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Déliberation - AvisalapopulationduCMdu19022024
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Saint-Nicolas-de-Bourgueil.
Lien du pdf (Déliberation - AvisalapopulationduCMdu19022024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Jeunesse,
2 de Saint Nicolas
e Bourgueil
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune
se réunira en séance ordinaire le :
Lundi 19 février 2024
à 18h30
SALLE DE LA MAIRIE
2}
6}
7]
ORDRE DU JOUR
Désignation du secrétaire de séance
DCM n°2024-01 - Approbation du compte-rendu du 20 décembre 2023 Nouvelle composition du conseil municipal
Délibérations
- Commande publique :
4.1} DCM n°2024-02 - Marché public relatif à la reconstruction de l'église suite à la tornade du 19/06/2021
- Finances locales :
4.2) DCM n°2024-03 - Diminution du loyer professionnel de la sage-femme suite à un problème de chauffage
4.3) DCM n°2023-04 -— État récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus municipaux au titre de l'année 2023
- Fonction publique
4.4) DCM n°2024-05 - Création d'un poste dans le cadre du dispositif du parcours emploi compétences
4.5] DCM n°2024-06 - Modification du régime indemnitaire (RIFSEEP)
Décisions du Maire et des adjoints dans le cadre de leurs délégations de signature Dates à retenir :
- Mercredi 21 février à 17h30 à la coopérative viticole : AG
- Jeudi 22 février à 9h30 à la mairie : réunion révision PLU
- Jeudi 22 février à 15h à la mairie : visio avec l'Inspecteur de l'Éducation Nationale {IEN) - Mardi 27 février à 9h : réunion de chantier pour les travaux d'extension du cabinet médical - __ Mercredi 28 février à 10h à l'office notarial de Bourgueil : signature de l'acte avec VTH [ex école privée]
- Mercredi 28 février à 14h à la CCTOVAL : réunion sur les logements d'urgences - Jeudi 29 février à 9h30 : réunion de chantier pour la reconstruction de l'église - Samedi 9 mars à 12h : inauguration du trail permanent certainement au Moulin Bleu à Bourgueil - Samedi 16 mars de 9h à 12h : portes ouvertes de l'école des vignes Questions diverses à ajouter et tour de table
Rappel des dates des prochaines réunions (Réunion de travail et CM) - _ Réunion de travail : Mercredi 27 mars 2024 à 18h30
- CM: Mercredi 3 avril 2024 à 18h30
Saint Nicolas de Bourgueil, le 15 février 2024
Le Maire,
Sébastien BERGER
2, rue de la Treille — 37140 SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL
Tél : 02.47.97.75.16 - Fax : 02.47.97.36.87
contact@saint-nicolas-de-bourgueil.fr
| www.saint-nicolas-de-bourgueil.fr
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