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Procès Verbal - CM 2025 06 30 PV Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Villebarou. Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2025 06 30 PV)Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Culture et patrimoine, RÉNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE VILLEBAROU

DU LUNDI 30 JUIN 2025

PROCES-VERBAL

Le 30 juin 2025, à compter de 18 h 30, le conseil municipal, sur convocation adressée par le maire le 26 juin 2025, conformément aux articles L. 2121-10 et L. 5217-10-4 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal.

Monsieur Philippe MASSON, Maire, préside la séance.

DELIBÉRATIONS N° 2025-39 à 2025-52

DÉCISIONS N° 2025-07 à 2025-11

Présents :

MASSON Philippe, BIGOT Thierry, BUCCELLI Laurence, CREUZET Mario, LE PALABE Katia,

BARRE Philippe, _RICTER Violette, MESRINE Christine, POIRRIER Dominique, PINTO DOS

SANTOS Fatima, ÉPIAIS Christine, JEANNEAU Patricia, PAJOT Nadia, PIGNON Bruno, CARDET

Marcel

Excusés : VESIN Martine, BUREAU Marc

Pouvoirs : VESIN Martine à BARRÉ Philippe

OK K 4 Æ Æ # # Y

Début de séance : 18h30

Secrétaire de séance : PIGNON Bruno

Le quorum étant atteint!, Monsieur le Maire ouvre la séance et expose ce qui suit :

k #0 % % % $ $ k

1 Conformément à l’article L. 2121-17 du CGCT, la majorité des membres en exercice, plus de la moitié, doit

assister à la séance.

Conse il Municipal Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 1/17 de VillebarouOrdre du Jour

1. Approbation du compte-rendu de séance du 02 juin 2025 4

2. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal 4

2.1. MARCHÉS PUBLICS 4

2.1.1. DE-2025-07 : Attribution de la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la passation de marchés d’assurances/ED CONSULTANTS... nreseeesrenreneesressrnenenssssnes 2.1.2. DE-2025-08 : Attribution du marché de restauration des couvertures de chœur et du transept de l’église Saint-Lubin/DELESTRE — AGENCE UTB............... iii nennnenennnn 2.1.3. DE-2025-09 : Attribution du marché de restauration des couvertures de chœur et du transept de l’église Saint-Lubin/SARL GOUGEON sieste eneeeneenrnne 2.1.4. DE-2025-11 : Attribution du marché de travaux de réaménagement du centre bourg - tranche 3/PASTEUR TP... iinnennererrneeeenneenneneeneeesneenneneeeeeneeneneeneeneenns

2.2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE 4

2.2.1. DE-2025-10 : Tarifs relatifs à la location de la salle des fêtes Raymond BILLAULT applicables à compter du ler janvier 2025/Annule et remplace la décision n°DE-2024-09................

3. Délibérations du Conseil Municipal... 5

3.1. DL-2025-39 : FINANCES -— Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.)..sssssessessses 5

3.2. DL-2025-40 : SÉCURITÉ - Syndicat de Vidéoprotection : extension du périmètre 6

3.3. DL-2025-41 : DOMAINE ET PATRIMOINE -— Francillon/Acquisition de parcelles/consorts PATAULT 6

3.4. DL-2025-42 : DOMAINE ET PATRIMOINE -— Chemin vert/Contrat de prêt à usage /BRUNEAU Philippe 7

3.5. DL-2025-43 : DOMAINE ET PATRIMOINE -— Rue des Perrières /Contrat de prêt à usage /DEJUST YVON Patricia/AR 45 7

3.6. DL-2025-44 : DOMAINE ET PATRIMOINE -— Rue des Perrières /Contrat de prêt à usage /DEJUST YVON Patricia/AR 43 7

3.7. DL-2025-45 : DOMAINE ET PATRIMOINE -— Les fosses molles/Contrat de prêt à usage /ARMANET Vincent/AT 131 8

3.8. DL-2025-46 : ENFANCE JEUNESSE -— Modification des Règlements Intérieurs/Nouvelles modalités de paiement 8

3.9. DL-2025-47 : ENFANCE JEUNESSE -— Convention de partenariat avec le Club d’Activités Subaquatiques de Blois (CASB) 9

3.10. DL-2025-48 : ENFANCE JEUNESSE - Tarifs du bivouac Koh Lanta les 16 et 17 juillet... 9

3.11. DL-2025-49 : SPORT - Subvention Parcours du Cœur 2025 suite à la Villebarou Color Run du 18 mai 2025/Cœur et Santé 10

3.12. DL-2025-50 : VIE DU TERRITOIRE - Festival de Magie/Tarifs 2025... nrrnrnrocrenee 10

3.13. DL-2025-51 : PERSONNEL - Rémunération et repos compensateur des animateurs de l’Accueil de Loisirs et de la Salle Des Jeunes dans le cadre de Contrats d’Engagement Educatif lors de camps de vacances 10

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 2/173.14. DL-2025-52 : PERSONNEL -— Pôle Finances/Création de poste lié à l’avancement de grade ... 12

4. Rapports des compétences communales 12

4.1. BÂTIMENTS semences 12

4.1.1. Fresque sur le château d’eau de Villebarou sm 12 4.1.2. Rénovation d’une partie de la toiture de la mairie et de l’école maternelle/Bilan 12

4.2. COHÉSION SOCIALE - SOLIDARITÉ 12

4.2.1. Cérémonie en hommage aux morts de la guerre d’Indochine du dimanche 8 juin 2025/Bilahnnnrseeenereeersnnessninerinneeeninenneeneeeeeenennenenenesneeisnee cernes 12 4.2.2. Plan Canicule été 2025/Point sur les inscriptions ss 12

