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unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 138 travaux piscine modane convention financement telt cchmv fast
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Haute Maurienne Vanoise - sp 2023 138 travaux piscine modane convention financement telt cchmv fast)
Thèmes du document : Union Européenne, Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique,
Département de la Savoie Délibération numéro 2023 - 138
République Française
COMMUNAUTE DE COMMUNES HAUTE MAURIENNE VANOISE
DELITBFRATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du 08 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois, le 08 novembre à 20 heures 30, Je Conseil communautaire dûment
convoqué s'est réuni au siège de la Communauté de communes sous la Présidence de Monsieur Christian SIMON.
La convocation à été envoyée en date du 31 octobre 2023.
Présents: Jacques ARNOUX, Stéphane BECT, Maurice BODECHER, Stéphane BOYER, Natacha BRENIER, Jean-Marc BUTTARD, François CAMBERLIN, François CHEMIN, Éric FELISIAK, Humberto FERNANDES, Jacqueline MENARD, Jean-Claude RAFFIN, Maryvonne ROBIN, Christian SACCHI, Erica SANDFORD, Thierry THEOLIER, Jérémy TRACQ.
Absents : Roland AVENIERE, Christian CHIALE, Agnès BALZER, Yann CHABOISSIER, Christian FINAS,
Nathalie FURBEYRE, Marc KONAREFF, Gilles MARGUERON, Laure MAURETTE, Denise MELOT, Karin
THEOLIER.
Procurations : Yann CHABOISSIER à Humberto FERNANDES
Nathalie FURBEYRE à Jacques ARNOUX
Denise MELOT à Jérémy TRACQ
Karin THEOLIER à Thierry THEOLIER
Nombre de membres en exercice : 29
Nombre de membres présents : 18
Nombre de pouvoirs : 04
Nombre de votants : 22
Monsieur Humberto FERNANDES a été désigné secrétaire de séance.
Objet : Travaux piscine intercommunale de Modane
- Convention de financement TELT — CCHMV — Démarche Grand Chantier
Monsieur le Président sollicite l'assemblée afin de l’autoriser à conclure et signer une convention de financement avec la société TELT dans le cadre de l'attribution à la CCHMV d'un montant de 217 250 euros (dans le cadre du Fonds d'Accompagnement et de Soutien Territorial - FAST). Monsieur le Président rappelle le plan de financement consolidé de l'opération :
ler DE a OR OU
Travaux de .
renforcement de Subvention AURA — Contrat 110 000 € (passage en charpente et 815 000 € Région 13% | Commission Permanente
d'amélioration Région le 15/12/23)
acoustique Envoyé en préfecture le 20/11/2028
n préfecture le 20/11/2023
ID : 073-200070349-20231108-2028 138-DE
Maîtrise
d'Œuvre +
Missions
annexes 54 000 € | Subvention DSIL 2020 13% |117 230€
(diagnostic
amiante, CSPS,
BCT...)
Subvention FAST 25% |217 250€
Subvention Département de : 11% 92 000 €
la Savoie
Autofinancement de la 38% | 332 520 €
CCHMV
Monsieur le Président demande à l'assemblée de délibérer.
Le Conseil communautaire,
Après en avoir délibéré à l'unanimité :
- Autorise Monsieur le Président, ès-qualités, à conclure et signer une convention de financement entre la société TELT et la CCHMV dans le cadre de l'opération citée en objet ; - Charge Monsieur le Président et le Comptable public assignataire de l'exécution de la présente délibération.
Fait et délibéré en Conseil communautaire en séance de ce jour.
Pour copie conforme, Modane, le 13 novembre 2023.
Le Président
Christian SIMON