Déliberation - dcm 3 organismes exterieurs modification des representants de la commune

Documents similaires

Déliberation - dcm 3 organismes exterieurs modification des repre

Déliberation - dcm 17 representation organismes exterieurs

Déliberation - dcm 26 022 designations organismes exterieurs

Déliberation - dcm 25 052 modification representation organismes

Déliberation - N°36 MJI 2020 REPRESENTANTS AUX ORGANISMES EXTERIE

Conseil Municipal - CM 2024 030 Modification des representants de la c

Déliberation - DEL 202617 DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COM

Déliberation - dcm 26 representants cle

Conseil Municipal - 2023 003 Représentants de la commune dans les org

Déliberation - 14 designation de representants au sein des associ

Déliberation - dcm 3 organismes exterieurs modification des representants de la commune Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chilly-Mazarin. Lien du pdf (Déliberation - dcm 3 organismes exterieurs modification des representants de la commune)Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques, L RECU EN PREFECTURE 1 le 06/83/2824 Mion agrée E-leqaite com RÉPUBLIQUE FRANÇAISE #, 29-DE-091-219101615-202406504-D2404693-DE LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ AÉRRN ERRTET DÉPARTEMENT DE L'ESSONNE 2 COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION PARIS-SACLAY HILLY-MAZARIN Su EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU LUNDI 4 MARS 2024 Nombre de membres en exercice : 35 Présents : 24 Représentés : 11 Excusé(s) “ À L'an deux mille vingt-quatre, le quatre mars à vingt heures, le Conseil Municipal de CHILLY-MAZARIN, dûment convoqué par la Maire, s'est rassemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Madame Rafika REZGUI, Maire. PRÉSENTS : MME REZGUI, Maire, MM. LACAMBRE, PROPONET, MME LOYAU, M. CRUSE, MME GREMION, M. JANUS, MME RICCIARELLI, M. DELIANCOURT, MME LE PALUD, ADJOINTS ; M. SERRES, MMES BOUGE, MICHON, MORIEZ, MM. PAUDELEUX, POLICE, DEBBI, MME TERRINE ; MME CINOSI-GIRARD, M. RIBEIRO-CAPITAO, MMESs LACARRIERE-FARGES, BERNIER, M. FOURNIER; M. RODRIGUES, FORMANT LA MAJORITE DES MEMBRES EN EXERCICE. REPRÉSENTÉS : .... POUVOIR A MME MICHON MME NAOUM-GHAZIEFF .. .... POUVOIR À MME LE PALUD M. HAMONIC . POUVOIR À MME LOYAU M. SOUSA POUVOIR À M. LACAMBRE MME YENKETRAMDOO . . POUVOIR À M. POLICE M. RICCARDI . POUVOIR À M. CRUSE M. BOUKOUNA. .. POUVOIR À M. SERRES MME HADIJIAT ... .. POUVOIR À MME RICCIARELLI M. FERYN . POUVOIR À M. DELIANCOURT M. BOUCHE ... . POUVOIR À MME LACARRIERE-FARGES MME LEANZA sense POUVOIR À M. RIBEIRO-CAPITAO EXCUSE(S) : / Conformément à l'article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, il a été procédé à la nomination d'un secrétaire pris au sein du Conseil. Monsieur Samy DEBBI ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu'il a acceptées. D240403-3 Organismes extérieurs : modification des représentants de la commune. RER ER NE I Hôtel-de-Ville - Place du 8 Mai 1945 - BP 107 - 91383 Chilly-Mazarin Cedex - Tél. : 01 69 10 37 00I REÇU EN PREFECTURE 1 N° D240403-3 le 66/83/2824 OBJET : ORGANISMES EXTERIEURS ET LAIS2E DES LCULES : MODIFICATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE. RAPPORTEUR : RAFIKA REZGUI NOTE EXPLICATIVE