4.3. ENFANCE JEUNESSE - RESTAURATION 12

4.3.1. Spectacle Môm en Histoires du mardi 13 mai/Bilan 12 4.3.2. Salle des Jeunes/Portes ouvertes du samedi 24 mai/Bilan ss 13 43.3. Multi-Accueil et RPE/Spectacle du mercredi 18 juin/Bilan ss 13 43.4. Réunion CTG du 20 juin/Bilan sisi 13 4.3.5. Finale de l’UFO Street du 21 juin/Bilan sn 13 4.3.6. Multi-Accueil/Point sur les inscriptions nes nee 13 43.7. ALSH/Pique-nique le 2 juillet... ss 13 4.3.8. ALSH et Salle des Jeunes/Programme des vacances d’été 2025... ne 13

4.4. AFFAIRES SCOLAIRES 13

44.1. Parcours du cœur à l’école élémentaire du S au 10 mai/Bilan….................................. ss. 13 44.2. Parcours du cœur à l’école maternelle du 10 juin/Bilan ss 14 44,3. Étoile Cyclo du 19 au 23 mai 2025/Bilan ses 14 444, Sortie au Parc des Mées du vendredi 20 juin/Bilan ss 14 44.5. Fête des écoles du dimanche 29 juin/Bilan ss ss 14 44.6. Visite de l’école maternelle pour les futurs élèves... ss 14 44.7. Visite du collège par les CM2........... inner 14 4.4.8. Projets de fin d’année scolaire ss 14 44.9, Boom organisée par l’APE le mardi 1% juillet... sr 15 4.4.10. Rentrée scolaire 2025-2026/Perspectives d'effectifs et d’équipes enseignantes 15

4.5. MANIFESTATION... 15

45.1. Festival les Pieds dans le Do du vendredi 13 juin/Bilan 15

4.6. VIE DU TERRITOIRE 15

4.6.1. Villebarou Color Run du dimanche 18 mai/Bilan.............................. 15 4.6.2. Balade florale à Chédigny du jeudi 5 juin/Bilan.…............ sn 15

4.7. CULTURE 15

4.7.1. Ateliers ludiques du samedi 14 juin/Bilan sise 15 4.7.2. Sortie des bénévoles du jeudi 26 juin/Bilan….…............................ sm 15 4.7.3. Lecture publique d’Annie BRAULT-THÉRY du samedi 28 juin/Bilan….................................. 16 4.74. Exposition peinture « les réalisations de l’association REV » en MAÏTIE nee 16 4.7.5. Avenir 16

47.6. L'été au Pôle Culturel ed iiitenennenernesesneineseasniesnennenennnes 16

48. MARCHÉS 16

4.8.1. Marché de printemps du 29 mars... sise 16 4.8.2. Marché d’été le samedi 12 juillet... sense 16

4.9. ENVIRONNEMENT 16

Conseil Municipal Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 3/17 de Villebarou4.9.1. Récolte de miel ui ssssssiinnsssnrererrrsrrnrrrssreessacsscrsessscesesssennnnnnaneecsses sec sasseeeneneesemessssesseceneeesee 16

4.9.2. Arrosage des arbres et plantes sur la commune ss 16

5. Informations diverses 16

5.1. Communauté d'Agglomération de Blois AGGLOPOLYS et instances intercommunales 16

5.1.1. Rapport d'activité 2024... en rrrennneeneeneneneeneesneeeeneesesnetennee 16

OK KE XX XX

1. Approbation du compte-rendu de séance du 02 juin 2025

Rapporteur : M. Philippe MASSON

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 02 juin 2025.

2. Décisions du Maire prises par délégation du Conseil Municipal

2.1. MARCHÉS PUBLICS

Rapporteur : M. Philippe MASSON

2.1.1. DE-2025-07 : Attribution de la mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage en vue de la passation de marchés d’assurances/ED CONSULTANTS

Tarif : 2 000 € HT soit 2 400 € TTC

Prestataire : ED CONSULTANTS -— 1 rue de Bretagne, 29 830 - Ploudalmezeau

Rapporteur : M. Thierry BIGOT

2.1.2. DE-202$-08 : Attribution du marché de restauration des couvertures de chœur et du

transept de l’église Saint-Lubin/DELESTRE — AGENCE UTB

Tarif 176 761,61 € HT soit 212 113,97 € TTC

Prestataire : DELESTRE AGENCE UTB — 25 rue Léon Fournier, 41 000 — Blois

2.1.3. DE-2025-09: Attribution du marché de restauration des couvertures de chœur et du

transept de l’église Saint-Lubin/SARL GOUGEON

Tarif 8 559 € HT soit 10 270,80 € TTC

Prestataire : SARL GOUGEON — 9 bis rue du Paradis, 37 110 — Villedômer

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

2.1.4. DE-2025-11 : Attribution du marché de travaux de réaménagement du centre bourg - tranche 3/PASTEUR TP

Tarif 238 661,45 € HT soit 286 393,74 € TTC

Prestataire : PASTEUR TP — 18 rue du Stade, 41 220 — Villeny

2.2. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

Rapporteur : M. Philippe MASSON

2.2.1. DE-2025-10: Tarifs relatifs à la location de la salle des fêtes Raymond BILLAULT applicables à compter du 1er janvier 2025/Annule et remplace la décision n°DE-2024- 09

Ajout d’une ligne stipulant la demande d’un acompte de 30 % à la signature du contrat.

