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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03 17d budget annexe centre aquatique budget primitif 2025
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 20h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03 17d budget annexe centre aquatique budget primitif 2025)
Thèmes du document : Banque, Union Européenne, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
js
"4
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2025
Fe
Publié le
?
ID
: 090-249000241-20250410-2025
03_17D-BF
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
$
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
10
avril
à
18h05,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est réuni
à la Salle
de
Spectacle
de
GRANDVILLARS,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents
: Mesdames
et Messieurs,
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Jacques
ALEXANDRE,
Martine
BENJAMAA,
Thomas
BIETRY,
Bernard
CERF,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CREPIN,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Vincent
FREARD,
Daniel
FRÉRY,
Christian
GAILLARD,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Thierry
MARCJAN,
Claude
MONNIER,
Robert
NATALE,
Gilles
PERRIN,
Nicolas
PETERLINI,
Florence
PFHURTER,
Sophie
PHILIPPE,
Annick
PRENAT,
Jean
RACINE,
Christian
RAYOT,
Frédéric
ROUSSE,
Lionel
ROY,
Jean-Michel
TALON,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT
et
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
Bernadette
BAUMGARNER
membre
suppléant.
Étaient
excusés
: Mesdames
et Messieurs,
Daniel
BOUR,
Anissa
BRIKH,
Chantal
CHAVANNE,
Philippe
CHEVALIER,
Catherine
CLAVEUX,
Imann
EL
MOUSSAFER,
Gérard
FESSELET,
Hamid
HAMLIL,
Michel
HOUDELAT,
Jean
LOCATELLI,
Sophie
MARKOVIC,
Anaïs
MONNIER,
Emmanuelle
PALMA-GERARD,
Fabrice
PETITJEAN,
Virginie
REY,
et
Françoise
THOMAS. Avaient
donné
pouvoir
: Daniel
BOUR
à Robert
NATALE,
Anissa
BRIKH
à Catherine
CREPIN,
Gérard
FESSELET
à
Bernadette
BAUMGARTNER,
Jean
LOCATELLI
à
Christian
RAYOT,
Sophie
MARKOVIC
à
Christian
GAILLARD,
Emmanuelle
PALMA-GERARD
à
Sandrine
JANIAUD
LARCHER
et Françoise
THOMAS
à Frédéric
ROUSSE.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
24
mars
2025
Le
31
mars
2025
En
exercice
50
Présents
35
Votants
41
Le
Président,
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
.
P
.
.
.
-
.
.
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Il cite
les pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Gilles
PERRIN
est
désigné. Le
Président
fait
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
fait
prendre
note
des
éventuelles
rectifications
par
le secrétaire
de
séance.
Il appelle
ensuite
les affaires
inscrites
à l’ordre
du jour car seules
celles-ci peuvent
faire
l’objet d’une
délibération. 2025-03-17D
— Budget
annexe
Centre
Aquatique
— Budget
primitif 2025
Rapporteur
: Thomas
BIETRY Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250410-2025
03
_17D-BF
Vu
le débat
d'orientation
budgétaire
visé par
le conseil
communautaire
du
25 février
2025,
Vu
les restes
à réaliser
et les différents
résultats,
Le
Budget
Primitif
concernant
le
budget
annexe
Centre
Aquatique
est
voté
par
chapitre
selon
la
réglementation
de
la M57.
Pour
mémoire,
les éléments
importants
pris
en
compte
pour
l'élaboration
du
budget
primitif 2025
et
présentés
lors
du
débat
d'orientation
budgétaire
sont
les
suivants :
A
la section
de
fonctionnement,
en
dépenses
:
$
vu le coût
de
l'eau,
l'électricité,
le gaz,
les produits
de
traitement
et les analyses
de
l'eau,
le
matériel
pour
l'entretien
courant
des
locaux,
la
remise
en
état
de
toutes
les
installations
de
sécurité,
téléphonie,
une
somme
de
416
076
€ est
à
inscrire
au
chapitre
011.
&
vu
le personnel
affecté
au
centre
aquatique,
une
somme
de
646
000
€ est
à
inscrire
au
chapitre
012. & vu
le
virement
à
la
section
d'investissement,
une
somme
de
324
900
€
est
à
inscrire
au
chapitre
023. $ une
somme
de
25
000
€ est
à
inscrire
au
chapitre
042.
