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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC21 12 16 Ordre du jour
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - CC21 12 16 Ordre du jour)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Investissement et développement économique, Logement,
Seine
Normandie
AGGLOMÉRATION
Seine Normandie Agglomération
12 rue de la Mare à Jouy 27120 Douains Tél:023253 5003 contact@sna27.fr www.sna27.fr
6090®
ORDRE DU JOUR
Conseil communautaire du 16 décembre 2021
Appel nominal
Désignation du secrétaire de séance
Recensement des conseillers intéressés au sens de l'article L.2131-11 du Code général des collectivités territoriales
Approbation du procès-verbal de la séance précédente
Communication : décisions du Bureau communautaire et du Président
Situation sanitaire
Administration générale
1 Pacte de gouvernance - Approbation
Financements et citoyenneté
2 Contrat de Relance et de Transition Ecologique (CRTE)
Développement économique
3 FISAC - Opération collective en milieu rural de modernisation de l'artisanat, du commerce et des services - Avenants de prorogation
4 Convention de financement complémentaire en matière d'immobilier d'entreprise avec le Conseil Régional de Normandie - Avenant
Tourisme
5 Convention de délégation de compétence d'octroi d'aides en matières d'investissement immobilier des entreprises touristiques privées avec le Département de l'Eure - Avenant n°2
Environnement
6 Marché 2021-051 Concours de maîtrise d'œuvre pour la construction d'une déchèterie et d'une recyclerie sur la commune de Vernon
7 Préservation de l'environnement - Création d'un tarif de collecte des produits dangereux professionnels
Aménagement et habitat
8 Programme Local de l'Habitat - Approbation du bilan 2020 Seine Normandie Agglomération
12 rue de la Mare à Jouy 27120 Douains Tél:023253 5003 contact@sna27.fr www.sna27.fr
6090®
9 Désignation d'un représentant au Groupe d'Action Locale LEADER Vexin Normand
Grand cycle de l'Eau
10 Actualisation des prix des services du Petit Cycle de l'Eau
Ressources humaines & organisations de travail
11 Règlement du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) - Mise à jour
12 Tableau des effectifs
Finances & prospectives
13 Décision modificative n°1 - Budget annexe de l'Assainissement
14 Décision modificative n°1 - Budget annexe de la Caserne Fieschi
15 Décision modificative n°2 - Budget Principal
16 Décision modificative n°2 - Budget annexe de l'Eau en régie
17 Budget primitif 2022 - Budget annexe de l'Assainissement
18 Budget primitif 2022 - Budget annexe du SPANC
19 Budget primitif 2022 - Budget annexe de l'Eau en régie
20 Budget primitif 2022 - Budget annexe de l'Eau en DSP
21 Budget primitif 2022 - Budget annexe du Transport urbain
22 Budget primitif 2022 - Budget annexe de l'Instruction du droit des sols
23 Budget primitif 2022 - Budget annexe de la Caserne Fieschi
24 Budget primitif 2022 - Budget annexe de l'Hôtel d'entreprises
25 Budget primitif 2022 - Budget annexe du Normandie Parc
26 Budget primitif 2022 - Budget annexe de la Zone d'Activité Eco Seine
27 Budget primitif 2022 - Budget annexe de la Zone d'Activité Économique Les Saules
28 Budget primitif 2022 - Budget annexe de la Zone d'Activité Économique de Toisy
29 Subvention au Centre Intercommunal d'Action Sociale
30 Subvention à l'Office de Tourisme
31 Subvention au Musée des Impressionnismes de Giverny
32 Avance de subvention pour l'Association Temps Libre et Jeunesse (ATLEJ) Seine Normandie Agglomération
12 rue de la Mare à Jouy 27120 Douains Tél:023253 5003 contact@sna27.fr www.sna27.fr
09%
33 Budget primitif 2022 - Budget Principal
34 Autorisations de Programmes et Crédits de Paiements (AP/CP) - Mise à jour
Frédéric DUCHÉ
Président de Seine Normandie Agglomération