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 4/17Le Conseil Municipal prend acte de la communication des décisions prises au titre des délégations qu’il a consenties au Maire.

3. Délibérations du Conseil Municipal

3.1. DL-2025-39 : FINANCES - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T.L.P.E.)

Rapporteur : Mme Christine MESRINE

Vu la délibération n°2010/52 du 8 juin 2010 créant une taxe unique dénommée Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (T. L. P. E.), en remplacement des trois taxes sur la publicité (taxe sur les affiches publicitaires, réclames et enseignes lumineuses, taxes sur les emplacements publicitaires fixes et taxe sur les véhicules publicitaires),

Vu les dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales,

Le Conseil Municipal réaffirme les conditions d’application de cette taxation facultative qui avaient été retenues par cette précédente délibération et prend acte que :

- La taxation s’établit sur les deux faces et sur la surface totale des dispositifs de chaque entreprise ou identité commerciale, industrielle, ..…., visibles de toute voie ouverte à la circulation publique, à savoir, les dispositifs publicitaires, les enseignes et les pré-enseignes.

- Sont exonérés par la loi :

> Les dispositifs exclusivement dédiés à l’affichage de publicité non commerciale ou relative

aux spectacles,

> Les enseignes dont la surface est inférieure ou égale à 7 m? sauf délibération contraire de la

collectivité.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide d’appliquer les tarifs suivants :

Les dispositifs publicitaires et pré-enseignes

Dispositifs publicitaires et pré-enseignes dont l'affichage se fait au moyen d'un procédé non numérique :

Y superficie < à 50 m° Y superficie > à 50 m°? Communes de

moins de 50 000 habitants 20,00 € 35,00 €

Dispositifs publicitaires et pré-enseignes dont l'affichage se fait au moyen d'un procédé numérique :

Communes de Y superficie < à 50 m° > superficie > à 50 m°

moins de 50 000 habitants 50,00 € 95,00 €

Les enseignes

Enseignes dont l'affichage se fait au moyen d'un procédé non numérique :

Communes de 7 m° < Y superficie < 12 m°|12 m° < Y superficie < 50 m°| Ÿ superficie > 50 m°?

moins de 50 000 habitants 20.00 € 35,00 € 65,00 €

Les tarifs de la taxe s'appliquent par m° et par an, à la superficie utile, et actualisables suivant la

réglementation en vigueur

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Conse il Municipal Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 5/17 de Villebarou3.2. DL-2025-40 : SÉCURITÉ - Syndicat de Vidéoprotection : extension du périmètre

Rapporteur : M. Thierry BIGOT

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le Comité Syndical de Vidéoprotection du Loir-et-Cher, par délibération du 27 mars 2025, a décidé :

— D'approuver l’extension du périmètre aux communes de Chissay en Touraine, Santenay, Saint Lubin en Vergonnois et Vernou en Sologne.

— De retirer du périmètre la commune de Millancay.

Les communes ont manifesté par délibération leur volonté d’adhérer au Syndicat

Intercommunal de Vidéoprotection du Loir-et-Cher.

La commune de Villebarou, étant membre du Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection, doit délibérer sur cette extension.

Monsieur le Maire demande au Conseil Municipal d’approuver la délibération du Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection du Loir-et-Cher.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :

- D’approuver l’extension du périmètre du Syndicat Intercommunal de Vidéoprotection du Loir-et-Cher aux communes de Chissay en Touraine, Santenay, Saint Lubin en Vergonnois et Vernou en Sologne

- De retirer du périmètre la commune de Millancay.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

3.3. DL-2025-41 : DOMAINE ET PATRIMOINE - Francillon/Acquisition de

parcelles/consorts PATAULT

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

Propriétaires des parcelles AW 11-12 et 13 aux abords de l’aire de jeux de Francillon, la commune de Villebarou souhaite pouvoir accéder à ces terrains qui se trouvent aujourd’hui enclavés.

Après différents échanges avec les consorts PATAULT propriétaires actuels, ces derniers ont souhaité faire appliquer l'emplacement réservé.

Vu l’emplacement réservé n°12 inscrit au PLUI HD sur les parcelles AW 9-10 et 19 appartenant aux consorts PATAULT, dont l'objectif est la création d’un passage pour désenclaver les parcelles non accessibles.

Vu le courrier des consorts Patault en date du 9 mai 2025 mettant en demeure la commune de

Villebarou d’acquérir l’espace touché par cet emplacement réservé

Vu l'offre d’achat en date du 22 mai 2025 de la commune de Villebarou faisant référence à la

délibération 2011/58 fixant le prix de 3 euros le m° à tout terrain destiné à devenir de la voirie

Considérant l’offre acceptée et signée en date du 19 juin 2025 par les consorts Patault

Le conseil municipal, après avoir délibéré, décide :

- _ D’acter l’achat des parcelles AW 19 de 76 m°?, AW 9 de 82 m° et une partie de la parcelle AW

10 dans le prolongement de la parcelle 9 pour environ 113 m°. La surface exacte sera connue après le bornage et l’acquisition se fera au prix de 3 euros le m°.

- De confier la réalisation de l'acte à Me Michel, notaire à Blois et d’effectuer le bornage

nécessaire à cette acquisition au frais de la commune,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à ce dossier

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 6/173.4. DL-2025-42 : DOMAINE ET PATRIMOINE — Chemin vert/Contrat de prêt à usage /BRUNEAU Philippe

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

En application des dispositions des articles 1875 et suivants du Code Civil, Monsieur Philippe BRUNEAU a précédemment pu bénéficier dans le cadre d’un contrat de prêt à usage de la mise à disposition gracieuse et précaire de parcelles concernées par l’emprise du futur cimetière situé rue du chemin Vert à des fins d’exploitation agricole.

