Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglo
unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC21 04 08 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC21 04 08 Ordre du jour)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Transports,
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 8 avril 2021
● Appel nominal
● Désignation du secrétaire de séance
● Recensement des conseillers intéressés au sens de l'article L.2131-11 du Code général des collectivités territoriales
● Approbation du procès-verbal de la séance précédente
● Communication : décisions du Bureau communautaire et du Président
● Situation sanitaire
● Plan de relance : Intervention de Madame la Sous-Préfète
Administration générale
1 Modalités de réunion du Conseil communautaire par visioconférence
Financements et citoyenneté
2 Conseil Économique, Social et Environnemental (CESE) - Désignation du Président
Transition écologique
3 Modalités d'accompagnement des communes dans la réduction des consommations d'énergie
4 Convention de partenariat dans le cadre de la mise en œuvre du Programme CEE ACTEE - AMI Sequoia
Développement économique
5 Appel à projets pour l'ancien collège César Lemaître à Vernon
Habitat & aménagement
6 Conventions d'Opération Programmée de l'Habitat (OPAH) de SNA et de Renouvellement Urbain (OPAH-Ru) des Andelys et de Vernon - Mise à jour
Habitat & aménagement
7 SCOT - Adaptation du périmètre et du contenu suite à la loi ELAN
8 Appel à projets pour le bâtiment Charpentier du quartier Fieschi à Vernon Tourisme
9 Suspension de l'ouverture du camping des Fosses Rouges à Saint-Marcel
Finances & prospectives
10 Budget annexe de l'Assainissement - Compte administratif 2020
11 Budget annexe de l'Assainissement - Affectation du résultat 2020
12 Budget annexe de l'Assainissement - Budget primitif 2021
13 Budget annexe du SPANC - Compte administratif 2020
14 Budget annexe du SPANC - Affectation du résultat 2020
15 Budget annexe du SPANC - Budget primitif 2021
16 Budget annexe de l'Eau en régie - Compte administratif 2020
17 Budget annexe de l'Eau en régie - Affectation du résultat 2020
18 Budget annexe de l'Eau en régie - Budget primitif 2021
19 Budget annexe de l'Eau en DSP - Compte administratif 2020
20 Budget annexe de l'Eau en DSP - Affectation du résultat 2020
21 Budget annexe de l'Eau en DSP - Budget primitif 2021
22 Budget annexe du Transport urbain - Compte administratif 2020
23 Budget annexe du Transport urbain - Affectation du résultat 2020
24 Budget annexe du Transport urbain - Budget primitif 2021
25 Budget annexe de l'Instruction du droit des sols - Compte administratif 2020
26 Budget annexe de l'Instruction du droit des sols - Affectation du résultat 2020
27 Budget annexe de l'Instruction du droit des sols - Budget primitif 2021
28 Budget annexe de la Caserne Fieschi - Compte administratif 2020
29 Budget annexe de la Caserne Fieschi - Affectation du résultat 2020
30 Budget annexe de la Caserne Fieschi - Budget primitif 2021
31 Budget annexe de l'Hôtel d'entreprises - Compte administratif 2020
32 Budget annexe de l'Hôtel d'entreprises - Affectation du résultat 2020
33 Budget annexe de l'Hôtel d'entreprises - Budget primitif 2021
34 Budget annexe du Normandie Parc - Compte administratif 2020
35 Budget annexe du Normandie Parc - Affectation du résultat 2020
36 Budget annexe du Normandie Parc - Budget primitif 2021
37 Budget annexe de la Zone d'Activité Eco Seine - Compte administratif 2020 38 Budget annexe de la Zone d'Activité Eco Seine - Affectation du résultat 2020
39 Budget annexe de la Zone d'Activité Eco Seine - Budget primitif 2021
40 Budget annexe de la Zone d'Activité Économique Les Saules - Compte administratif 2020
41 Budget annexe de la Zone d'Activité Économique Les Saules - Affectation du résultat 2020
42 Budget annexe de la Zone d'Activité Économique Les Saules - Budget primitif 2021
43 Budget annexe de la Zone d'Activité Économique de Toisy - Compte administratif 2020
44 Budget annexe de la Zone d'Activité Économique de Toisy - Affectation du résultat 2020
45 Budget annexe de la Zone d'Activité Économique de Toisy - Budget primitif 2021
46 Comptes de gestion 2020 - Budgets annexes
47 Subvention au Centre Intercommunal d'Action Sociale
48 Subvention à l'Office de Tourisme
49 Subvention au Musée des Impressionnismes de Giverny
50 Réseau des établissements d'enseignement artistique - Tarifs et modalités d'inscription - Année scolaire 2021-2022
51 Vente des instruments réformés du parc locatif du Réseau des Établissements d'Enseignement Artistique - Tarifs
52 Piscine des Andelys - Simplification des tarifs
53 Accueils de Loisirs Sans Hébergement - Tarifs
54 Impôts directs locaux - taux d'imposition 2021
55 Budget principal - Compte administratif 2020
56 Budget Principal - Affectation du résultat 2020
57 Compte de gestion 2020 - Budget Principal
58 Budget Principal - Budget primitif 2021
59 Autorisations de programmes et crédits de paiements (AP/CP) - Mise à jour
Frédéric DUCHÉ
Président de Seine Normandie Agglomération