Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 04 OJ CM 13 04 2016
Ordre du Jour - 09 OJ CM 21 09 2015
Ordre du Jour - 02 OJ CM 22 02 2016
Ordre du Jour - 07 OJ CM 12 07 2016
Ordre du Jour - 03 OJ CM 23 03 2016
Ordre du Jour - 07 OJ CM 20 07 2016
Procès Verbal - 7B 2016 PVSom 27 09 2016
Ordre du Jour - 10 OJ CM 05 10 2016
Ordre du Jour - 05 OJ CM 27 05 2015
Ordre du Jour - 01 OJ CM 25 01 2016
Ordre du Jour - 09 OJ CM 27 09 2016
Document publié le Mardi 27 septembre 2016 par la commune de Milhaud.
Lien du pdf (Ordre du Jour - 09 OJ CM 27 09 2016)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Collectivités territoriales,
VU
MILHAUD
Ordre du jour de la Séance du Conseil Municipal du 27 septembre 2016
*
ORDRE du JOUR
du CONSEIL MUNICIPAL
du 27 SEPTEMBRE 2016 à 18h30
TITRE DE LA DELIBERATION RAPPORTEUR
N°1
Délégations consenties par le conseil municipal à Monsieur le Maire au sens de l'article L.2122-22 du Code général des collectivités territoriales. ANNULE et REMPLACE la délibération N°2014-04-006 du 16 avril 2014 Monsieur Joseph COULLOMB
N°2 Demande de fonds de concours TBI - demande de subvention Monsieur Aurélie FOUCHARD
N°3
Autorisation donnée à Monsieur le Maire à signer l'avenant N°1 à la convention-cadre de fonctionnement du service « Plateforme des Communes » commun à Nîmes-Métropole et aux communes membres
Monsieur le Maire
N°4 Décision modificative N°1 - Budget général Madame Elisabeth METRAZ-BRUNAND
N°5 Approbation du règlement d'attribution du repas et du colis destinés aux aînés Madame Muriel BURST
N°6 Désignation d'un nouveau membre au Conseil d'Administration du CCAS suite à démission d'un des membres Monsieur le Maire
Compte-rendu des décisions municipales prises par Monsieur le Maire en vertu des dispositions de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
Le Maire de Milhaud
Vice-Président de la Communauté d'Agglomération « a ES METROPOLE >»
Jean-Luc DESCLOUX
Mairie de Milhaud - 1 rue Pierre Guérin CS 40001 30540 MILHAUD Tél : 04.66.74.22.88 - Fax : 04.66.74.11.94 - mairie@milhaud.fr