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unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberation du 31 janvier 2024 1
Document publié le Mercredi 31 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Creil Sud Oise - Liste des deliberation du 31 janvier 2024 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Violences sexistes et sexuelles, Mode, textile et habillement,
BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 31 JANVIER 2024 A 09H00
1/2
Présents: M. Jean-Claude VILLEMAIN, Mme Marine FILIPIDIS, Mme Badia ZRARI, M. Jean-Pierre BOSINO, M. Gérard WEYN, M. Frédéric BESSET, M. Michel BLARY, M. Raymond GALLIEGUE, M. Jean-François DARDENNE, Mme Catherine DAILLY, Mme Isabelle ROSE MASSEIN, M. Hervé ROBERTI, M. Emmanuel PERRIN, M. Karim BOUKHACHBA.
Absents : M. Didier ROSIER, Mme Sophie LEHNER, Mme Bérénice TALL.
Excusés : M. Jean-Michel ROBERT, M. Fabrice MARTIN, M. Alexandre OUIZILLE.
LISTE DES DELIBERATIONS
NUMERO OBJET DE LA DELIBERATION VOTE
24B001 MARCHE PUBLIC DE MAINTENANCE PREVENTIVE ET CORRECTIVE DES SYSTEMES DE SECURITE INCENDIE - ATTRIBUTION LOTS 3 ET 4 à l'unanimité
24B002
CONVENTION D'OCCUPATION PRECAIRE CONSENTIE A L'ASSOCIATION SOLIHA PARIS-HAUTS DE SEINE-VAL-D'OISE DE LOCAUX SITUES AU 24 RUE DE LA VILLAGEOISE A CREIL
à l'unanimité
24B003
DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DSIL POUR DES TRAVAUX D'EXTENSION DU GARAGE, POSE DE CUVE DE RECUPERATION D'EAU, REPRISE DE RESEAU ET ENROBE
à l'unanimité
24B004
TRAVAUX D'AMELIORATION THERMIQUE DES LOGEMENTS DU COMPLEXE MARIE CURIE - DEMANDE DE SUBVENTIONS AUPRES DE L'ETAT AU TITRE DU FOND VERT
à l'unanimité
24B005
PLAINE AGRICOLE DE CREIL - DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DE L'ETAT - FONDS NATIONAL D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DU TERRITOIRE (FNADT)
à l'unanimité
24B006 OPAH INTERCOMMUNALE - COMMISSION D'AGREMENT 2024-1 - ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS à l'unanimité
24B007
SIG - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION D'APPLICATIONS ET DONNEES DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE COMMUNAUTAIRE ENTRE L'AGGLOMERATION CREIL SUD OISE ET LES OFFICES PUBLICS DE L'HABITAT
à l'unanimité BUREAU COMMUNAUTAIRE
SEANCE DU 31 JANVIER 2024 A 09H00
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24B008
VIF : CONVENTIONS RELATIVES A L'EXTENSION DU DISPOSITIF D'HEBERGEMENT D'URGENCE POUR FEMMES VICTIMES DE VIOLENCES CONJUGALES
à la majorité
24B009 RENOUVELLEMENT DE L'ADHESION AU COMITE 21 à l'unanimité
24B010
DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L'OISE POUR LE RENFORCEMENT DE LA CONDUITE D'EAU POTABLE ENTRE CRAMOISY ET SAINT VAAST LES MELLO
à l'unanimité
24B011 AVENANT A LA CONVENTION D'AMÉNAGEMENT, DE GESTION, D'ENTRETIEN ET DE PROMOTION DES CHEMINS DE RANDONNÉE à l'unanimité