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Arrêté - SCAN 2508
Procès Verbal - SCAN 1594 0001
Document publié le Lundi 26 février 2024 par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Procès Verbal - SCAN 1594 0001)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25/03/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq mars, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 11 Etaient présents :
M. BERTHE Laurent, M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, M. Nombre de suffrages: 11 GILLAUX Pascal, Mme GUENET Monique, Mme LAMBERT Pascale, Mme LARCHER Mireille, Mme LECLERCQ Karine, M. LEVENT Jean-Marc, Mme PAILLIOT Sandrine, Mme RAGUET Sandrine
Procuration(s) :
Date de convocation
19/03/2024
Etai(ent) absent(s) :
Date d'affichage
20/03/2024
, | k Etai(ent) excusé(s) :
Acte rendu exécutoire après me ENGRAND Emeline, Mme TEDESCHI Marie dépôt en Préfecture le :
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme RAGUET Sandrine
et publication du :
28/03/2024
2024-024 : APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26
FEVRIER 2024.
Monsieur le Maire invite l'assemblée à approuver le procès-verbal du Conseil municipal du 26 février
2024.
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré,
APPROUVE le procès-verbal du Conseil municipal du 26 février 2024.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mes et an que dessus.
Le Secrétaire de séance,
Mairie de Fromelennes
18 Rue des écoles 08600 FROMELENNES
Tél: 03.24.42.00.14 Fax :03.24.42.37.56 Courriel : fromelennes@wanadoo.fr