DE SYNTHESE Conformément à l’article L.2121-33 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), le Conseil Municipal désigne les membres ou délégués pour siéger au sein d'organismes extérieurs dans les cas et conditions prévus par les dispositions du CGCT et des dispositions légales et réglementaires spécifiques régissant ces organismes. Ainsi, ces membres ou délégués représenteront la Commune de Chilly-Mazarin et seront en mesure de participer aux différents travaux de ces organismes. Suite à l'installation du Conseil Municipal renouvelé le 27 mai 2020, celui-ci a déterminé les nouvelles représentations de la Commune au sein de ces organismes pour la durée du mandat « 2020/2026 » par sa délibération n° D201806-7 du 18 juin 2020, modifiée par la délibération n° D222811-15 du 28 novembre 2022. Il a, par ailleurs, été intégré au projet de délibération le recapitulatif des représentations de la ville au sein des organismes extérieurs, toutes issues de délibérations postérieures au 18 juin 2020. Des modifications, au sein de certains organismes, doivent être effectuées tel qu’indiqué ci-dessous. Compte tenu des éléments précités, il est proposé aux membres du Conseil Municipal de se prononcer sur les représentants dans les organismes extérieurs concernés selon le projet suivant, qui a vocation à remplacer la délibération du 28 novembre 2022 susvisées. Le Conseil Municipal, après avoir entendu l'exposé de son rapporteur : VU le Code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L.2121-21 et L.2121-33 relatif à la désignation de conseillers municipaux ou délégués au sein d'organismes extérieurs, VU le renouvellement général du Conseil Municipal et son installation le 27 mai 2020 avec l'élection le même jour de la Maire et de ses dix adjoints, VU la délibération n° D201806-7 du 18 juin 2020 portant désignation des représentants de la Ville dans les organismes extérieurs, modifiée par la délibération n° D222811-15 du 28 novembre 2022, VU la délibération n° D210802-9 du 8 février 2021 portant adhésion de la ville au club des villes et territoires cyclables, VU la délibération n° D210802-16 du 8 février 2021 portant modification de la représentation de la ville au conseil d'établissement du collège des Dines-Chiens, VU l'avis favorable du BME du 19 février 2024, CONSIDERANT que le Conseil Municipal dispose de la faculté de désigner certains de ses membres qui seront appelés à siéger au sein d'organismes extérieurs et ainsi participer à leurs travaux, CONSIDERANT qu'il convient de procéder à la modification de la réprésentation de la Commune au sein des organismes extérieurs, CONSIDERANT qu'il est souhaitable de récapituler l'intégralité des représentations de la Ville au sein des organismes extérieurs notamment afin d'intégrer les désignations spécifiques survenues entre temps,F REÇU EN PREFECTURE 1 5 le 86/83/2824 , \ CONSIDÉRANT en outre qu'au titre de abri Ê L 1'il y a lieu de procéder à une nomination ou à une présentation, le vaine -0240080-0€ à défaut de texte particulier contraire, si le Conseil Municipal en déciue auurerment a 1 unarimite. DELIBERE ARTICLE 1° : DÉCIDE à l’unanimité et conformément aux dispositions de l'article L.2121-21 du CGCT, de ne pas procéder au scrutin secret, et