$
une
somme
de
2
100
€ est
à
inscrire
au
chapitre
65.
$
vu
les
charges financières
correspondant
aux
intérêts
d'emprunts
contractés
les
années
précédentes,
une
somme
de 41
000
€ est à inscrire
au
chapitre
66.
S
une
somme
de
100€
est à
inscrire
au
chapitre
67.
À
la section
de
fonctionnement,
en
recettes
:
vu
le montant
d'atténuation
de
charges,
une
somme
de 3
000
€ est à inscrire
au
chapitre
013.
&
vu
le
montant
des
ventes
des
différentes
activités
de
l’année
antérieure,
une
somme
de
200
000
€ est
à
inscrire
au
chapitre
70.
&
vu
le
montant
FEC.T
VA,
une
somme
de
5
000
€
est
à
inscrire
au
chapitre
074.
&
vu
les
soutiens
versés,
une
somme
de
1
247
176
€ est
à
inscrire
au
chapitre
75.
À
la section
d'investissement,
en
dépenses
:
$
Vu
les frais
d'étude pour
le devenir
du
bassin
et du parc
extérieur.
une
somme
de
30
000€
est à inscrire
au
compte
20.
Vu
les restes
à réaliser
2024
(2 451.28
€).
Vu la remise
en
état de
certaines
installations,
le mise
en place
d’un
groupe froid,
la somme
de
262
451.28
€ est à inscrire
au
compte
21.
Vu
les
capitaux
à rembourser
des
emprunts
déjà
contractés,
une
somme
de
95
400€
est
à
inscrire
au
chapitre
16.
EF FF
A
la section
d'investissement,
en
recettes
:
$
Vu
le
virement
de
la
section
de fonctionnement,
la
somme
de
324
900
€ est
à
inscrire
au
compte
021.
S
Vu
le
montant
des
amortissements,
la somme
de
25
000
€ est
à inscrire
au
compte
040.
S
Vu
le
montant
des
dotations,
la somme
de
108
396.01
€ est à inscrire
au
compte
10. Ainsi,
le budget
2025 :
Envoyé
en
préfecture
le 23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le 23/04/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250410-2025
03
_17D-BF
Recettes
Dépenses
Solde
Fonctionnement
1 455
176€
1 455
176€
0€
Investissement
458
296.01
€
458
296.01
€
0€
Résultat
général
de
l'exercice
0€
De
manière
synthétique,
détaillée
:
Image
synthétique
du
BP
2025
par
section
et chapitre
Section
de
fonctionnement
En
dépenses
Chap.
011
Charges
à caractère
général
dont
416
076
€
60612
Energie
— électricité
250
000€
60624
Produits
de
traitement
12
500€
60631
Fournitures
d’entretien
3
000€
60632
Fournitures
de
petit
équipement
6 500€
60636
Vêtements
de
travail
2
500€
6064
Fournitures
administratives
700€
6068
Achats
autres
fournisseurs
1 000
611
Contrats
de prestations
26
000€
61351
Locations
mobilières
10
500€
615221
Entretien
et réparations
bâtiments
publics
35
000€
615231
Entretien
et réparations
voiries
4 000€
61551
Matériel
roulant
1 000€
61558
Autres
biens
immobiliers
1 000€
6156
Maintenance
29
000€
6161
Assurance
multirisques
4
500€
617
Etudes
et recherches
6
276€
6188
Autres
frais
divers
8 200€
6234
Réceptions
2 500€
6236
Catalogues
et imprimés
2
150€
6262
Frais
de
télécommunication
5 200€
627
Frais
bancaires
350€ Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
6283
Frais
de
nettoyage
des
locaux
Gr
a
aas
ù
D8F
6284
Redevances
pour
services
rendus
2 500€
Chap.
012
Charges
de
personnel
646
000
€
Chap.
023
Virement
à la section
d’investissement
324
900
€
Chap
42
Opérations
d’ordre
et de
transfert
25
000
€
Chap.
65
Autres
Charges
gestion
courante
2
100
€
Chap.
66
Charges
financières
41
000
€
Chap.
67
Charges
exceptionnelles
100
€
Total
des
dépenses
de
fonctionnement
1 455
176
€
En
recettes
Chap.
