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Déliberation - 2024.01.25 liste deliberations 0
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Déliberation - 2025.01.30 liste deliberations
Déliberation - 2024.04.25 liste deliberations
Déliberation - 2025.05.07 liste deliberations
Déliberation - 2025.11.27 liste deliberations
Déliberation - 2026.01.22 liste deliberations
Procès Verbal - 2023.06.09 Liste délibérations
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Grand-Champ.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023.06.09 Liste délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
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CONSEIL MUNICIPAL - SÉANCE DU VENDREDI 09 JUIN 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2023-CM09JUIN-01 CONSEIL MUNICIPAL CM 13/04/23 : approbation du procès-verbal Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM09JUIN-02 FINANCES Gardiennage de l’Église, indemnités 2023 M. Vincent COQUET Adoptée
2023-CM09JUIN-03 FINANCES OGEC École Sainte Marie, contrat d’association 2023 Mme Dominique LE MEUR Adoptée
2023-CM09JUIN-04 FINANCES Grégam Vertical - Convention de participation financière pour l’entretien et la maintenance du mur d’escalade Mme Anne-Laure PRONO Adoptée
2023-CM09JUIN-05 FINANCES Morbihan Habitat - Proposition de mise en vente d’un bien immobilier (9 Rue des Camélias), accession sociale à la propriété Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM09JUIN-06 FINANCES Mobilité douce - Réalisation d’un schéma directeur de mobilité, sollicitation de subvention, modification du plan de financement Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM09JUIN-07 ELECTION Élections sénatoriales du 24 septembre 2023 : désignation des délégués et de leurs suppléants Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM09JUIN-08 AMÉNAGEMENT – URBANISME – FONCIER ZAE Lann Guinet – AMI GMS, choix du lauréat Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM09JUIN-09 AMÉNAGEMENT – URBANISME – FONCIER ZAE Lann Guinet – mise en compatibilité du PLU dans le cadre d’une déclaration de projet - Projet d’aménagement de Lann Guinet - Approbation de la procédure
Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM09JUIN-10 AMÉNAGEMENT – URBANISME – FONCIER ZAE Kerovel - Cession foncière de la parcelle AK n°141 à GMVa Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM09JUIN-11 AMÉNAGEMENT – URBANISME – FONCIER ZAE Kerovel - Cession foncière des parcelles YW n°108 et n°109 à GMVa Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM09JUIN-12 AMÉNAGEMENT – URBANISME – FONCIER ZAE Kerovel - Cession foncière partielle de la parcelle YW n°66 à GMVa Monsieur le Maire Adoptée Page 2 sur 2
N° de Délibération Objet de la Délibération Rapporteur Décision du
Conseil
Municipal
2023-CM09JUIN-13
AMÉNAGEMENT –
URBANISME –
FONCIER
ZAE Kerovel - Cession foncière de la parcelle YW n°177 à GMVa Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM09JUIN-14 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE Espace de Vie Sociale (EVS) : Convention de partenariat avec l’association « Familles Rurales » Mme Dominique LE MEUR Adoptée
2023-CM09JUIN-15 ENFANCE – JEUNESSE – VIE SCOLAIRE ALSH : séjours d’été, compléments de tarifs Mme Dominique LE MEUR Adoptée
2023-CM09JUIN-16 INTERCOMMUNALITÉ GMVa : Révision du schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2023-2029 Monsieur le Maire Adoptée
2023-CM09JUIN-17 DÉCISIONS DU MAIRE Décisions du Maire au titre de ses délégations, n°2023-034 à n°2023-059 Mme Dominique LE MEUR Adoptée