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Procès Verbal - 2024080 Adoption du proces verbal du 18 septembre 2024
Document publié le Mercredi 18 septembre 2024 par la commune de Craponne-sur-Arzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024080 Adoption du proces verbal du 18 septembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE CRAPONNE-SUR-ARZON HAUTE-LOIRE EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 30 OCTOBRE 2024 À 20H30 Date de la convocation : le 23 octobre 2024 Nombre de Membres :19 Date de publication : le 23 octobre 2024 Afférents au Conseil Municipal : 19 Présidence de la Séance : MIRMAND Laurent | En exercice : 19 i ont pris part à la délibération : 13 dont 1 Secrétaire de Séance : CARTIER Christine voi PRE PO on Numéro d’ordre de la présente délibération : 2024/080 PRESENTS : MIRMAND Laurent, CARTIER Christine, PROHET Michelle, DEMAS Paul, JOUVHOMME Karen, RAMOUSSE Michel, SALANON Gérard, PERGIER Odile, SOULAS Elisabeth, COUTANSON Frédéric, GIRARD Franck, MANIVIT Sandrine. EXCUSES : CHAPPON Claude, DUMAS Yvette, FERRY Fabienne (a donné pouvoir à DEMAS Paul), VIGNAL Hervé, DELAVAY COURTIAL Caroline, PITAVY Benoït, CHARBONNIER Fanny. DELIBERATION N°2024/080 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 18 SEPTEMBRE 2024 Rapporteur : Laurent MIRMAND Monsieur Laurent MIRMAND, Maire, propose au Conseil Municipal d’approuver le procès- verbal du 18 septembre 2024. En conséquence, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité : - D’approuver le procès-verbal du Conseil Municipal du 18 septembre 2024. Pour extrait conforme au registre A CRAPONNE/ARZON, Le 30 octobre 2024 Laurent MIRMAND), Maire de CRAPONNE/ARZON AR Prefecture 043-214300808-20241030-2024080-DE Reçu le 04/11/2024