L’espace disponible dans le cimetière actuel permet de ne pas engager tout de suite les travaux du nouveau cimetière sur la parcelle ZK 301 de 35101 m°, et Monsieur Philippe BRUNEAU se montre intéressé pour continuer à en disposer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’établir au bénéfice de Monsieur Philippe BRUNEAU un nouveau contrat de prêt à usage jusqu’au 31 juillet 2026 ;

- D’autoriser Monsieur le Maïre à signer ledit contrat ainsi que tout document se rapportant à cette affaire.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

3.5. DL-2025-43 : DOMAINE ET PATRIMOINE - Rue des Perrières /Contrat de prêt à usage /DEJUST YVON Patricia/AR 45

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

En application des dispositions des articles 1875 et suivants du Code Civil, Madame Patricia DEJUST YVON a précédemment pu bénéficier dans le cadre d’un contrat de prêt à usage de la mise à disposition gracieuse et précaire de parcelles situées derrière le bassin pluvial du service technique à des fins d’exploitation agricole.

En l’absence de projet d’agrandissement du bassin pluvial situé derrière les services techniques de la rue des Perrières sur la parcelle AR 45 de 9260 m?, Madame Patricia DEJUST YVON se montre intéressée pour continuer à en disposer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D'établir au bénéfice de Madame Patricia DEJUST YVON un nouveau contrat de prêt à usage jusqu’au 31 juillet 2026 ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer ledit contrat ainsi que tout document se rapportant à cette affaire.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

3.6. DL-2025-44 : DOMAINE ET PATRIMOINE - Rue des Perrières /Contrat de prêt à usage /DEJUST YVON Patricia/AR 43 |

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

En application des dispositions des articles 1875 et suivants du Code Civil, Madame Patricia DEJUST YVON a précédemment pu bénéficier dans le cadre d’un contrat de prêt à usage de la mise à disposition gracieuse et précaire de parcelles situées derrière le bassin pluvial du service technique à des fins d’exploitation agricole.

En l’absence de projet d’agrandissement du bassin pluvial situé derrière les services techniques de la rue des Perrières sur la parcelle AR 43 de 6793 m°?, Madame Patricia DEJUST Y VON se montre intéressée pour continuer à en disposer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

Conseil Municipal Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 7117 de Villebarou- D'établir au bénéfice de Madame Patricia DEJUST YVON un nouveau contrat de prêt à usage jusqu’au 31 juillet 2026 ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer ledit contrat ainsi que tout document se rapportant à cette affaire.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L’'UNANIMITÉ

3.7. DL-2025-45 : DOMAINE ET PATRIMOINE - Les fosses molles/Contrat de prêt à usage /ARMANET Vincent/AT 131

Rapporteur : Mme Laurence BUCCELLI

En application des dispositions des articles 1875 et suivants du Code Civil, Monsieur Vincent ARMANET a précédemment pu bénéficier dans le cadre d’un contrat de prêt à usage de la mise à disposition gracieuse et précaire de parcelle située à côté de l’aire de jeu de Francillon à des fins d’exploitation agricole.

En l’absence de projet d’extension de cette zone de loisirs sur la parcelle AT 131 de 4151 m°,

Monsieur Vincent ARMANET se montre intéressé pour continuer à en disposer.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D'établir au bénéfice de Monsieur Vincent ARMANET un nouveau contrat de prêt à usage jusqu’au 31 juillet 2028 ;

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer ledit contrat ainsi que tout document se rapportant à cette affaire.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

3.8. DL-2025-46 : ENFANCE JEUNESSE - Modification des Règlements Intérieurs/Nouvelles modalités de paiement

Rapporteur : Mme Katia LE PALABE

Nouvelle organisation pour le paiement des factures des prestations communales à compter du 1* septembre 2025 sur les services ALSH et ALP.

Les services de l’Etat et la commune de Villebarou s’associent pour l’amélioration par la voie de la dématérialisation de la transmission de la facture électronique, évolution essentielle de la chaîne comptable et financière du secteur public local.

La commune de Villebarou ne sera plus disposée à recevoir les fonds.

D'autres possibilités fiables et sécurisées sont déjà en service tel que :

- le prélèvement automatique,

- le paiement en ligne PayFIP (Payfip.gouv.fr),

- le paiement en espèce et par carte bancaire auprès d’un buraliste agréé - les virements bancaires au Service de Gestion Comptable de Romorantin-Lanthenay. - les chèques à l’ordre du Trésor Public

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré décide :

- De modifier les Règlements Intérieurs des services ALSH et ALP

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 8/173.9. DL-2025-47 : ENFANCE JEUNESSE -— Convention de partenariat avec le Club d’Activités Subaquatiques de Bloïs (CASB)

Rapporteur : Mme Katia LE PALABE

Le club d’activités subaquatiques de Blois va intervenir à la piscine de Villebarou pour proposer aux enfants de l’ALSH et de la salle des jeunes des baptêmes de plongée le mercredi 16 juillet et le lundi

18 août 2025.

Le CASB dispose des moyens matériels composés de blocs de plongée, gilets stabilisateurs,

détendeurs, pour réaliser ces baptêmes de plongée. Ces matériels sont entretenus et maintenus régulièrement en état de fonctionnement, conformément à la réglementation en vigueur.

Il mettra également à disposition les encadrants habilités à réaliser des actes d'enseignement de

plongée, conformément à la réglementation en vigueur.

