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unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03 17a budget annexe centre aquatique compte administratif 2024
Document publié le Vendredi 14 novembre 2025 à 20h28
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - 2025 03 17a budget annexe centre aquatique compte administratif 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
nn.
LE
Publié
le
ee
ns
Li
ID
: 090-249000241-20250410-2025
03_17A-BF
*
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE COMMUNES EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
10
avril
à
18h05,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est réuni
à la Salle
de
Spectacle
de
GRANDVILLARS,
sous
la présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président.
Étaient
présents
: Mesdames
et Messieurs,
Lounès
ABDOUN-SONTOT,
Jacques
ALEXANDRE,
Martine
BENJAMAA,
Thomas
BIETRY,
Bernard
CERF,
Gilles
COURGEY,
Catherine
CREPIN,
Roland
DAMOTTE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Vincent
FREARD,
Daniel
FRÉRY,
Christian
GAILLARD,
Jean-Louis
HOTTLET,
Sandrine
JANIAUD
LARCHER,
Fatima
KHELIFI,
André
KLEIBER,
Thierry
MARCJAN,
Claude
MONNIER,
Robert
NATALE,
Gilles
PERRIN,
Nicolas
PETERLINI,
Florence
PFHURTER,
Sophie
PHILIPPE,
Annick
PRENAT,
Jean
RACINE,
Frédéric
ROUSSE,
Lionel
ROY,
Jean-Michel
TALON,
Dominique
TRÉLA,
Pierre
VALLAT
et
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et
Bernadette
BAUMGARNER
membre
suppléant.
Étaient
excusés
: Mesdames
et Messieurs,
Daniel
BOUR,
Anissa
BRIKH,
Chantal
CHAVANNE,
Philippe
CHEVALIER,
Catherine
CLAYEUX,
Imann
EL
MOUSSAFER,
Gérard
FESSELET,
Hamid
HAMLIL,
Michel
HOUDELAT,
Jean
LOCATELLI,
Sophie
MARKOVIC,
Anaïs
MONNIER,
Emmanuelle
PALMA-GERARD),
Fabrice
PETITJEAN,
Christian
RAYOT,
Virginie
REY,
et Françoise
THOMAS.
Avaient
donné
pouvoir
: Daniel
BOUR
à Robert
NATALE,
Anissa
BRIKH
à Catherine
CREPIN,
Gérard
FESSELET
à
Bernadette
BAUMGARTNER,
Jean
LOCATELLI
à
Christian
RAYOT,
Sophie
MARKOVIC
à
Christian
GAILLARD,
Emmanuelle
PALMA-GERARD
à
Sandrine
JANTAUD
LARCHER
et Françoise
THOMAS
à Frédéric
ROUSSE.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
24
mars
2025
Le
31
mars
2025
En
exercice
50
Présents
34
Votants
39
Le
Président,
à
l’ouverture
de
la
séance,
procède
à
l’appel
des
conseillers,
vérifie
l’existence
du
quorum
et proclame
la validité
de
la séance
si celui-ci
est atteint.
Il cite
les pouvoirs
reçus.
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents,
Gilles
PERRIN
est
désigné. Le
Président
fait
approuver
le
procès-verbal
de
la
séance
précédente
et
fait
prendre
note
des
éventuelles
rectifications
par
le secrétaire
de
séance.
Il appelle
ensuite
les affaires
inscrites
à l’ordre
du jour
car seules
celles-ci
peuvent
faire l’objet d’une
délibération. 2025-03-17A
— Budget
annexe
Centre
Aquatique
—- Compte
administratif
2024
Rapporteur
: Thomas
BIETRY Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
ID
: 090-249000241-20250410-2025
03_17A-BF
Vu
le
code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2122-21
et
L.2343-I
et
2 ; Vu la délibération
2024-03-17C
du
11
avril
2024
adoptant
le budget primitif 2024
;
En
fonctionnement
: 909
384.18€
en
dépenses
et 991
458.02
€ en
recettes.
Les
principaux
postes
de
dépenses
sont
:
CHAPITRE
011-Charges
générales
291
341.09
€
CHAPITRE
012-Charges
de
personnel
515
380.82
€
CHAPITRE
66-Charges
financières
39
744.54
€
Les
principaux
postes
de
recettes
sont
:
Chap.
70
Ventes
de
produits.
161
609.63
€
Chap.77
Produits
exceptionnels
825
578.97
€
Soit
un
résultat
bénéficiaire
à
la
section
de
fonctionnement
de
72
895.68
€
En
investissement
: 139
976.27
€ en
dépenses
et 31
910.05€
en
recettes
Les
principaux
postes
de
dépenses
sont
:
Chap.
16-Emprunts
93
507.25
€
Chap.
20-Immobilisations
incorporelles
864.00
€
Chap.
