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Procès Verbal - 88 Adoption du PV du 30 10
Document publié le Mercredi 4 décembre 2024 par la commune de Craponne-sur-Arzon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 88 Adoption du PV du 30 10)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE CRAPONNE-SUR-ARZON
HAUTE-LOIRE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 4 DÉCEMBRE 2024 À 20H30
Date de la convocation : le 27 novembre 2024 Nombre de Membres :19
Date de publication : le 27 novembre 2024 Afférents au Conseil Municipal : 19
Présidence de la Séance : MIRMAND Laurent | En exercice : 19
Secrétaire de Séance : PROHET Michelle Qui ont pris part à la délibération : 15
Numéro d’ordre de la présente délibération : 2024/0838
PRESENTS : MIRMAND Laurent, CARTIER Christine, PROHET Michelle, DEMAS Paul, JOUVHOMME Karen, COUTANSON Frédéric, DUMAS Yvette, FERRY Fabienne, GIRARD Franck, MANIVIT Sandrine, SOULAS Elisabeth, PERGIER Odile, PITAV Y Benoît, SALANON Gérard, RAMOUSSE Michel.
EXCUSES : CHAPPON Claude, VIGNAL Hervé, DELAVAY COURTIAL Caroline, CHARBONNIER Fanny.
DELIBERATION N°2024/088 - ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 30 OCTOBRE 2024
Rapporteur : Laurent MIRMAND
Monsieur Laurent MIRMAND, Maire, propose au Conseil Municipal d’approuver le procès- verbal du 30 octobre 2024.
En conséquence, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :
- D’approuver le procès-verbal du Conseil Municipal du 30 octobre 2024.
Pour extrait conforme au registre
À CRAPONNE/ARZON,
Le 4 décembre 2024
Laurent MIRMAND,
Maire de CRAPONNE/ARZON
AR Prefecture
043-214300808-20241204-2024088-DE
Reçu le 06/12/2024