Le coût du défraiement sera d’un montant forfaitaire de 200 €

Des séances complémentaires pourront être programmées à la piscine de Blois, sur les créneaux du

CASB, à destination des encadrants et élus de la Mairie.

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’approuver la conclusion de la convention de partenariat avec le Club d’Activités Subaquatiques de

Blois,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer ladite convention.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

3.10. DL-2025-48 : ENFANCE JEUNESSE - Tarifs du bivouac Koh Lanta les 16 et 17 juillet

Rapporteur : Mme Katia LE PALABE

La salle des jeunes organise, du mardi 16 au mercredi 17 juillet 2025, un bivouac à Saint-Viatre, à destination des adolescents de la Salle des Jeunes.

Pour ce séjour, les tarifs suivants sont proposés selon les quotients familiaux :

Tranches selon quotients familiaux Tarifs Commune Tarifs Hors Commune

1° tranche : inférieur à 700,00 € 30,00 € 45,00 €

2*% tranche : de 700,00 € à 900,00 € 35,00 €

L : — ———————| 50,00 € 3°"% tranche : de 900,01 € à 1 530,00 € 40,00 €

4% tranche : supérieur à 1 530,00 € 45,00 € 55,00 €

Activités pratiquées : Camping, et épreuves sur le thème de Koh Lanta

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’approuver les tarifs du séjour présentés ci-dessus,

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Conseil Municipal Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 9/17 de Villebarou3.11. DL-2025-49 : SPORT - Subvention Parcours du Cœur 2025 suite à la Villebarou Color

Run du 18 mai 2025/Cœur et Santé

Rapporteur : M. Philippe BARRÉ

En soutien à l’opération des Parcours du Cœur, la commune de Villebarou a organisé le dimanche 18 mai 2025, sous l'égide de la Fédération Française de Cardiologie, une course colorée « Villebarou Color Run » et souhaite dans la continuité de sa démarche reverser des fonds pour contribuer au financement de la recherche sur les maladies cardio-vasculaires.

En regard des recettes générées lors de cette manifestation,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

- D’attribuer au profit de la Fédération Française de Cardiologie une subvention de 500 € à verser à l'association Cœur et Santé au titre du Parcours du Cœur 2025 ;

- Décide qu’il sera procédé en conséquence aux inscriptions budgétaires.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

3.12. DL-2025-50 : VIE DU TERRITOIRE -— Festival de Magie/Tarifs 2025

Rapporteur : M. Philippe BARRÉ

La 10% édition du Festival de Magie de Villebarou est programmée les 10, 11 et 12 octobre 2025 à la salle des fêtes Raymond BILLAULT.

Il est proposé d'établir les tarifs pour le Festival de Magie 2025 comme suit :

- Tarif Entrée Gala :

o Adulte: 18 euros

© Enfant moins de 12 ans: 10 euros

- Tarif Atelier Magie pour enfants :

o Tarif: 5 euros

Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, décide :

- D’approuver les tarifs proposés pour le Festival de Magie 2025,

- D’autoriser Monsieur le Maire à signer toutes les pièces afférentes à cette délibération.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

3.13. DL-2025-51 : PERSONNEL - Rémunération et repos compensateur des animateurs de

l'Accueil de Loisirs et de Ia Salle Des Jeunes dans le cadre de Contrats d’Engagement Éducatif lors de camps de vacances

Rapporteur : M. Philippe MASSON

Cette année la municipalité a décidé, de nouveau, d’organiser des camps durant les vacances scolaires pour les enfants de l’ Accueil de Loisirs et de la Salle Des Jeunes.

Il est donc essentiel de définir le temps de travail durant cette période

Conscient de l’investissement exigé de la part des animateurs, pour ces séjours, il est suggéré :

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 10/17° De valoriser le temps, des animateurs, passé auprès des enfants et des adolescents. Aïnsi le montant fixé actuellement par la collectivité par jour pour les animateurs majeurs effectuant 48h/semaine, est = 83,16 € soit 7 fois le SMIC horaire en vigueur.

Il est donc proposé pour les camps, une rémunération à 8 fois le SMIC horaire en vigueur soit,

actuellement, 97,29 €/jour

Cette rémunération journalière augmentera en fonction de l’évolution du SMIC.

Concernant le temps de travail des animateurs durant ces camps, il est rappelé que l’agent :

- ne doit pas travailler plus de 48 heures par semaine, calculées en moyenne sur une période de 6 mois consécutifs.

- bénéficie d’une période de repos hebdomadaire fixée à 24 heures consécutives minimum par période de 7 jours.

- bénéficie d’une période de repos quotidien de 11 heures consécutives minimum par période de 24 heures qui peut être réduite ou supprimée avec application de règles de compensation des repos non pris durant la période d’accueil fixées par le décret n° 2012-581 du 26 avril 2012.

Durant ces camps, il sera mis en œuvre le régime du repos compensateur en cas de suppression du repos quotidien.

Les modalités de prise du repos compensateur s’apprécient sur des périodes de sept jours consécutifs. Pour chaque période de sept jours, l’animateur devra obligatoirement bénéficier, en sus du repos compensateur, de vingt-quatre heures consécutives de repos hebdomadaire. Le repos compensateur pris pendant le séjour est d’une durée minimale de 4 heures consécutives.

Si le repos quotidien est supprimé, le repos compensateur est accordé dans les conditions

suivantes :

° Si la durée de l’accueil est de 3 jours maximum, le repos compensateur est accordé à l’issue

de l’accueil.

