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Compte-Rendu - 505 view
Document publié le Lundi 12 juin 2017 par la commune de Peyriac-Minervois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 505 view)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 12 JUIN 2017
L’an deux mil dix-sept et le 12 juin à vingt heures trente minutes, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni dans la salle du Conseil Municipal à la Mairie, sous la présidence de Madame Denise GILS.
Présents : ALEMANY Brigitte, ALLIER Stéphane, DAVID-RICHELME Suzanne, GILS Bernard, GRINO Sylvie, LAPEYRE Denis, PAPINESCHI Véronika, PELTIER Julien, PRÉVOTEAU Gisèle, RICHOU Xavier, VILA Charlotte, VILA Didier.
Absents excusés : LOUVEAU Solveig a donné procuration à PELTIER Julien. LEFRANCQ Arnaud.
Sur proposition de la Présidente, Mme DAVID-RICHELME Suzanne est désignée secrétaire de séance.
APPROBATION COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Le compte-rendu du Conseil Municipal du 15 mai est approuvé.
TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES 2017
Le tirage au sort pour les jurés d’assises 2017 a été effectué :
- Mélanie CABALLE
- Sophie DELPECH épouse CICHOCKI
- Léone HERBEIL épouse VILA
PROJET ÉOLIEN
Suite au projet d’implantation de 4 éoliennes sur la commune par la société NORDEX, le Conseil Municipal doit se prononcer sur l’autorisation d’accès au site par les engins de chantier en empruntant les chemins communaux.
Le Conseil Municipal passe au vote. L’utilisation des chemins communaux est refusée à la majorité.
AMÉNAGEMENT RD11
Suite à la consultation relative aux travaux de l’aménagement de l’avenue Ernest Ferroul pour la sécurisation de la route départementale, le maître d’œuvre a réalisé le rapport d’analyse des offres. Le Conseil Municipal décide de retenir la proposition la mieux disante pour chacun des deux lots. Entreprises retenues :
- EIFFAGE ROUTE MEDITERRANEE pour le lot n°1 (terrassements généraux, voirie, eaux pluviales, espaces verts) 304 928,99 € H.T
- Entreprise ROBERT pour le lot n°2 (éclairage public) 41 000,00 € H.T
PROGRAMME RÉFECTION DES RUES 2017
La réfection de plusieurs rues du village a été prévue au budget communal. Une consultation de 3 entreprises a été effectuée pour les rues suivantes : rue des Tonneliers, rue des Caves, rue des Mauves et rue de la Grande Fontaine. Les travaux seront lancés après analyse des offres et choix de l’entreprise. La reprise du pluvial sera effectuée rue de la Grande Fontaine et rue des Tonneliers. 2
La réfection de la rue des Ecoles est reportée dans l’attente de la réfection du réseau eau et assainissement.
PCS COMMUNAL
Suite à une réunion organisée par le SMMAR (Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières), Julien PELTIER délégué suppléant de la commune auprès du SMAC (Syndicat Mixte Aude Centre), propose la mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde. Cette prestation peut être réalisée par le bureau d’études Prédict qui a contribué à l’élaboration du PCS original. Il fait part également des possibilités de renforcer les moyens de communication en période d’alerte.
SYNDICAT MIXTE AUDE CENTRE
- La réfection du soutènement des quais de l’Argent-Double a été prévue en travaux d’urgence sur le programme du SMAC.
- Une journée (Le village de l’Eau) est prévue à Peyriac-Minervois le samedi 8 juillet place de la Libération (expositions, informations, divers ateliers sur l’environnement, la qualité de l’eau, la problématique inondation, ...).
ZÉRO PHYTO
Présentation du PAPPH (Plan d’Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles) par le bureau d’études Envilys le mardi 20 juin à 17h.
RÈGLEMENT STATIONNEMENT
Deux demandes de places de stationnement règlementé ont été adressées à la Mairie : - une place de stationnement handicapé sur la place Rambaud
- une place de stationnement « arrêt minute » devant la boucherie Dos Santos La décision est reportée à une prochaine séance après renseignements complémentaires auprès des services départementaux.
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DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 26 JUIN à 18h30