des
effectifs
d’
emplois
adopté
permanents
et relative
au
recrutement,
le cas
échéant,
d’agents
contractuels
2026-04-25-16
Tableau
des
effectifs
adopté
2026-04-25-17
|
Vente
de
la parcelle
B
1747
à M.
LARAUD
adopté
2026-04-25-18
Désignation
d’un
délégué
au
CDG
adopté
Le
maire,
Julien
BARDET
Date
d’affichage
: {8/oû{£é
CE
Date
de publication
: 04/
95 /44