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Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du11 decembre 2025
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fleurat.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil municipal du11 decembre 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Travail et emploi,
Liste
des
délibérations
du
conseil
municipal
du
11
décembre
2025
Présents
:M.
RINGUET,
maire,
Mmes
MONTENON,
BONNAVAL,
M.
JEANROT,
adjoints,
MM
BARDET,
GIVERNAUD,
JOFFRE,
PINAUD,
AFONSO,
BARRAT
Excusés
: Mme
BARRAT
donne
pouvoir
à Mme
MONTENON
Modalités
de
vote
: scrutin
ordinaire
Président
de
séance
: M.
Michel
RINGUET,
maire
Secrétaire
de
séance
: M.
PINAUD
N°
délibération
Ordre
du jour
Décision
du
conseil
municipal
des
installations
d’éclairage
publique
par
le
SDEC
2025-12-11-01
|
Suppression
de
poste
adjoint
administratif
première
Adopté
classe
2025-12-11-02
|
Création
au
tableau
des
effectifs
d’un
emploi
permanent
Adopté
et
relative
au
recrutement,
le
cas
échéant,
d’un
agent
contractuel
2025-12-11-03
|
Tableau
des
effectifs
Adopté
2025-12-11-04
|
Détermination
du
mode
de
participation
à
la
protection
Adopté
sociale
complémentaire
—
volet
santé
et
du
montant
de
la
participation
versée
aux
agents
2025-12-11-05
|
Décision
modificative
n°2
pour
le
mandatement
des
Adopté
travaux
de
reprise
de
concessions
2025-12-11-06
|
Budget
principal,
prise
en
charge
des
dépenses
Adopté
d’investissement
avant
Le
vote
du
budget
2026
2025-12-11-07
|
Avenir
du
service
voirie
d’Evolis
Adopté
2025-12-11-08
|
Programme
de
voirie
DETR
2026
Evolis
Adopté
2025-12-11-09
|
Remplacement
des
volets
et
des
portes
des
logements
Adopté
communaux
2
et
4
routes
de
Brézenty
2025-12-11-10
|
Adhésion
au
groupement
de
commande
de
maintenance
Adopté
Signatures
le
secrétaire
de
séance
Date
d’affichage
Date
de
fin
d’affichage
Date
de
publication
A6lA42l8S