+ Si la durée de l’accueil est de 4 jours, 8 heures de repos minimum doivent être prises durant la période d’accueil, en une fois, ou fractionnées par périodes d’au moins 4 heures consécutives. En cas de surplus, le repos est pris à l’issue de l’accueil.

° Si la durée de l’accueil est de 5 jours, 12 heures de repos minimum doivent être prises durant la période d’accueil, en une fois, ou fractionnées par périodes d’au moins 4 heures consécutives. En cas de surplus, le repos est pris à l’issue de l’accueil

+ Si la durée de l’accueil est de 6 jours, 16 heures de repos minimum doivent être prises durant la période d’accueil, en une fois, ou fractionnées par périodes d’au moins 4 heures consécutives. En cas de surplus, le repos est pris à l’issue de l’accueil.

° Si la durée de l’accueil est de 7 jours ou plus, 16 heures de repos minimum doivent être prises durant la période d’accueil, en une fois, ou fractionnées par périodes d’au moins 4 heures consécutives. En cas de surplus, le repos est pris à l’issue de l’accueil, ou à l’issue d’une période

de 21 jours si l’accueil dure plus de 21 jours.

Vu l'avis favorable du Comité Social Territorial du 19 juin 2025

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,

Décide :

" D’adopter les propositions du Maire,

" D’inscrire au budget les crédits correspondants

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 11/173.14. DL-2025-52 : PERSONNEL - Pôle Finances/Création de poste lié à l’avancement de grade

Rapporteur : M. Philippe MASSON

Vu l’évolution du poste de travail et les missions assurées,

Vu l'attestation de réussite à l’examen d’Adjoint Administratif Principal 2% classe

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré :

DECIDE :

e La suppression, à compter du 1° septembre 2025 d’un emploi permanent à temps complet

(35/35°%) d’Adjoint Administratif,

e La création, à compter de cette même date, d’un emploi permanent à temps complet (3 5/35è%)

d’Adjoint Administratif Principal 2% classe

PRECISE :

e Que des crédits suffisants sont prévus au budget de l'exercice.

DÉLIBERATION ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ

4, Rapports des compétences communales

4.1. BÂTIMENTS

Rapporteur : M. Philippe MASSON

4.1.1. Fresque sur le château d’eau de Villebarou

Monsieur le Maire fait le point sur le projet de fresque du château d’eau de Villebarou.

Rapporteur : M. Thierry BIGOT

4.1.2. Rénovation d’une partie de la toiture de la mairie et de l’école maternelle/Bilan

Monsieur Thierry BIGOT indique que les tôles ont été remplacées sur le côté gauche de la toiture de l’école maternelle, et que des travaux d’étanchéité ont été effectués sur une partie de la toiture de la mairie.

4.2. COHÉSION SOCIALE - SOLIDARITÉ

Rapporteur : M. Mario CREUZET

4.2.1. Cérémonie en hommage aux morts de la guerre d’Indochine du dimanche 8 juin

2025/Bilan

Monsieur Mario CREUZET revient sur le déroulement de la cérémonie en hommage aux morts de la guerre d’Indochine du dimanche 8 juin et indique qu’une vingtaine de personnes étaient présentes.

4.2.2. Plan Canicule été 2025/Point sur les inscriptions

À ce jour, environ quinze personnes sont inscrites sur le registre du Plan Canicule. Monsieur Marcel CARDET, Conseiller Municipal, prend la parole afin d’expliquer les actions mises en place pour veiller sur les personnes vulnérables.

4.3. ENFANCE JEUNESSE — RESTAURATION

Rapporteur : Mme Katia LE PALABE

4.3.1. Spectacle Môm en Histoires du mardi 13 mai/Bilan

Les enfants du service périscolaire ont fait un véritable voyage à travers les époques lors du spectacle Môm en Histoires, présenté le mardi 13 mai.

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 12/17Madame Katia LE PALABE indique que le budget prévisionnel s’élevait à 3 150 €, tandis que le budget final s’est établi à 2 950 €.

4.3.2. Salle des Jeunes/Portes ouvertes du samedi 24 maiï/Biülan

Diverses activités sportives ont été proposées aux 35 adolescents présents à la Salle des Jeunes le samedi 24 mai dans le cadre des portes ouvertes. Ils ont ainsi pu s’exercer au Laser-Game, et clôturer la journée par une boom.

4.3.3. Multi-Accueil et RPE/Spectacle du mercredi 18 juin/Bilan

Un spectacle sur le thème des saisons, présenté par la compagnie Fais pas ci fais pas ça, s’est tenu le mercredi 18 juin à destination des services Multi-Accueil et RPE. À l'issue de la représentation, un goûter a été offert, et chaque enfant faisant sa rentrée en maternelle a reçu un livre offert par la

municipalité.

4.3.4. Réunion CTG du 20 juin/Bilan

Madame Katia LE PALABE dresse une synthèse de la réunion qui s’est tenue le 20 juin, et explique notamment en quoi consiste la Convention Territoriale Globale.

4.3.5. Finale de l’'UFO Strect du 21 juin/Bilan

La finale de l’UFO Street, un concours sportif en plusieurs étapes auquel les membres de la Salle des Jeunes participent depuis Le début de l’année, s’est tenue à Paris le 21 juin. L'équipe locale s’est classée 16e sur les 25 groupes en compétition.

4.3.6 Multi-Accueil/Point sur les inscriptions

Madame l’Adjointe au Maire dresse la liste des places restantes au Multi-Accueil : - 2 places le lundi et le mardi dont une place pour un enfant de moins de 18 mois, - 8 places le mercredi,

- 3 places le jeudi dont une place pour un enfant de moins de 18 mois, - 3 places le vendredi pour des enfants de plus de 18 mois.