013
Atténuations
de
charges
3 000
€
Chap.070
Ventes
de
produits
à
caractère
sportif
200
000,33
€
Chap.
74
Dotations
et participations
5 000
€
Chap.
75
Subventions
de
fonctionnement
des
communes
membres
du
1 247
176
€
GFP
Total
des
recettes
de
fonctionnement
1 455
176
€
Section
d'investissement
En
dépenses
Chap.
01
Solde
d’éxecution
70
444.73
€
Chap.
16
Emprunts
et dettes
assimilées
95
400
€
Chap.
20
Immobilisation
incorporelles
30
000€
Chap.
21
Immobilisations
corporelles
dont
262
451.28
€
21318
Autres
bâtiments
public
25
000
€
21351
Installations
générales,
agencements,
200
000
€
aménagements
des
constructions
2158
Autres
installations,
matériel
30
000
€
2181
Installations
générales,
agencements
et
1 821.84
€
aménagements
divers
21838
Matériel
de
bureau
500
€
21848
Autres
matériels
de
bureau
629.44
€
2188
Autres
immobilisations
corporelles
2 500€
2158
Outils
2 000
€
Dont
restes
à
réaliser
2024
pour
info
2 451.28
€
Total
des
dépenses
d'investissement
458
296.01
€ Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250410-2025_03_17D-BF
En
recettes
Chap.
021
Virement
de
la section
de
fonctionnement
324
900,33
€
Chap.
040
Opérations
d’ordre
25
000
€
Chap.
10
Dotations,
fonds
divers
108
395.68
€
Total
des
recettes
d'investissement
458
296.01
€
Le
Conseil
communautaire,
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide
:
e
d’adopter
le
budget
primitif
du
budget
annexe
Centre
Aquatique
pour
l'exercice
2025
tel que
présenté
ci-dessus.
Annexe
: Vue préparatoire.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Et
publication
ou
notification
le
MER
Le
Président,
Le
Président
Christian
RAYOT
CREDI
2 3
AVR.
2025 g-ns L e6ed eduoo Jed uonejuessid - jiuud ye6pnq uoyeiedeld 3LdWO97 9748 d3d"anA
9p'8eL 00'00S 00'006 # pp'2TL 96'LpL + 00'067 € 00'0S2 € senbsunintu seoueinsse,p SaWUd 1919
1S'EOL 00'000 67 00000 6z pe's6 Ez's69 97 00000 8z 00000 82 SDUEUSJUIEN 9GL9 sJellIqou
00001 00‘000 L 00000 L 00'0 00'0 00‘000 L 00‘000 L sueiq seine Jns SuoheJede je uene nu 8SSL9 juenoJ
00'08 00‘000 L 00‘000 L SS'6LL 't6v L 00'OS2 L 00'0S2 L leueyeuu ins suoneiedel je ueenuz LSGLI9
00'05 00'000 00‘000 00'Z 00092 € 00‘000 8 00000 8 SaHIOA ns suoneJede je USHSQUT LEZSLO soiygnd
05'/8 00'000 S€ 00000 S€ gL'os 62'O/bzc 00'000 0 00‘000 Op sjueuuyeq 1ns suoneiedei je Uehequz LecSL9
00'00L 00‘00S OL 00‘00S OL 9p'18 88758 00'0050L 00000 LL JjuejnolJ [eL8}eu SU0fe907 LSEL9
o2'60L 00000 97 00'000 97 1+'90L TG'EEZ SE 00'00/ € 00'00/ €Z saoiues ap suoge}seid 8p SJERUO] LL9 Sain}iuno} }° SaJeneuu
00'000 L 00'000 L 00‘0 bO'VHE 00'0 00‘0 seiny - S29H90}S UOU S8/N}UINO 8909 S8Al2J}SIUIUpE
00'00L 00'00/ 00'002 eg's 89875 00'002 0000 Sein}uIno4 - S89H90}S UOU SSINJUINO +909 IBA8J} 9p SJUSUWU9}9A 79
90'2+L 00‘006 z 00005 z 58"z9 zS'890 L 00'00/ L 00'00/ L Jueua||IqeH - 99H90} UOU SeINJUINO4 9€909 jueuuedinbs jed ep
00'00L 00'006 9 00'006 9 z8'05L 09'€08 6 00006 9 00'005 9 SeinyuIno4 - S89#90}S UOU SSJNJIUINO + z£909 ual}eJjus p
00'001 00‘000 € 00'000 € vz'68l L€'2/9S 00‘000 € 00‘000 € SanjuIno4 - S8$X90}S UOU S8JN}UINO4 LE909 Jueus}ei}
LL'+oL 00'00 ZL 00'006 zL LL'v6 TL'TLE LL 00000 2! 00000 ZL ep Synpold - S89H90}S UOU S8INJIUINO + +z909
