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Document publié le Lundi 8 décembre 2025 par la commune d'Arbent.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affichage 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE D'ARBENT
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la mairie:
Le lundi 8 décembre 2025 à 18h30
Affiché à ARBENT, mercredi 3 décembre 2025.
Monsieur le Maire d'ARBENT,
Philippe CRACCHIOLO.
ORDRE DU JOUR SESSION ORDINAIRE
* Procès-verbal de la séance du conseil municipal du lundi 6 octobre 2025*
1°) BP 2026-Budget Général
2°) BP 2026-Budget annexe Forêt
3°) BP 2026-Budget annexe Salles Municipales
4°) Marché d'assurances 2026-2030
5°) Cession de la parcelle AC627
6°) Subvention d'équilibre 2026-B.A. Forêt
7°) Subvention d'équilibre 2026-B.A. Salles Municipales
8°) Subvention 2026 au C.C.A.S.
9°) Modification du tableau des effectifs
10°) Convention de rétrocession lotissement VIVALDI
11°) Dérogation au repos dominical
12°) Convention Territoriale Globale
13°) Questions diverses