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Ordre du Jour - Affichage 4 Document publié le Mardi 7 avril 2026 par la commune d'Arbent. Lien du pdf (Ordre du Jour - Affichage 4)Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Associations, ONG et mouvements politiques, REPUBLIQUE FRANCAISE MATRIE D'ARBENT

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la mairie:

Le mardi 7 avril 2026 à 18h00

Affiché à ARBENT, mercredi 1i° avril 2026.

Monsieur le Maire d'ARBENT,

Philippe CRACCHIOLO.

A£-

ORDRE DU JOUR SESSION ORDINAIRE

1°) Délégation de pouvoirs du Conseil Municipal au Maire

2°) Fixation du nombre de membres au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - C.C.A.S.

3°) Désignation des membres du Conseil Municipal au Conseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale - C.C.A.S.

4°) Désignation des membres des commissions municipales de la Commune d'Arbent. 5°) Désignation des membres de la commission d'appel d'offres. 6°) Désignation des membres de la commission communale des impôts directs (C.C.I.D.). 7°) Désignation du délégué au Comité National d'Action Sociale (C.N.A.S.). 8°) Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal Electricité de l'Ain (S.L.E.A.).

9°) Désignation des délégués au sein du Conseil d'Administration du Centre Social et Culturel «L'ELAN»,

10°) Désignation des membres au Conseil d'Administration du Collège «Jean Rostand». 11°) Désignation des membres de la Fédération Nationale des Communes Forestières. 12°) Fixation de l'indemnité de fonction au Maire.

13°) Fixation de l'indemnité de fonction aux adjoints au Maire.

14°) Cession véhicule

15°) Questions diverses