05'z9 00'000 062 00'000 062 S0'ZE S8'SLZ8bL 00'000 00+ 00'000 00+ - 61B1eU3 - Se|g2X00}S uou Sein}ILIno4 zL909 jeiou96 a1939e1e9 e soBiey9 LLO
ouodel
00‘00k 91'82L6 9L'82L6 9L'8LL 6 juewauuonouoz 9p }e}NS94 ZOO 1EJOL
00001 9L'8/16 9L'8/L6 9L'82L 6 eodei jueWieuuonouo] ep JeyNnsex z00 ouodei
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48-021 €0 S202-01+0S202-L+z0006ÿ2-060 : AI
5202 / (90009) AN0ILVNOV AULNI9 - 90009 / 21107181 pnS np SUNWWOIS 9p gneunwWLOT - 009
duos 1ed uonejussa1q - yiunud 396pnq uoneiedsid
e] e1qnd
Sz0Z/YO/EZ 81 einjoejeid ue n$oy
GzOZ/+O/EZ 8] einoejeid us 2AoAUz Préparation budget primitif - Présentation par compte
600 - Communauté de Communes du Sud Territoire / 60006 - CENTRE AQUATIQUE (60006) / 2025
Envoyé en préfecture le 23/04/2025
Reçu en préfecture le 23/04/2025
Publié le
ID : 090-249000241-20250410-2025 03 17D-BF
Exercice précédent Exercice courant Notes / Observations
Budget primitif Budget voté Total réalisé % Réalisé Crédits de Propositions Total budget % Total budget
report nouv. crédits primitif | Budget voté
{1} (2) (1}+(2) précédent
Fonctionnement-Dépense
617 Etudes et recherches 0,00 0,00 0,00 0,00 6 276,00) 6 276,00
6188 Autres frais divers 8 200,00 8 200,00 6 531,54 79,65 8 200,00 8 200,00 100,00
6228 Rémunérations d'intermédiaires et 0,00 0,00 0,00 0,00 honoraires - Divers
6232 Fêtes et cérémonies 0,00 0,00 245,00 0,00 2 500,00 2 500,00
6234 Réceptions 120,00 120,00 0,00 0,00
6236 Catalogues et imprimés 2 150,00 2 150,00 0,00 0,00 2 150,00 2 150,00 100,00
6237 Publications 0,00 0,00 0,00 0,00
6251 Voyages, déplacements et missions 4 000,00 4 000,00 5 720,00 143,00
6262 Frais de télécommunications 4 000,00 4 000,00 5 088,53 127,21 5 200,00) 5 200,00 130,00
627 Services bancaires et assimilés 300,00 300,00 303,94 101,31 350,00 350,00 116,67
6283 Frais de nettoyage des locaux 1 650,00 1 650,00 1 686,11 102,19 1 700,00 1700,00 103,03
6284 Redevance pour services rendus 1 800,00 1 800,00 2 406,25 133,68 2 500,00] 2 500,00 138,89
6288 Autres services extérieurs 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 011 Charges à caractère général 562 320,00 561 820,00 291 341,09 51,86 416 076,00 416 076,00 74,06
012 Charges de personnel et frais
assimilés
62122 Personnel affecté par les BA et régies 0,00 0,00 515 380,82 0,00
dotés perso. morale
6215 Personnel affecté par la commune 646 000,00 646 000,00 0,00 0,00 646 000,00 646 000,00 100,00
membre du GFP
Total 012 Charges de personnel et frais 646 000,00 646 000,00 515 380,82 79,78 646 000,00 646 000,00 100,00
assimilés
023 Virement à la section
d'investissement
023 Virement à la section d'investissement 246 384,51 246 384,51 0,00 0,00 324 900,33 324 900,33 131,87
Total 023 Virement à la section 246 384,51 246 384,51 0,00 0,00 324 900,33 324 900,33 131,87
d'investissement
VUE_PREP_BP_C_COMPTE Préparation budget primitif- Présentation par compte Page 2 sur 8 g ins ç o6eq ajduos ed uonejueseid - jniuud ye6pnq uonesedeiq ALdWO9D 9° d8 d3d 3nA
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Aneisa7 Pr: Préparation budget primitif - Présentation par compte
600 - Communauté de Communes du Sud Territoire / 60006 - CENTRE AQUATIQUE (60006) / 2025
