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unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 04 modification comp comm petite enfance enfance
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h50
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 04 modification comp comm petite enfance enfance)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
DÉLIBERATION
N°
04/2023
[091-249100553-20230131-04-2023-DE
C
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
31 JANVÉERESUES
EE —
Affichage :
13/02/2023
Membres
présents
: 35
Membres
représentés
: 6
Suffrages
exprimés
: 41
Entre Juine « Renarde L’an
deux
mil
vingt-trois,
le mardi
31
janvier
à 20
heures
34
minutes,
le Conseil
de
la Communauté
de
communes
Entre
Juine
et
Renarde,
légalement
convoqué
le
25
janvier
2023,
s’est
réuni
en
salle
communautaire
à
l’Hôtel
de
Communauté
à
Etréchy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
FOUCHER. ETAIENT
PRESENTS
: S.
Sechet,
JM.
Dumazert,
KR.
Saada,
JM.
Pichon,
X.
Lours,
A.
Mounoury,
D.
Dorizon,
$.
Galiné,
R.
Longeon,
RM.
Mauny,
O.
Lejeune,
F.
Pigeon,
J. Garcia,
C.
Borde,
C.
Martin,
F.
Lefebvre,
Z.
Hassan,
AM.
Villatte,
D.
Juarros,
F.
Mezaguer,
S.
Galibert,
C.
Emery,
D.
Bougraud,
L.
Vaudelin,
G.
Bouvet,
A.
Dognon,
R.
Lavenant,
V.
Cadoret,
T.
Gonsard,
©.
Petrilli,
A.
Touzet,
C.
Lempereur,
MP.
Berger-Chailler,
JM.
Foucher,
M.
Huteau
POUVOIRS
: C.
Cazade-Saada
à
R.
Saada,
V.
Perchet
à
S.
Galiné,
C.
Gardahaut
à
S.
Galibert,
MC.
Ruas
à G.
Bouvet,
C.
Gourin
à JM.
Foucher,
A.
Poupinel
à D.
Bougraud
EXCUSES
: C.
Millet
ABSENTS
: D.
Meunier,
E.
Colinet,
H.
Treton
SECRETAIRE
DE
SEANCE :
$.
Galiné
ÉÉLELESLSEESES
COMMISSION
ENFANCE
-— PETITE
ENFANCE
- MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.
2121-22
et L.
5211-1,
Vu
la délibération
n°
93/2020
en
date
du
27
août
2020
portant
création
des
commissions
thématiques,
Vu
la délibération
n°
101/2020
du
Conseil
Communautaire
du
27
août
2020
relative
à la désignation
des
représentants
à
la
Commission
Enfance
—
Petite
Enfance,
Vu
la
délibération
n°
158/2021
du
Conseil
Communautaire
du
24
novembre
2021
relative
à
la
désignation
des
représentants
à la Commission
Enfance
— Petite
Enfance,
Considérant
la démission
de
Madame
Morgan
LARCHER
du
Conseil
municipal
de
Mauchamps
et du
Conseil
Communautaire
et
la
perte
consécutive
de
sa
qualité
de
membre
de
la
Commission
Enfance -
Petite
Enfance,
Considérant
que
Madame
Soizic
LARCHER
appartient
à la même
liste municipale
et s’est
positionnée
pour
remplacer
la démissionnaire
au
sein
de
la Commission
Enfance
— Petite
Enfance,
APRES
DELIBERATION,
le
Conseil
Communautaire,
A
L'UNANIMITE,
DECIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
ces
désignations
;
ARRETE
la composition
de
la Commission
Enfance
— Petite
Enfance
comme
suit
:
AUVERS
ST
GEORGES
Mme
SARZAUD
Véronique
AUVERS
ST
GEORGES
Mme
BARTH
Karen
BOISSY
LE
CUTTE
Mme
LANIAU
Karine
BOISSY
LE
CUTTE
M.
AUCOULON
Fabrice
BOISSY
LE
CUTTE
Mme
COUDRIEU
Martine
BOISSY
SS
ST
YON
Mme
DUCHOSAL
Christine
BOISSY
SS
ST
YON
Mme
MOUNOURY
Aurélie
BOISSY
SS
ST
YON
Mme
BILIEN
Carine
BOURAY
SUR
JUINE
Mme
VANDENBOGAERDE
Sylvie
BOURAY
SUR
JUINE
Mme
CHASSEFIERE
Véronique BOURAY
SUR
JUINE
M.
CHAUVET
Tiphaine
CHAMARANDE
Mme
WEBER
Béatrice
CHAMARANDE
Mme
BITLLER
Isabelle
CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
Mme
DUPRÉ
Isabelle
CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
Mme
SAINSARD
Laurence
ETRECHY
Mme
LEFEBVRE
Flora
ETRECHY
Mme
CLAISSE
Anne-Cécile
ETRECHY
Mme
MOREAU
Séverine
ETRECHY
M.
HELIE
François
JANVILLE
SUR
JUINE
Mme
THEVENIN
Sophie
JANVILLE
SUR
JUINE
Mme
PERRIN
Murielle
JANVILLE
SUR
JUINE
Mme
LOGEAIS
Sophie
LARDY
Mme
DOGNON
Annie
LARDY
Mme
DUMONT
Méridaline
LARDY
Mme
CADORET
Virginie
LARDY
M.
DENIS
Raphaël
MAUCHAMPS
Mme
CHEVALIER
Véronique
MAUCHAMPS
Mme
LARCHER
Soizic
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
Mme
PEYROTTES
Lydie
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
M.
BAYOUX
Philippe
ST
YON
Mme
YANNOU
Micheline
ST
YON
Mme
POINT
Sylvaine
SOUZY
LA
BRICHE
M.
HOULET
Matthieu
SOUZY
LA
BRICHE
Mme
DAUPHIN
Stéphanie
TORFOU
Mme
CASCARRA
Sylvie
TORFOU
Mme
BENTABET
Danielle
VILLECONIN
M.
LE
BOEDEC
Romain
VILLECONIN
Mme
BERGER-CHAILLER
Marie-Paule
VILLECONIN
Mme
FIALETOUX
Claire
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
M.
HOULET
Antoine
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
Mme
MICHEL
Julie
CHER,
Stéphane GALINÉ,
Jean-Marc
FOU
di
Le
Secrétaire
de
séanc
La
présente
délibération
peut,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
son
affichage
ou
de
sa publication,
faire
l'objet
d'un
recours
en
annulation
devant
le
Tribunal
administratif de
Versailles
ou,
dans
le même
délai, faire
l’objet
d'un
recours
gracieux
devant
le
Président
de
Communauté
de
communes
entre
Juine
et
Renarde,
cette
démarche
prolongeant
le
délai
de
recours
contentieux
qui
devra
être
introduit
dans
les
deux
mois
suivant
la réponse
au
recours
gracieux
(l'absence
de
réponse
au
terme
d'un
délai
de
deux
mois
valant
rejet
implicite
de
la demande).
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et Renarde
2
rue
des
Hétres
Pourpres
91580
ETRECHY-—
Tel
: 01.83.63.70.90