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Convocation - Convocation CM du 16 avril 2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Chapelle-Heulin.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 16 avril 2026)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Inégalités sociales,
www.mairie-lachapelleheulin.fr
Terre de vignes et de marais
La Chapelle-Heulin, 8 avril 2026
Mesdames, Messieurs
Les conseillers municipaux
Objet : Convocation conseil municipal et ordre du jour
Madame, Monsieur,
Le conseil municipal se réunira le jeudi 16 avril 2026, à 19h en Mairie. L'ordre du jour de la séance est le suivant :
Désignations aux instances des représentants de la commune
Elections de la commission d'appel d'offres / commission de délégation des services publics
Installation des commissions communales
Approbation des comptes de gestion et des comptes administratifs
Désignation des membres du CCAS
Approbation du règlement intérieur du conseil municipal
Liste des décisions L2122-22 CGCT
Questions diverses ©
M
Où
U1
B
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M
Bien à vous,
Le Maire,
Jean TEURNIER
Tél. 02 40 06 74 05 | Fax 02 40 06 72 01
Mairie | 27, rue Aristide Briand | 44330 La Chapelle-Heulin
www.facebook.com/lachapelleheulin | accueil@mairie-lachapelleheulin.fr