Envoyé en préfecture le 23/04/2025
Reçu en préfecture le 23/04/2025
pubi CE ID : 090-249000241-20250410-2025 03_17D-BF le
Exercice précédent Exercice courant Notes / Observations
Budget primitif Budget voté Total réalisé % Réalisé Crédits de Propositions Total budget % Total budget
report nouv. crédits primitif | Budget voté
{1} (2) {1)+(2) précédent
Fonctionnement-Recette
013 Atténuations de charges
6419 Remboursements sur rémunérations du 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00 100,00
personnel
Total 013 Atténuations de charges 3 000,00 3 000,00 0,00 0,00 3 000,00 3 000,00 100,00
70 Produits des services, du
domaine et ventes diverses
70631 Redevances et droits des services à 220 000,00 220 000,00 161 609,63 73,46 200 000,33] 200 000,33 90,91
caractère sportif
Total 70 Produits des services, du 220 000,00 220 000,00 161 609,63 73,46 200 000,33 200 000,33 90,91
domaine et ventes diverses
74 Dotations et participations
744 FCTVA 8 000,00 8 000,00 4 269,42 53,37 5 000,00 5 000,00 62,50
Total 74 Dotations et participations 8 000,00 8 000,00 4269,42 53,37 5 000,00 5 000,00 62,50
75 Autres produits de gestion
courante
757341 Subventions de fonctionnement des 0,00 0,00 0,00 0,00 1 247 176,00 1247 176,00
communes membres du GFP
7573621 Subventions de fonct. BA/régies non 1 333 303,94 1333 303,94 825 578,64 61,92
dotés de la perso. morale
75888 Autres produits divers de gestion 5 900,00 5 900,00 0,33 0,01
courante
Total 75 Autres produits de gestion 1 339 203,94 1339 203,94 825 578,97 61,65 1 247 176,00 1 247 176,00 93,13
courante
Total Fonctionnement - Recette 1 570 203,94 1570 203,94 991 458,02 63,14 1 455 176,33 1455176,33 92,67
VUE_PREP_BP_C_COMPTE Préparation budget prim - Présentation par compte Page 4 sur 8 g1ns ç efed ayduos sed uoyejueseid - jyiuud je6pnq uonesedsiq ILANO9 9 48 dIHd ANA
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Préparation budget primitif - Présentation par compte
600 - Communauté de Communes du Sud Territoire / 60006 - CENTRE AQUATIQUE (60006) / 2025
Envoyé en préfecture le 23/04/2025
Reçu en préfecture le 23/04/2025
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Exercice précédent Exercice courant Notes / Observations
Budget primitif Budget voté Total réalisé % Réalisé Crédits de Propositions Total budget % Total budget
report nouv. crédits primitif 1 Budget voté
(1) (2) (1)+(2) précédent
Investissement-Dépense
Total Investissement - Dépense 344 506,00 344 506,00 139 976,27 40,63 2 451,28 455 844,73 458 296,01 133,03
VUE_PREP_BP_C_COMPTE Préparation budget primitif- Présentation par compte Page 6 sur 8 gains / ebeq eyduos Jed uoye}uesei4 - yyuud yeBpnq uonesede1iq 31dN097 9748 43ud 7 anA
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19-d/L €0 S202-0L+OSZ0Z-L+Z0006ÿc-060 : QI
6702 / (90009) ANDILVNOVY AHLN19 - 90009 / 2110181 pNS np SeUNWUWOS 8p gJneunwuio] - 009
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GOS/PO/EZ 81 eunyoajeid ue 8A0AUZ Préparation budget primitif - Présentation par compte
600 - Communauté de Communes du Sud Territoire / 60006 - CENTRE AQUATIQUE (60006) / 2025
Envoyé en préfecture le 23/04/2025