4.3.7. ALSH/Pique-nique le 2 juillet

En raison de la canicule annoncée, le pique-nique prévu le 2 juillet est annulé. Les enfants prendront leur repas au restaurant scolaire afin d’éviter toute exposition prolongée au soleil.

4.3.8. ALSH et Salle des Jeunes/Programme des vacances d’été 2025

De nombreuses activités et sorties sont prévues pendant les vacances d’été à l’ALSH, dont notamment :

- _ Une animation faune de Loire à l'Observatoire de Loire,

- Un rallye nature au parc des Mées,

- Uneinitiation au baseball,

- Une course d’orientation,

- Un séjour Colos Apprenantes pour 16 enfants au camping Val de Blois.

Concernant la Salle des Jeunes, des activités sportives et manuelles seront organisées ainsi que diverses sorties.

4.4. AFFATRES SCOLAIRES

Rapporteur : Mme Nadia PAJOT

4.4.1. Parcours du cœur à l’école élémentaire du 5 au 10 mai/Bilan

Du 5 au 10 mai, 178 élèves de l’école élémentaire ont participé aux Parcours du Cœur. Tout au long de la semaine, diverses activités sportives leur ont été proposées, telles que le circuit training, la corde

à sauter, le gainage ou encore la course. À l'issue de la semaine, un porte-clé et un diplôme leur ont été remis.

Conseil Municipal Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 13/17 de Villebarou4.4.2. Parcours du cœur à l’école maternelle du 10 juin/Bilan

L’animation Parcours du Cœur s’est tenue dans la matinée du 10 juin pour les trois classes de l’école maternelle. Les enfants ont participé à un relais, puis ont partagé une collation et reçu une médaille en souvenir de l’événement.

4.4.3. Étoile Cyclo du 19 au 23 mai 2025/Bilan

Afin de pouvoir sillonner les routes et chemins de campagne, 6 entrainements ont eu lieu avant le départ avec l’aide du club cyclo de Villebarou pour les 2 classes de l’école élémentaire. Les enfants ont parcouru 105 kilomètres en trois jours et ont visité les jardins de Chaumont, le château de Chambord et la biscuiterie de Maslives.

4.4.4. Sortie au Parc des Mées du vendredi 20 juin/Bilan

Le vendredi 20 juin, les élèves de l’école élémentaire ont participé à une sortie sportive au parc des Méss, où ils ont pu s'initier à l’escalade, à l’accrobranche, au minigolf, à la course d'orientation, ainsi qu’à d’autres activité.

4.4.5. Fête des écoles du dimanche 29 juin/Bilan

Madame Nadia PAIOT dresse un bilan de la fête des écoles qui s’est déroulée le dimanche 29 juin. Comme chaque année, un livre a été offert aux élèves de grande section entrant en CP, tandis qu’un lot comprenant une calculatrice, un compas et une clé USB a été remis aux élèves de CM2 pour leur passage au collège.

4.4.6. Visite de l’école maternelle pour les futurs élèves

Les parents des futurs élèves de petite section ont été reçus individuellement sur rendez-vous, puis ont pu venir visiter l’école lors des deux créneaux portes-ouvertes organisés durant le temps scolaire.

4.4.7. Visite du collège par les CM2

Le 10 mars, les élèves de CM2 sont allés visiter le collège, ont été intégrés dans les classes et ont pu prendre leur déjeuner au self.

4.4.8. Projets de fin d’année scolaire

Madame Nadia PAJOT fait part des projets organisés au long de l’année scolaire écoulée pour Pécole maternelle :

Un projet musical a été mis en place pour les trois classes, en collaboration avec Madame Virginie LUNAIS, intervenante spécialisée. Les élèves ont pu découvrir le rythme, les percussions, le chant et l'écoute, puis le projet s’est clôturé par une représentation le mardi 24 juin devant les parents.

Concernant les sorties de fin d’année, les enfants sont allées à Loisirs Loire Valley le 17 juin et ont participé à des activités comme une chasse au trésor, un parcours filet et un sentier pieds-nus.

Le vendredi 23 mai, les élèves de CP sont allés dans les classes de maternelle afin de lire une histoire.

Elle partage en suite les projets de l’école élémentaire :

Les élèves de CM2 ont participé à plusieurs ateliers musicaux sur le thème du voyage, en partenariat avec le Château Do. Ils ont notamment contribué à l’écriture d’un slam et à la création d’une musique électronique. Le projet s’est clôturé par une représentation à la salle des fêtes, présentée devant les parents.

La classe de CM1-CM2 a créé un conte illustré présenté sous la forme d’un livre à colorier. Ce projet, mené de janvier à juin à raison d’une séance par mois, s’est conclu par une visite de l’imprimerie le 16 juin, où les élèves ont pu assister à l'impression de leur ouvrage.

Plusieurs sorties de fin d’année ont été organisées, notamment au château de Blois, à la Maison de la

Magie et à l'Observatoire de Loire. Pour clôturer cette période, les élèves ont également eu la chance de rencontrer le skipper franco-suisse Yann BOURGNON.

Conseil Municipal de Villébarou Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 14/174.4.9. Boom organisée par APE le mardi 1° juillet

Pour clôturer la scolarité des CM2, l’APE organise une boom ce mardi 1% juillet de 18h30 à 21h30 sous le préau de l’école élémentaire.

4.4.10. Rentrée scolaire 2025-2026/Perspectives d’effectifs et d’équipes enseignantes Madame Nadia PAJOT communique les perspectives d’effectifs et d’équipe enseignante pour l’école maternelle.

