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Arrêté - SCAN 1323
Déliberation - SCAN 1597
Déliberation - SCAN 1601
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Fromelennes.
Lien du pdf (Déliberation - SCAN 1601)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Démocratie,
DELIBERATION - CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 25/03/2024
L'an deux mille vingt-quatre, le vingt-cinq mars, l'Assemblée Délibérante, régulièrement convoquée, s'est réunie au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. GILLAUX Pascal.
NOMBRE DE MEMBRES
En exercice : 13
Présents : 11 Etaient présents :
M. BERTHE Laurent, M. BERTOLUTTI Didier, M. BISSEUX Bruno, M.
Nombre de suffrages : 11 | GILLAUX Pascal, Mme GUENET Monique, Mme LAMBERT Pascale, Mme
LARCHER Mireille, Mme LECLERCQ Karine, M. LEVENT Jean-Marc, Mme
PAILLIOT Sandrine, Mme RAGUET Sandrine
Procuration(s) :
Date de convocation
19/03/2024
Etai(ent) absent(s) :
Date d'affichage
20/03/2024
Etai(ent) excusé(s) :
Acte rendu exécutoire après Mme ENGRAND Emeline, Mme TEDESCHI Marie dépôt en Préfecture le:
A été nommé(e) comme secrétaire de séance : Mme RAGUET Sandrine
et publication du :
29/03/2024
2024-033 : SUBVENTION A L'ASSOCIATION TEAM FROM TRAIL.
Monsieur le Maire fait savoir que l'association Team From Trail organise un trail le samedi 13 avril
prochain sur le territoire de Fromelennes : L'enfer du Nutons.
Monsieur le Maire propose d'aider l'association par le biais d'une subvention de 902,42 €uros pour
l'achat de dossards des personnes qui réaliseront les parcours de 11 km, 22 km et 33 km, une
subvention exceptionnelle de 150 €uros pour l'achat des dossards des personnes qui réaliseront le
parcours de 6 km et propose de verser au titre de leur subvention de fonctionnement 2024 la somme
de 474 Euros.
Le Conseil Municipal,
Vote une subvention de 902,42 €uros pour l'achat de dossards des personnes qui réaliseront les
parcours de 11 km, 22 km et 33 km, une subvention exceptionnelle de 150 €uros pour l'achat des
Mairie de Fromelennes
18 Rue des écoles 08600 FROMELENNES
Tél : 03.24.42.00.14 Fax :03.24.42.37.56 Courriel : fromelennes@wanadoo.fr dossards des personnes qui réaliseront le parcours de 6 km, et de verser au titre de leur subvention
de fonctionnement 2024 la somme de 474 €uros à l'association Team From Trail.
VOTE : Adoptée à l'unanimité
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à FROMELENNES
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Mairie de Fromelennes
18 Rue des écoles 08600 FROMELENNES
Tél: 03.24.42.00.14 Fax :03.24.42.37.56 Courriel : fromelennes@wanadoo.fr