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Exercice précédent Exercice courant Notes / Observations
Budget primitif Budget voté Total réalisé % Réalisé Crédits de Propositions Total budget % Total budget
report nouv. crédits primitif 1 Budget voté
(1) (2) (1)+(2) précédent
Investissement-Recette
281848 Amor. autres matériels de bureau et 0,00 0,00 648,93 0,00
mobiliers
28188 Amort. autres 3 571,43 3571,43 1 172,93 32,84 3156,10] 3156,10 88,37
Total 040 Opérations d'ordre de 25 000,00 25 000,00 24923,79 99,70 25 000,00 25 000,00 100,00
transfert entre sections
10 Dotations, fonds divers et
réserves
10222 FCTVA 35 500,00 35 500,00 6 986,26 19,68 35 500,00 35 500,00 100,00
1068 Excédents de fonctionnement 0,00 0,00 0,00 0,00 72 895,68 72 895,68
capitalisés
Total 10 Dotations, fonds divers et 35 500,00 35 500,00 6 986,26 19,68 108 395,68 108 395,68 305,34
réserves
16 Emprunts et dettes assimilées
1641 Emprunts en euros 0,00 0,00 0,00 0,00
Total 16 Emprunts et dettes assimilées 0,00 0,00 0,00 0,00
Total Investissement - Recette 344 506,00 344 506,00 69 531,54 20,18 458 296,01 458 296,01 133,03
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en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
D
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
- CENTRE
AQUATIQUI
Publié le
Présenté
par
le
PRESIDENT,
À
Grandvillars,
le
10/04/2025
Le
PRESIDENT,
Délibéré
par
le
Conseil
Communautaire,
réuhié
A Grandbvillars,
le ADiQU
LOS
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
ID
: 090-249000241-20250410-2025_03_17D-BF
Nombre
de
membres
en
exercice
:
50
Nombre
de
membres
présents
:
2S
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
u }
VOTES:
Pour:
Li
Contre :
a
Abstention
:
d
Date
de
convocation :
24/03/2025
ABDOUN-SONTOT
Lounès
ALEXANDRE
Jacques
BENJAMAA
Martine
CHAVANNE
Chantal
BIETRY
Thomas
BOUR
Daniel
BRIKH
Anissa
CERF
Bernard
CHEVALIER
Philippe
CLAYEUX
Catherine
COURGEY
Gilles
CREPIN
Catherine
DAMOTTE
Roland Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
- CENTRE
AQUATIQU
ARRETE
ET
SIGNATURES
Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
1e
(dogs
TPiLe
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250410-2025_03_17D-BF
DINET
Monique
DUMORTIER
Patrice
DUPREZ
Jean-Jacques
EL
MOUSSAFER
Imann
FESSELET
Gérard
j
7)
rar
À”
P
FREARD
Vincent
LA
N
FRÉRY
Daniel
GAILLARD
Christian
HAMLIL
Hamid
HOTTLET
Jean-Louis
HOUDELAT
Michel
JANIAUD
LARCHER
Sandrine
KHELIFI
Fatima
KLEIBER
André
LOCATELLI
Jean
MARCJAN
Thierry
MARKOVIC
Sophie Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
- CENTRE
AQUATIQU
ARRETE
ET
SIGNATURES
Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250410-2025
03_17D-BF
MONNIER
Claude
MONNIER
Anais
NATALE
Robert
PALMA-GERARD
Emmanuelle
PERRIN
Gilles
PETERLINI
Nicolas
PETITJEAN
Fabrice
PFHURTER
Florence
PHILIPPE
Sophie
PRENAT
Annick
RACINE
Jean
RAYOT
Christian
REY
Virginie
ROUSSE
Frédéric
ROY
Lionel
TALON
Jean-Michel
THOMAS
Françoise Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
Levrault
Publié
le
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
- CENTRE
AQUATIQUA
ID
: 090-249000241-20250410-2025_03_17D-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
TRÉLA
Dominique
VALLAT
Pierre
VIATTE
Bernard
Lt.