21-Immobilisations
corporelles
45
605.20€
dont 21318-Autres
bâtiments
publics
2
304.00
€
2158
— Autres
installations,
matériel
3
885.07
€
2181
— Installations
générales,
agencements,
aménagement
divers
23
706
€
21841-
Mobilier
1 048.08
€
2188-
Autres
11
065.87
€
Restes
à
réaliser
(non
comptabilisés
au
CA)
2 451.28
€
Les
principaux
postes
de
recettes
sont :
001
—
Solde
d’exécution
de
la
section
37
621.49
€
040
—
Amortissements
24
923.79
€
10222
— F.C.T.V.A
6 986.26
€
Soit
un
résultat
déficitaire
d’investissement
de
70
444.73
€
Constatant
les
tableaux
d’exécution
du
budget
2024
et notamment
les
vues
d’ensemble
du
compte
administratif,
la
balance
de
l’exercice
considéré
et
le
compte
administratif
détaillé,
Reconnaissant
la sincérité
des
restes
à réaliser,
Considérant
l'identité
de
valeur
entre
les
écritures
du
compte
administratif
du
Président
et
du
compte
de
gestion
du
receveur
pour
l’exercice
2024, Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250410-2025_03_17A-BF
Le
Conseil
communautaire,
en
l’absence
de
Christian
RAYOT,
et
après
en
avoir
débattu
à
l’unanimité
des
membres
présents,
décide :
e
D’adopter
le Compte
administratif
pour
l’exercice
2024.
Annexe
:
Vue
d'ensemble
CA.
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
vigueur. Et
publication
ou
notification
le
: MERCR
Le
Président,
Le
Président
Christian
Ron,
Le
Président,
EDI
Le
Présiden
Christian
RAYÔT
©
23
AVR
2075 1 °3e4
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en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
[
Communauté de Communes
du Sud Territoire - CENTRE AQUATIQU]
Publié le
Présenté
par le PRESIDENT,
:
£: !
A Grandvillars,
le 10/04/2025
:. T°
Le PRESIDENT,
\
Délibéré
par
le
Conseil
Communautaire,
réuni
en
A
Grandvillars,
le
10/04/2025
TE
ET
SIGNATURES
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
ID
: 090-249000241-20250410-2025_03_17A-BF
Nombre
de
membres
en
exercice
:
50
Nombre
de
membres
présents :
y
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
25
VOTES:
Pour:
53
Contre :
C
.
G
Abstention
:
Date
de
convocation
:
24/03/2025
ABDOUN-SONTOT
Lounès
ALEXANDRE
Jacques
BENJAMAA
Martine
CHAVANNE
Chantal
BIETRY
Thomas
BOUR
Daniel
BRIKH
Anissa
CERF
Bernard
CHEVALIER
Philippe
CLAYEUX
Catherine
COURGEY
Gilles
CREPIN
Catherine
DAMOTTE
Roland Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
- CENTRE
AQUATIQUI
Pi
le
ID : 090-249000241-20250410-2025_03_17A-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
DINET
Monique
DUMORTIER
Patrice
DUPREZ
Jean-Jacques
EL
MOUSSAFER
Imann
AA
FESSELET
Gérard
ML
rar
LEZ
PA
—
FREARD
Vincent
à
\
L/ Emme
à
FRÉRY
Daniel
GAILLARD
Christian
HAMLIL
Hamid
HOTTLET
Jean-Louis
HOUDELAT
Michel
JANIAUD
LARCHER
Sandrine
£
KHELIFI
Fatima
KLEIBER
André
LOCATELLI
Jean
MARCJAN
Thierry
A
MARKOVIC
Sophie Communauté
de
Communes
du
Sud
Territoire
- CENTRE
AQUATIQU
ARRETE
ET
SIGNATURES
Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
Publié
le
ID
: 090-249000241-20250410-2025_03_17A-BF
MONNIER
Claude
MONNIER
Anais
NATALE
Robert
PALMA-GERARD
Emmanuelle
PERRIN
Gilles
TS
T°
Le A1
#
UT
PETERLINI
Nicolas
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PETITJEAN
Fabrice
PFHURTER
Florence
PHILIPPE
Sophie
PRENAT
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RACINE
Jean
RAYOT
Christian
REY
Virginie
ROUSSE
Frédéric
ROY
Lionel
TALON
Jean-Michel
THOMAS
Françoise Envoyé
en
préfecture
le
23/04/2025
Reçu
en
préfecture
le
23/04/2025
Communauté
de Communes
du
Sud
Territoire
- CENTRE
AQUATIQUI
Publié le ID
: 090-249000241-20250410-2025_03_17A-BF
ARRETE
ET
SIGNATURES
TRÉLA
Dominique
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en
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le 23/04/2025
Reçu
en
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le
23/04/2025
Publié
le
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