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Procès Verbal - cms 360 2
Document publié le Mardi 27 février 2024 par la commune de Saint-Lattier.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms 360 2)
Thèmes du document : Jeunesse, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Mairie de Saint-Lattier
Saint-Lattier, le 27 février 2024.
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux,
Je vous invite à assister à la prochaine réunion du Conseil municipal qui aura lieu le :
Lundi 4 mars 2024 à 19 h 00, en mairie.
ORDRE DU JOUR :
- __ Approbation du procès-verbal du 22 janvier 2024.
PERSONNEL COMMUNAL :
1. Modification des critères d'attribution du RIFSEEP suite à l'avis du CST.
2. Protection sociale complémentaire prévoyance : mandat au CDG38 pour la consultation 2025.
SCOLAIRE :
3. Signature d’une convention de partenariat avec SMVIC pour la mutualisation d’un outil de
gestion des activités enfance - périscolaires et extrascolaires.
TRAVAUX LES FAURIES :
4. Validation des devis hors marché pour les travaux d'aménagement du quartier Les Fauries.
5. Délibération autorisant le Maire à signer la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et
d'entretien relative aux travaux de réfection de chaussées au quartier Les Fauries avec le
Département de l'Isère.
6. Réalisation de travaux d'enfouissement BT/TEL par TE38 : approbation du plan de financement.
Réalisation de travaux d'éclairage public par TE38 : approbation du plan de financement.
8. Réalisation de travaux de raccordement de la source aux Fauries pour l’alimentation en eau de
la famille Bonfils.
»
LOGEMENT ANCIENNE CURE :
9. Demande de subvention au Département de l'Isère pour les travaux de rénovation d’un
logement de l’ancienne Cure.
10. Demande d’une aide financière à TE38 pour travaux de rénovation énergétique d’un logement
de l’ancienne Cure — programme ISERENOV.
DIVERS :
11. Suppression du pont bascule.
12. Vente de la parcelle 1277 à l'Herboristerie de la Chartreuse et du Grésivaudan.
13. Participation financière à l'étude d'opportunité de développement du SIRCO.
14. Date de la prochaine réunion.
Comptant sur votre présence,
Le Maire de Saint-Lattier,
Raymond PAYEN.
Mairie — 5 Place du Souvenir Français —- 38840 SAINT-LATTIER
# 0476645208 0476643223 ‘Ô mairie.st.lattier@orange.fr