DESIGNE, dans les organismes extérieurs suivants, les représentants du Conseil Municipal : 1. CULTURE ET JUMELAGES : Association François Truffaut (5) : #1® titulaire : Jean-Pierre CRUSE 422" titulaire : Isabelle GY +3" titulaire : Alain JANUS 4ère titulaire : Florent PAUDELEUX #5?" titulaire : Pédro RIBEIRO-CAPITAO Comité des Jumelages (5) 1% titulaire : Armando SOUSA #22 titulaire : Dany LOYAU #32" titulaire : Kenza HADJIAT 4%" titulaire : Myrna NAOUM-GHAZIEFF <5È" titulaire : Martine CINOSI-GIRARD 2. SOLIDARITES : VITALIS - Mission Locale Paris-Saclay (2) : 1% titulaire : Sylvie LE PALUD Suppléante : Marie-Hélène MICHON #29 titulaire : Alain JANUS Suppléante : Karine GREMION Institut Valentin HAÜY (conseil de vie sociale) (1) : % Titulaire : Sylvie LE PALUD Syndicat Intercommunal pour l'Enfance Inadaptée ({S.L.E.I.) (2) : 1% titulaire : Florent PAUDELEUX Suppléante : isabelle GY #2È"e titulaire : Sylvie LE PALUD Suppléante : Valérie BOUGE Centre Local d’information et de Coordination (CLIC) « Orgyvette » (2) : #1 titulaire : Sylvie le PALUD #22" titulaire : Florent PAUDELEUX L'association de soins à domicile (1) : + Titulaire : Florent PAUDELEUX La CLE (Chilly, Longjumeau, Entraide) (1) : * Titulaire : Sylvie LE PALUD (représentante du C.C.A.S.) + Titulaire : Marc SERRES (représentant du C.C.A.S.) * Titulaire : David RICCARDI (représentant de la Ville) Association Intermèdes Robinson (1) : + Titulaire : Dany LOYAU 3. AFFAIRES SCOLAIRES : Collège des Dînes Chiens (1) : #1 titulaire : Dominique LACAMBRE Suppléant : Alain JANUSF RECU EN PREFECTURE 1 à ; > 06/03/2602 Lycée Marguerite Yourcenar (1) : mA vs 93 024 #1 titulaire : Dominique LACAMBR ER RUSE 1-2291016 152 Syndicat Intercommunal pour la Restauration Massy-Chilly-Epinay-sur-Orge (S.I.R.M.C.) (3) : “1 titulaire : Dominique LACAMBRE Suppléant : Philippe HAMONIC #2èe titulaire : Karine GREMION Suppléant : Alain JANUS #32 titulaire : Dany LOYAU Suppléant : Isabelle GY 4. PREVENTION ET SECURITE : Alliance Prévention (2) : #1 titulaire : Béatrice RICCIARELLI 4226 titulaire : Isabelle GY Correspondant Défense (1) : 1° titulaire : Béatrice RICCIARELLI 5. SERVICES TECHNIQUES : Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2) : 1% titulaire : Christian PROPONET Suppléant : Jean-Claude DELIANCOURT 2°" titulaire : Karine GREMION Suppléant : Eddy POLICE Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l'Electricité en Ile-de-France (S.I.G.E.L.F.) (1) : Titulaire : Jean-Claude DELIANCOURT Suppléant : Armando SOUSA Syndicat Intercommunal Orge Yvette Seine (S.M.O.Y.S.) (1) : “Titulaire : Jean-Claude DELIANCOURT Suppléant : Armando SOUSA Syndicat Intercommunal de la Périphérie de Paris pour l’Electricité et les Réseaux de Communication (S.I.P.P.E.R.E.C) (1) : “Titulaire : Jean-Claude DELIANCOURT Suppléant : Eddy POLICE Club des villes et territoires cyclables (1) : + Titulaire : Christian PROPONET 6. RESSOURCES HUMAINES : Comité National d'Action Sociale ersonnel des Collectivités Territoriales (CNAS) - représentants auprès de la délégation départementale (1) : + Titulaire : Dominique LACAMBRE Suppléante : Marie-Hélène MICHON 7. SPORTS: Association Nationale des Elus en Charge du Sport (ANDES) (1) : Titulaire : Alain JANUS ARTICLE 2 : DÉCIDE à