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Ordre du Jour - 10 OJ CM 05 10 2016
Document publié le Mercredi 5 octobre 2016 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 10 OJ CM 05 10 2016)
Thèmes du document : Banque, Institutions publiques, Dialogue social,
#
MILHAUD
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 05 octobre 2016
A
du CONSEIL MUNICIPAL
du 05 OCTOBRE 2016 à 18h30
ORDRE du JOUR
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
Soutien à la ville de Nîmes pour sa candidature au patrimoine N° É HA 4 Monsieur le Maire
d mondial de l'humanité, gérée par l'UNESCO '
a Mise à jour des statuts de la Communauté d'Agglomération Nîmes y ; N°2 À - : Monsieur le Maire Métropole au 1°" janvier 2017
N°3 a Un publique et Arrêt du projet de Plan Local Monsieur Marcel RODRIGUEZ
N°4 Mise en place d’un compte épargne-temps pour le personnel Madame Elisabeth municipal - CET METRAZ-BRUNAND
: x g Er à sr Madame Elisabeth ©
N°5 |Approbation du règlement intérieur du personnel municipal MÉTRAZ-BRUNAND
N°6 Mise en place des autorisations spéciales d'absences pour le Madame Elisabeth
personnel communal METRAZ-BRUNAND
N°7 Modification du temps de travail d'un emploi permanent et Madame Elisabeth
suppression de poste METRAZ-BRUNAND
N°8 Charte de bonne conduite des futurs époux lors des cérémonies des! ur Joseph COULLOMB mariages civils
Le\Maire de Re,
ésideat de la commu té d’Ag me
ke | \ \
Jean-Luc DESCLOUX
TROPOLE »
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaudi.fr