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Convocation - 04.04.2023
Document publié le Mardi 4 avril 2023 par la commune de Teting-sur-Nied.
Lien du pdf (Convocation - 04.04.2023)
Thèmes du document : Fiscalité, Investissement et développement économique, Banque,
Séance du 04 avril 2023 Page n° - 1 - Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED 1 COMMUNE DE TETING SUR NIED --------------- PROCES – VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 04 avril 2023 ORDRE DU JOUR 1. VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022, 2. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022, 3. AFFECTATION DU RESULTAT, 4. VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES POUR 2023, 5. EMPLOIS SAISONNIERS (DE 16 A 19 ANS) 6. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS, 7. BUDGET PRIMITIF 2023, 8. TRAVAUX CIMETIERE, 9. COLUMBARIUM, 10. MOBILIER NOUVELLE SALLE DES FETES, 11. SKATE PARK, 12. DEMANDE D’AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC La séance est ouverte à 19 H 30 sous la Présidence de Monsieur Guy JACQUES, maire de la Commune de TETING-SUR-NIED, à la suite de la convocation du 28 mars 2023, adressée à chaque membre du Conseil municipal. Avec l’accord des membres du conseil municipal la séance s’est déroulée en mairie , TETING SUR NIED. MEMBRES ELUS : quinze MEMBRES EN EXERCICE : quinze MEMBRES PRESENTS : à savoir : Guy JACQUES, Maire, Chantal PICCOLI, Bernard ALBERTUS, Estelle TRIMBUR BAUER, adjoints, Séance du 04 avril 2023 Page n° - 2 - Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED 2 Michel CHEVALIER, Miretta LACK, Olivier ZIRN, Emmanuel BINKUS, Emilie MELONI, , Marie-Jeanne RUPPEL, Sandrine GABEL, Michel MARIANNICK , conseillers municipaux. Le président a dénombré 12 conseillers présents à l’ouverture de la séance et a constaté que la condition de quorum posée à l’article L.2121-17du CGCT était remplie. MEMBRE ABSENTS : Laurent NASSHAN, Audrey DELAGOUTTE, Virgile AMBROSI ABSENTS AYANT DONNE PROCURATION : Laurent NASSHAN à Chantal PICCOLI, Virgile AMBROSI à Emilie MELONI Audrey DELAGOUTTE à Estelle TRIMBUR BAUER SECRETAIRE : Mme Estelle TRIMBUR BAUER, et Mme Sylviane BERVILLER, secrétaire de mairie. POINT 0 : le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 février 2023 est approuvé à l’unanimité. INTRODUCTION Démographie de la commune Les derniers chiffres communiqués par l’INSEE portent la population TOTALE de TETING SUR NIED au 1er janvier 2023 à 1 235 habitants. Personnel La commune emploie 9 personnes : 2 dans la filière administrative (1 titulaire à 35h+1 titulaire à 24), 5 dans la filière technique (dont 3 titulaires temps non complet, 1 titulaires à 35 h , 1 contrat CAE, ) 2 dans filière médico-socio (ATSEM 2 titulaires à 35h). Ressources financières Pour mémoire, je vous rappelle les taux votés en 2022 : - taxe sur le foncier bâti à 25,46% - taxe sur le foncier non bâti à 35,3%.TH : 9,18 % - soit 292 258 € SUEZ 2021 SOIT 293 958.94 € DGF 2021 SOIT 84 873,00 € POINT 1 : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 : Le résultat du compte administratif 2022 s’établit à un excédent global de € réparti comme suit : FONCTIONNEMENT : Recettes 2022 : 1 118 106,87 € Dépenses 2022 : 701.951.20€ Excédent 2022 : 416.155,67€ INVESTISSEMENT : Recettes 2022: 602.483,10€ Dépenses 2022 : 389.471,34€ Excèdent 2022 : 213.011,76 € excédent 2022 : 629 167,43 € Séance du 04 avril 2023 Page n° - 3 - Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED 3 1. FONCTIONNEMENT 2022 DEPENSES REALISEES 701951.20 RECETTES REALISEES 1118106.87 RESULTAT DE L’EXERCICE 2022 416155.67 AFFECTATION 1068 152036.16 RESULTATS ANTERIEURS REPORTES 324862.16 RESULTAT 588981.67 INVESTISSEMENT 2022 DEPENSES REALISEES 389471.34 RECETTES REALISEES 602486.10 RESULTAT DE L’EXERCICE 2022 213011.76 RESULTATS ANTERIEURS REPORTES 1107141.69 RESULTAT 1320153.45 RESTE A REALISER DEPENSES 459000.00 RESTE A REALISER SUBVENTION 80000.00 EXCEDENT REEL 941153.45 Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, en l’absence du Maire, à l’unanimité approuve les comptes administratifs de l’année 2022. CCAS en recettes : il y a eu un report d’excédent 2021 de 5 302,38€ - la participation de la commune 7 000.00 € - produits exceptionnels (dons) 22, 50 € soit un total des recettes de 12 324.88 € POINT 2 : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022 - Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, - Considérant que l’exécution des dépenses et des recettes relatives à l’exercice 2022 a été réalisée par le Trésorier de Saint-Avold et que le Compte de Gestion établi par ce dernier est conforme au Compte Administratif de la commune, - Considérant l’identité de valeur entre les écritures du Compte Administratif du Maire et du Compte de Gestion du Trésorier. - Proposition : - Il est proposé aux membres du Conseil municipal : - - d’approuver le Compte de Gestion du Trésorier pour l’exercice 2022, dont les écritures sont conformes au Compte Administratif de la commune pour le même exercice - Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve les comptes de gestion 2022. - POINT3 : RESULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022 R002 : Excédent de fonctionnement reporté 588 981.67 € R001 : Excédent d’investissement reporté 1 320 153,45 € Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, approuve le résultat Séance du 04 avril 2023 Page n° - 4 - Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED 4 Point4 : VOTE DES TAUX DES CONTRIBUTIONS DIRECTES POUR 2023 Le maire expose à l'assemblée qu'en application des dispositions de l'article 1639A du Code général des impôts, modifié par la loi n° 2012-1510 du 29 décembre 2012, les collectivités territoriales et leurs groupements à fiscalité propre doivent voter les taux des impositions directes locales perçues à leur profit avant le 15 avril. Article 1 : Fixe les taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023 comme suit : - taxe sur le foncier bâti à 25,46% - taxe sur le foncier non bâti à 35,3%. - taxe d’habitations 9,18 % -CFE Article 2 : Précise que ces taux seront reportés sur l’état n°1259 FPU ; Article 3 : Autorise Monsieur le Maire, en tant que personne responsable, à signer l’état de notification n°1259 FPU ainsi que l’ensemble des pièces nécessaires à la mise en œuvre de ce dossier. POINT 5 : EMPLOIS SAISONNIERS ETE 2023 Monsieur Le maire précise aux membres du conseil qu’aux termes de l’article 3, alinéa 2 de la loi n° 84.53 du 26.1.1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la Fonction Publique Territoriale, la commune peut recruter des agents contractuels pour exercer des fonctions correspondant à un besoin saisonnier pour une durée maximale de 6 mois pendant une même période de 12 mois consécutifs. La commune se trouvant confrontée à des besoins de personnel saisonnier au service espace vert et technique, durant la période estivale. Ces emplois sont ouverts aux personnes scolarisées ayant entre 16 ans révolus et 19 ans. Ces agents sont recrutés pour des périodes de deux semaines, 20 hebdomadaires et rémunérés sur la base du SMIC horaire. Monsieur le Maire propose de créer pour du 17 au 30 juillet 2023 : - 5 emplois d'Adjoint Technique de 2ème classe à temps non complet, 40 h 00 sur une période de deux semaines, - les personnes recrutées seront rémunérées sur la base de l’indice brut 340, indice majoré 367 Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité décide de créer pour le mois de juillet 2023 : - 5 emplois d'Adjoint Technique de 2ème classe à temps non complet, 40 h 00 sur une période de deux semaines, - les personnes recrutées seront rémunérées sur la base de l’indice brut 340 , indice majoré 367 le salaire sera versé dès la fin de la période de travail effectuée, - autorise Monsieur le Maire à signer les contrats à durée déterminée correspondants à ces emplois, - ils seront rémunérés dès leur période de travail terminée les inscriptions