66 élèves sont attendus pour l’année scolaire 2025-2026 soit 24 en petite section, 21 en moyenne section et 21 en grande section.

Les enfants seront repartis en 3 classes de 22 comme suivant :

- Une classe de petite et moyenne section,

- Une de petite et grande section,

- Une de moyenne et grande section.

Concernant l’école élémentaire, 172 enfants seront repartis en 7 classes de la façon suivante : - 24 CP avec Madame MATHON,

- 25 CEI avec Madame RONCE,

- 25 CEI-CE2,

- 25 CE2 avec Madame NORGUET,

- 25 CMi avec Madame SEIGNEREAU,

- 24 CMI-CM2 avec Madame RIVERAIS,

- 25 CM2 avec Madame ROUSSEAU.

Madame LASNIER, Madame LOMASZEWICZ et Monsieur MAIGRET ne seront pas présents à la rentrée de septembre 2025.

4.5. MANIFESTATION

Rapporteur : M. Philippe BARRÉ

4.5.1. Festival les Pieds dans le Do du vendredi 13 juin/Bilan

Monsieur Philippe BARRÉ souligne le succès du festival Les Pieds dans le Do, dont la programmation années 80 a rassemblé trois générations.

4.6. VIE DU TERRITOIRE

Rapporteur : M. Philippe BARRÉ

4.6.1. Villebarou Color Run du dimanche 18 mai/Bilan

Environ 200 personnes ont participé à la Villebarou Color Run du dimanche 18 mai.

4.6.2. Balade florale à Chédigny du jeudi 5 juin/Bilan

Monsieur Philippe BARRÉ dresse un bilan positif de la sortie organisée à Chédigny le jeudi 5 juin, à laquelle 45 Séniors ont participé, et rappelle que cela a été rendu possible grâce au legs de Madame DAVID-FIQUEMONT.

4,7. CULTURE

Rapporteur : Mme Christine EPIAIS

4.7.1. Ateliers ludiques du samedi 14 juin/Bilan

Les participants aux ateliers ludiques du samedi 14 juin ont pu confectionner un porte-couverts lors d’un atelier couture puis ont assistés à la lecture de Ginette et fait des jeux de société.

4.7.2. Sortie des bénévoles du jeudi 26 juin/Bilan

La traditionnelle journée des bénévoles s’est déroulée à la biscuiterie de Chambord pour une visite de l’atelier et une dégustation. Chaque bénévole a pu repartir avec une boite de gâteaux au choix, offerte par la municipalité.

Conseil Municipal Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 15/17 de Villebarou4.7.3. Lecture publique d’Annie BRAULT-THÉRY du samedi 28 juin/Bilan En raison des fortes chaleurs, la lecture publique d’ Annie BRAULT-THERY prévue le samedi 28 juin a été annulée.

4,7.4. Exposition peinture « les réalisations de l’association REV » en mairie Les tableaux réalisés par l’association REV et par les participants à l’atelier peinture du 1° février durant les ateliers ludiques, seront exposés en mairie du 1* juillet au 31 août.

4.7.5. À venir

Madame Christine EPTAIS annonce les évènements à venir au Pôle Culturel : - Fête Nationale le samedi 5 juillet,

- Animation « partir en livre »,

- Ateliers créations de papier les jeudis 17 et 24 juillet,

- Ateliers ludiques pour petits et grands le samedi 26 juillet,

- Forum des associations le samedi 6 septembre.

.… 4.7.6. L’été au Pôle Culturel

À compter du 7 juillet, le Pôle Culturel adopte ses horaires d’été, avec quelques ajustements en raison des fortes chaleurs. Les mardis et vendredis, il sera ouvert de 10h à 13h.

4.8. MARCHÉS

Rapporteur : M. Dominique POIRRIER

4.8.1. Marché de printemps du 29 mars

Une douzaine de producteurs et artisans étaient présents au marché de printemps qui s’est déroulé le 29 mars. Monsieur Dominique POIRRIER constate un marché en demi-teinte dû à l’organisation en fin de mois.

4.8.2. Marché d’été le samedi 12 juillet

Une tombola, une animation musicale et une structure gonflable seront prévues lors du marché d’été le 12 juillet prochain.

4.9. ENVIRONNEMENT

Rapporteur : M. Dominique POIRRIER

4.9.1. Récolte de miel

107 kg de miel ont été récoltés dans les quatre ruches de la commune indique Monsieur Dominique POIRRIER, qui précise également que cette quantité a permis de remplir 856 pots.

4.9.2. Arrosage des arbres et plantes sur la commune

L'entreprise qui a planté les arbres près de l’aire de jeux de Francillon et rue des Chaumettes est également chargée de leur arrosage. En ce qui concerne les autres plantations de la commune, les services techniques les arrosent tous les deux jours en raison de la canicule.

5. Informations diverses

Rapporteur : M. Philippe MASSON

5.1. Communauté d'Agglomération de Blois AGGLOPOLYS et instances intercommunales

5.1.1. Rapport d’activité 2024

Monsieur le Maire, Philippe MASSON, partage le rapport d’activité 2024 d’Agglopolys.

OK XX X EX XX

Conseil Municipal de Villebarou Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 16/17L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à vingt heures cinquante-deux.

KE XX EX

Procès-verbal arrêté en début de séance du Conseil Municipal du 22 septembre 2025

Le Maire, Le/la secrétaire de séance,

Conseil Municipal Séance du 30 juin 2025 — Procès-verbal 17/17 de Villebarou