Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation CM du 27 fevrier 2025
Convocation - Convocation CM 15 mai 2025
Convocation - Convocation CM du 03 avril 2025
Convocation - Convocation CM du 21mai2026
Déliberation - 2025 04 18 Liste des decisions 032 18 04 2025 1
Procès Verbal - PV CM du 18 12 2025
unknown - 2025 04 18 Liste des avis de depot 032 18 04 2025
Convocation - Convocation CM 04 juillet 2024
Convocation - Convocation CM 2octobre2025
Convocation - Convocation CM du 16 avril 2026
Convocation - Convocation CM du 18 12 2025 1
Document publié le Mardi 9 décembre 2025 par la commune de Chapelle-Heulin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 18 12 2025 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Consommateurs,
www.mairie-lachapelleheulin.fr
Terre de vignes et de marais
La Chapelle-Heulin, 9 décembre 2025
Mesdames, Messieurs
Les conseillers municipaux
Objet : Convocation conseil municipal et ordre du jour
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira le jeudi 18 décembre, à 19h en Mairie. L'ordre du jour de la séance est le suivant :
1 Approbation du compte rendu de la séance précédente
2 Tarifs municipaux - columbarium
3 Tarifs municipaux - MDJ
4 Adhésion groupement de commande e-primo
6 Groupement de commande restauration collective
10 Convention de groupement CCSL - marché informatique
5 Participation à la mutuelle
7 TE44 - modification des statuts
8 Règlement intérieur Cabane des enfants
9 Acquisition garage attenant à la Poste
11 Subvention exceptionnelle - Fitness Heulinois
12 DM n° 2 - approvisionnement du 65
13 Police municipale - avenant n°3
14 Sollicitation de l'EPF - portage foncier d'un siège agricole en collaboration avec la SAFER
15 Décisions du maire selon l'article L2122-22 du CGCT
Bien à vous,
Le Maire,
Jean TEURNIER
Tél. 02 40 06 74 05 | Fax 02 40 06 7201
Mairie | 27, rue Aristide Briand | 44330 La Chapelle-Heulin
CT www.facebook.com/lachapelleheulin | accueil@mairie-lachapelleheulin.fr H