seront closes le 1 er juin 2023. POINT 6 : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS Il est rappelé que les conseillers ne doivent pas prendre part au vote s’ils se trouvent concernés. Monsieur le Maire donne l’avis de la commission des finances qui a examiné les documents reçus par différentes associations, et présente les demandes, reçues après consultation de la commission des finances, TSN, AST, TCT. Après examen le dossier TCT est incomplet, aucun PV de l’assemblée Générale. Il sera demandé à l’association de compléter leur dossier. Après cela lors d’un prochain conseil l’aide de fonctionnement sera débattue. Séance du 04 avril 2023 Page n° - 5 - Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED 5 Madame MICHEL fait une intervention concernant le montant de certaines associations (aspolt, TSN, Cocotte tetingeoise). Elle demande si une harmonisation pouvait être envisagée aux associations autre que l’AST et ACL.. Après réflexion l’ensemble des membres du conseil sont en concordance. Après réflexion le conseil municipal a décidé à l’unanimité, d’attribuer les subventions aux associations ayant donné leurs projets et comptes. N’ont pas pris part au vote : - Monsieur ALBERTUS, Monsieur Guy JACQUES, Monsieur Michel CHEVALIER, Madame PICCOLI Chantal, Monsieur Virgil AMBROSI, pour l’ACL, - Madame Mariannick MICHEL pour la cocotte tetingeoise, - Madame Emilie MELONI pour TSN. étant membres ou ayant un lien direct avec les associations. Tiers Montant ASSOCIATION SPORTIVE DE TETING SUR NIED 4 000,00 ASSOCIATION CULTURELLE ET DES LOISIRS 800,00 ASSOCIATION TENNIS CLUB TETING ajourné ASPOLT/ ASFF 400,00 TSN 400,00 COCOTTE TETINGEOISE 400,00 Le conseil municipal au cours de l’exercice budgétaire pourra débattre sur l’attribution de subvention complémentaire dès qu’une demande sera émise et validée. Des crédits au budget primitif 2023 seront inscrits. Le conseil municipal à l’unanimité décide d’allouer au CCAS une contribution 2023 de 7 000 € pour 2023 A l’unanimité des conseillers, il est décidé d’accorder 30 euros de crédit par enfant domicilié à Téting sur Nied et Laudrefang scolarisé à l’école élémentaire de Teting sur Nied et 35 euros de crédit par enfant de domicilié à Téting sur Nied et Laudrefang scolarisé à l’école maternelle. POINT 7 : BUDGET PRIMITIF 2023 BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE section de fonctionnement: équilibrée en recettes et dépenses à 1 381 620,00 € section d’investissement : équilibrée en recettes et dépenses à 1 795 335,00 € FONCTIONNEMENT : DEPENSES Chapitre INTITULE DU CHAPITRE PROPOSITIONS 2023 11 CHARGES A CARACTERE GENERAL 541 339,00 12 CHARGES DE PERSONNEL 319 000,00 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 153 000,00 66 CHARGES FINANCIERES 25 000,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 5.000,00 68 DOTATIONS AUX PROVISIONS 300,00 023 VIREMENT A LA SECTION D’INVESTISSEMENT 321 981,00 040 OPERATION D’ORDRE 16.000,00 TOTAL 1 381.620,00 RECETTES Séance du 04 avril 2023 Page n° - 6 - Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED 6 Chapitre INTITULE DU CHAPITRE PROPOSITIONS 2023 13 ATTENUATIONS DE CHARGES 500,00 70 PRODUITS DES SERVICES DU DOMAINE ET VENTE DIRECTE 26 800,00 73 IMPOTS ET TAXES 64.795,00 731 FISCALITE LOCALE 344.838,00 74 DOTATIONS ET PARTICIPATIONS 146.000,00 75 AUTRES PRODUITS 209.705,33 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 0002 Résultat reporté 588.981,67 OPERATIONS D’ORDRE TOTAL 1 381 620,00 INVESTISSEMENT : DEPENSES Chapitre INTITULE DU CHAPITRE PROPOSITIONS 2023 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES 43.0000,00 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES 242.335,00 23 IMMOBILISATION EN COURS 1.371.000,00 16 EMPRUNT 130 000,00 040 OPERATIONS D’ORDRE 001 DEFICIT D’INVESTISSEMENT TOTAL 1.795.335,00 RECETTES Chapitre INTITULE DU CHAPITRE PROPOSITIONS 2023 13 SUBVENTIONS D’INVESTISSEMENT 100 000,00 16 EMPRUNTS DETTES 10 DOT. , FCTVA 37.200,55 021 VIREMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT 321.981,00 OPERATIONS D’ORDRE 16.000,00 OPERATIONS PATRIMONIALES SOLDE D’EXECUTION POSITIVE 1.320.153,45 TOTAL 1.795.335,00 Le budget primitif est adopté à l’unanimité. POINT 8 :TRAVAUX CIMETIERE Monsieur le maire présente les travaux à réaliser dans l’nacien cimetière afin que les mauvaises herbes ne prolifèrent plus. Des bénévoles s’activent chaque année au désherbage, travail pénible. Le nombre de bénévoles diminue. Après discussion sur ce sujet et notamment le coût, le choix du revêtement, à la majorité des conseillers (contre : MELONI, BINKUS, MICHEL Mariannick, AMBROSI) choisissent le devis de l’entreprise GM TP pour un montant de 34460,00 € HT. Séance du 04 avril 2023 Page n° - 7 - Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED 7 POINT 9 : COLUMBARIUM VU le nombre de place disponible dans les columbariums de la commune il est proposé de faire réaliser un nouveau columbarium et des cavurnes. Après présentation de devis, le conseil municipal après en avoir délibéré à l’unanimité retient le devis de GRANIMON /Saint Avold pour un montant HT de 14 930,00€ Ht. POINT 10 MOBILIER NOUVELLE SALLE DES FETES Monsieur ALBERTUS présente des devis, chaises et tables pour la salle des fêtes. Des observations sont apportées. Madame Mariannick MICHEL souligne que les différents éléments surtout les tables ont un poids certains et peuvent entraîner des difficultés à manipuler. Madame MELONI quant à elle partage son expérience d’utilisation de tables et chaises à coût moins élévé et de bonne qualité. Suite à ces remarques, le conseil décide d’ajourner le vote et se renseigner sur le matériel par Madame MELONI avant d’opter pour un choix définitif. Monsieur ALBERTUS expose le choix de mettre des placards dans une salle associative de la future salle des fêtes. Après exposé à l’unanimité, le conseil retient la proposition de l’entreprise LORENTZ/Destry pour un montant de 7 850,00€ HT. POINT 11 SKATE PARK Monsieur Olivier ZIRN présente ce point. Le conseil municipal à l’unanimité, donne un avis favorable pour l’acquisition de modules rampe (H1500 LARG 4500), module double marche (H300 H500 L1000 L3000)pour un montant de 28 250,00 € HT. Le conseil à l’unanimité autorise le maire à déposer un dossier de subvention auprès de l’agence nationale du sport, au titre de crédits régionaux. POINT 12 DEMANDE D’AUTORISATION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC Madame PICCOLI donne connaissance de la demande reçue par courrier en date du 29.03.2023 d’un propriétaire d’un « commerce snack Chef O Grill », sollicitant l’autorisation de stationner dans la commune le vendredi soir. Il est demandé au Conseil Municipal d’émettre un avis au stationnement « commerce snack» et de fixer le droit de place. Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité accepte l’installation d’un commerce de Monsieur Durand Ludovic, propriétaire d’un « Chef O Grill». Après en avoir délibéré, le conseil municipal fixe le droit de plaçage à 1,00 € symbolique l’année, comme pour les autres commerçants ambulants. Tous les points inscrits à l’ordre du jour ayant été examinés, Monsieur le Maire, remercie l’assemblée et lève la séance à 22h30. NOM PRENOMS FONCTION signature Séance du 04 avril 2023 Page n° - 8 - Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED 8 JACQUES Guy Maire PICCOLI Chantal 1 eére adjointe ALBERTUS Bernard 2 ème adjoint TRIMBUR BAUER Estelle 3 ème adjointe ZIRN Olivier Conseiller municipal LACK Miretta Conseillère municipale AMBROSI Virgile Conseiller municipal GABEL Sandrine Conseillère municipale NASSHAN Laurent Conseiller municipal MICHEL Marie-Jeanne Conseillère municipale CHEVALIER Michel Conseiller municipal DELAGOUTTE Audrey Conseillère municipale MELONI Emilie Conseillère municipale Séance du 04 avril 2023 Page n° - 9 - Conseil Municipal – Commune de TETING-SUR-NIED 9 MICHEL Mariannick Conseillère municipale BINKUS Emmanuel Conseiller municipal