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unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 43. Modification comp Comm Pte Enfance Enfance
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h48
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Juine et Renarde (CCEJR) - 43. Modification comp Comm Pte Enfance Enfance)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
091-249100553-20240327-43-2024-DE Accusé
certifié
exécutoire
Ÿ
Réception
par
le
préfet
: 29/03/2024
Rassemblons
Publication
: 29/03/2024
nt
DÉLIBERATION
N° 43/2024
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
27
MARS
2024
Membres
présents
: 31
Membres
représentés
: 12
Suffrages
exprimés
: 43
L’an
deux
mil
vingt-quatre,
le mercredi
27
mars
à 20
heures
40
minutes,
le Conseil
de
la Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et
Renarde,
légalement
convoqué
le
21
mars
2024,
s’est
réuni
en
salle
communautaire
à
l’Hôtel
de
Communauté
à
Etréchy,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Marc
FOUCHER. ETAIENT
PRESENTS
: C.
Millet,
S.
Sechet,
JM.
Dumazert,
R.
Saada,
JM.
Pichon,
$S.
Galiné,
R.
Longeon,
RM.
Mauny,
O.
Lejeune,
F.
Pigeon,
J.
Garcia,
C.
Borde,
C.
Martin,
Z.
Hassan,
AM.
Villatte,
F.
Mezaguer,
G.
Bach,
C.
Emery,
D.
Bougraud,
L.
Vaudelin,
MC.
Ruas,
A.
Dognon,
R.
Lavenant,
V.
Cadoret,
T.
Gonsard,
©.
Petrilli,
A.
Touzet,
C.
Lempereur,
C.
Gourin,
A.
Poupinel,
JM.
Foucher
POUVOIRS:
D.
Meunier
à
C.
Millet,
C.
Cazade-Saada
à
KR.
Saada,
X.
Lours
à
JM.
Pichon,
A.
Mounoury
à
J.
Garcia,
V.
Perchet
à
S.
Galiné,
F.
Lefebvre
à
C.
Borde,
D.
Juarros
à
Z.
Hassan,
E.
Colinet
à
C.
Martin,
S.
Galibert
à
G.
Bach,
G.
Bouvet
à
L.
Vaudelin,
MP.
Berger-Chailler
à
JM.
Foucher,
M.
Huteau
à S.
Sechet
ABSENTS
: M.
Dorizon,
H.
Treton
SECRETAIRE
DE
SEANCE
: A.
Touzet
A
OKON
COMMISSION
ENFANCE
-— PETITE
ENFANCE
-— MODIFICATION
DE
LA
COMPOSITION
DE
LA
COMMISSION
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L.
2121-22
et L.
5211-1,
Vu
la délibération
n°
93/2020
en
date
du
27
août
2020
portant
création
des
commissions
thématiques,
Vu
la
délibération
n°
101/2020
du
Conseil
Communautaire
du
27
août
2020
relative
à
la
désignation
des
représentants
à la Commission
Enfance
-— Petite
Enfance,
Vu
la
délibération
n°
04/2023
du
Conseil
Communautaire
du
31
janvier
2023
portant
modification
de
la composition
de
la Commission
Enfance
— Petite
Enfance,
Vu
la délibération
n°2023-18
du
Conseil
municipal
de
Torfou
du
5 décembre
2023
portant
modification
des
représentants
des
commissions
permanentes
de
la
Communauté
de
Communes
Entre
Juine
et
Renarde, Considérant
la
démission
de
Madame
Sylvie
CASCARA
et
la
perte
consécutive
de
sa
qualité
de
membre
de
la Commission
Enfance
- Petite
Enfance,
Considérant
que
Monsieur
Pascal
LEYDIER
appartient
à la même
liste
municipale
et
s’est
positionné
pour
remplacer
la démissionnaire
au
sein
de
la Commission
Enfance
—
Petite
Enfance,
APRES
DELIBERATION,
le
Conseil
Communautaire,
À
L’UNAMINITÉ,
DECIDE
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
ces
désignations,
ARRETE
la composition
de
la Commission
Enfance
— Petite
Enfance
comme
suit
:
AUVERS
ST
GEORGES
Mme
SARZAUD
Véronique
AUVERS
ST
GEORGES
Mme
BARTH
Karen
BOISSY
LE
CUTTE
Mme
LANIAU
Karine
BOISSY
LE
CUTTE
Mme
ZAMPERLINI
Monique
BOISSY
LE
CUTTE
Mme
COUDRIEU
Martine
ENTRE
JUINE
ET
RENARDE
-
2
rue
des
Hêtres
Pourpres
— 91580
Étréchy
- 01
83
63
70
90 BOISSY
SS
ST
YON
Mme
DUCHOSAL
Christine
BOISSY
SS
ST
YON
Mme
MOUNOURY
Aurélie
BOISSY
SS
ST
YON
Mme
BILIEN
Carine
BOURAY
SUR
JUINE
Mme
VANDENBOGAERDE
Sylvie
BOURAY
SUR
JUINE
Mme
CHASSEFIERE
Véronique
BOURAY
SUR
JUINE
M.