l'unanimité, et conformément aux dispositions de l'article L.2121-21 du CGCT, de ne pas procéder au scrutin secret, et PROCEDE à la désignation des deux représentants du Conseil Municipal, en sus de Madame la Maire, membre de droit, au sein de la Caisse des Ecoles : - Dominique LACAMBRE, - Alain JANUS. ARTICLE 3 : DIT que la présente délibération du Conseil municipal abroge et remplace la délibération n° D222811-15 du 28 novembre 2022 portant désignation des représentants de la Commune dans les organismes extérieurs et la délibération n° D201806-6 du Conseil municipal du 18 juin 202 portant désignation des représentants de la commune à la caisse des écoles.L REÇU EN PREFECTURE 1 le 66/83/2824 tte E-Hegalte conti Résultat du vote : 28 POUR (R.REZ d'A.SOUSA, C.PROPONET, D.LOYAU et le pouvoir de P. HAMONIC:510E- 001-2292 01615 202408 08 Des 08 049-0EARDI, K.GREMION, A.JANUS, B.RICCIARELLI et le pouvoir de K.HADJIA:, 5C.DEuIANCUURI et ie pouvoir de C.FERYN, S.LE PALUD et le pouvoir de M.NAOUM-GHAZIEFF, M.SERRES et le pouvoir de S.BOUKOUNA, V.BOUGE, MH.MICHON et le pouvoir d’I.GY, L.MORIEZ, F.PAUDELEUX, E.POLICE et le pouvoir de G.YENKETRAMDOO, S.DEBBI, H.TERRINE; J.RODRIGUES) - 7 ABSTENTIONS (M. CINOSI-GIRARD, P.RIBEIRO-CAPITAO et le pouvoir de N.LEANZA, C.LACARRIERE-FARGES et le pouvoir d'O.BOUCHE, P. BERNIER, J.FOURNIER). Applets 2 Fait et délibéré en séance les jour, mois et an susdits. Suivent les signatures. Extrait certifié conforme. Chilly-Mazarin, le 4 mars 2024 La Maire de Chilly-Mazarin Rafika REZGUIREÇU EN PREFECTURE le 86/83/2824 H3INYNOA senboer| HAINY38 81825€ d ININY3L euh NAU24 elIHAD S3n91yqoy uernr VZNVA1 2HeuIeN OVLIdWD-OHIIBIU C1p?d SIOUV-AUIHUVOVT JEUEU))| 3H3N08 12110] GHVUID-ISOND eue LviravH ezusy| 1883q Awes| VNNONNOS Awes 32n04 Appal IYVDDIY pe q XNI13QNv4 1u21014 ZAIYON enneel COGNVELIANIA surejno| vsNos opueuuiy) AD 8i8qes] 39n08 eurIeA DINONVH eddituyd) HH3IZVHO-WNOVN EAN SUIS HeW Sv22 Ti ana 31 814S ANODNVIT3Q 2pnelD-ueef MAUVIDOIY sep = SANT uiely tans NOINAY9 ue _ 35N auslg-ueo nvA«oT Aueq 13NOdO WA uensty)) NOHDIN ouelsH-euen BUBNVIVI anbluIWOoQ squour esupa auepuodsauoD ŸTOZ SUV Ÿ WI IN9Z34 exyeu| aiqueu t SuNA1411X3 SIWSINVDHO 531 SNVG TVA4lDINNW TI3SNOD NQ NOILVLN3S3Hd34 SIDUSS Sap 2JP17U99 UON)O1IQREÇU EN PREFECTURE le 86/83/2824 3-DE 04-024 04 0 99_DE-091-219101615-20240 VTOZ SUVIN t WI HIINYNO4 sanboef) HAINY3e essed| BNIHHAL SURIPH NAU34 2IILAD| san9luaox uaunf| VZNVAT 91(EUIEN OVLIdVD-OUIASIY 01P#d SIOHVI-IUIIHUVO VI leueU))| 3H9n08 10] QHVYID-ISONID PUHEW LvIrQvH ezueÿ 1883 Awes| VNNOYNOS Awes| SUNYILXI SINSINYOUO S11 SNVQ 1VdIDINNN TISNOD NQ NOILVLNAS3UdIN ans 391104 App3 1auvaoiu praeal XNn313QNvd 34310/[4| ZAION ennge OOGAVELIANIA eu ans vsNos opueuuy | A9 8118q85| 39008 21e] DINOWVH add}li4dl AJHIZVHO-NNOVN EAN) S3HY3S 2e anTva 31 SAS ai au ET AMNODNVITAQ opnetD-uesr NIBUVIDOIN 2oinepg A snNvr urervl NOINAUD suuex 35 NY aua14-ueer NYAOT Aueg L3NOdOWd uensuup)| ans NOHDIA eue/2H-auen a JUNIVIVI enbiunog INOZA4 eNyeu aqua t uonoaunuue) 2queut aiquauT aqua t SERIE autas saj2e UA223, ajppos uorpy,p | sejqepA> ae 2n2m 2610 Jouonon wo) | sauoyu13138 ap auoydueg y | lPUnUwosau SvN2 soiasep an) | appounuworrn | 1P2PUAS IA 2opuis SAOWS nu D3W3ddIS SDS ap 3|21PU29 0128110