CHAUVET
Tiphaine
CHAMARANDE
Mme
WEBER
Béatrice
CHAMARANDE
Mme
BITLLER
Isabelle
CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
Mme
DUPRÉ
Isabelle
CHAUFFOUR
LES
ETRECHY
Mme
SAINSARD
Laurence
ETRECHY
Mme
LEFEBVRE
Flora
ETRECHY
Mme
CLAISSE
Anne-Cécile
ETRECHY
Mme
MOREAU
Séverine
ETRECHY
M.
HELIE
François
JANVILLE
SUR
JUINE
Mme
THEVENIN
Sophie
JANVILLE
SUR
JUINE
Mme
PERRIN
Murielle
JANVILLE
SUR
JUINE
Mme
LOGEAIS
Sophie
LARDY
Mme
DOGNON
Annie
LARDY
Mme
DUMONT
Méridaline
LARDY
Mme
CADORET
Virginie
LARDY
M.
DENIS
Raphaël
MAUCHAMPS
Mme
CHEVALIER
Véronique
MAUCHAMPS
Mme
LARCHER
Soizic
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
Mme
PEYROTTES
Lydie
ST
SULPICE
DE
FAVIERES
M.
BAYOUX
Philippe
ST
YON
Mme
YANNOU
Micheline
ST
YON
Mme
POINT
Sylvaine
SOUZY
LA
BRICHE
M.
HOULET
Matthieu
SOUZY
LA
BRICHE
Mme
DAUPHIN
Stéphanie
TORFOU
M.
LEYDIER
Pascal
TORFOU
Mme
BENTABET
Danielle
VILLECONIN
M.
LE
BOEDEC
Romain
VILLECONIN
Mme
BERGER-CHAILLER
Marie-Paule
VILLECONIN
Mme
FIALETOUX
Claire
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
M.
HOULET
Antoine
VILLENEUVE
SUR
AUVERS
Mme
MICHEL
Julie
Jean-Marc
FOUCHER,
Alexahdre
TOUZET,
Le
Secfétaire
de
séance
Le
Président
La présente
délibérätidn
peut,
dans
un
délai de deux
mois à compter
de son
affichage
ou de sa publication, faire
l'objet d'un
recours en annulationtlevant
le Tribunal administratif de
Versailles ou,
dans le même
délai, faire l'objet d'un recours gracieux
devant
le Président
de la Communauté
de
Communes
Entre Juine
et Renarde,
cette démarche prolongeant
le délai
de recours
contentieux
qui devra
être introduit dans
les deux
mois suivant
la réponse
au recours gracieux
(l'absence de réponse
au
terme
d'un
délai de deux
mois
valant
rejet implicite de la demande). ENTRE
JUINE
ET
RENARDE
- 2 rue
des
Hêtres
Pourpres
— 91580
Étréchy
— 01
83
63
70
90