Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste delib cm 20122023 2
Déliberation - liste deliberations 18032024 2
Déliberation - odj liste delib cm 11072024
Déliberation - liste des deliberations 3 juillet 2024 2
Déliberation - convocation liste projets delib cm 03072024
Déliberation - liste deliberations apres seance 11072024.odt 2
Déliberation - liste delib cm 22012024 vf
Déliberation - liste delib cm 23092024 avant seance
Déliberation - Liste des deliberations du CM du 19022024
Déliberation - liste des deliberations 3 juillet 2024
Déliberation - liste deliberations def cm 19022024 2
Document publié le Lundi 19 février 2024 par la commune de Vitré.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations def cm 19022024 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Banque, Institutions publiques,
dt
VITRE Porte de Bretagne
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 FEVRIER 2024
Nombre de conseillers en exercice : 33 L'an deux mille vingt quatre, le dix neuf février
Présents : 27 le Conseil municipal réuni , après convocation légale, Votants (dont 4 pouvoir(s)) : 31 Date de convocation : le 13 février 2024
Etaient présents (voix délibératives) :
Madame Isabelle LE CALLENNEC, Monsieur Paul LAPAUSE, Monsieur Pierre LEONARDI, Madame Danielle MATHIEU, Monsieur Christophe LE BIHAN, Madame Constance MOUCHOTTE, Monsieur Fabrice HEULOT, Madame Anne BRIDEL, Monsieur Jean-Yves BESNARD, Madame Vanessa ALLAIN, Monsieur Nicolas MIJOULE, Madame Marie-Cécile TARRIOL, Monsieur Michel PERRET, Madame Pauline SEGRETAIN, Monsieur Philippe MAIGNAN, Madame Catherine DELHOMMEL, Madame Isabelle DUSSOUS, Monsieur Pierre DUFEU, Monsieur Gontran PAILLARD, Madame Caroline PICHOT MALIN, Madame Marie-Noëlle MORFROISSE, Monsieur Erwann ROUGIER, Madame Carine POUESSEL, Monsieur Lionel LE MIGNANT, Monsieur Bruno LINNE, Monsieur Nicolas KERDRAON, Madame Nadège LE FLOCH
Ont donné pouvoir:
Madame Alexandra LEMERCIER représenté(e) par Madame Vanessa ALLAIN, Monsieur Emmanuel
COUVERT représenté(e) par Madame Anne BRIDEL, Madame Nicole GENIN représenté(e) par Madame Marie-Cécile TARRIOL, Madame Cécile BESNARD représenté(e) par Madame Constance MOUCHOTTE
Etaient absents :
Monsieur Daniel NGOSONG, Monsieur Gilles GUILLON
VILLE DE VITRÉ - DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE
HÔTEL DE VILLE -— BP 70627 — 35506 VITRÉ CÉDEX - TÉLÉPHONE : 02.99.75.05.21 — FAX : 02.99.75.00.51 SITE INTERNET : www,mairie-vitre.comDélibérations
AFFAIRES JURIDIQUES ET ASSEMBLEES
N° DC_2024_017 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 22 janvier 2024 N° DC_2024_018 - Compte rendu des décisions prises par le Maire depuis la séance du conseil municipal du 22 janvier 2024
RESSOURCES HUMAINES
N° DC_2024_019 - Modification du tableau des effectifs
FINANCES
N° DC_2024_020 - Gaz Réseau Distribution France - Redevance d'occupation provisoire du domaine public communal au titre de l'année 2022
SERVICES TECHNIQUES
N° DC_2024_021 - Convention bipartite entre l'EPTB Eaux & Vilaine et la commune de Vitré - Repères de crues sur le bassin de la Vilaine et de ses affluents : Pose, entretien et communication
AFFAIRES FONCIÈRES
N° DC_2024_022 - Vente de la parcelle cadastrée ZB 80p sise au lieudit le Bas Chalet au profit de la SAFE N° DC_2024_023 - ZAC des Artisans - Rétrocession d'un chemin piéton situé au 19 rue de la Fleuriais à Vitré par la société Crédit Agricole Immobilier
URBANISME
N° DC_2024_024 - Parc d'activités de la Grande Haie - Application du cahier des charges de cession de terrain - Changement d'affectation d'un local avant sa revente
CULTURE
N° DC_2024_025 - Convention de partenariat entre la Ville de Vitré et la Mission Locale
Fait à Vitré le 21 février 2024,
Le Maire La Secrétaire de séance Isabelle LE CALLENNEC Anne BRIDEL
L VILLE DE VITRÉ - DÉPARTEMENT D'ILLE-ET-VILAINE HÔTEL DE VILLE -— BP 70627 — 35506 VITRÉ CÉDEX - TÉLÉPHONE : 02.99.75.05.21 — FAX : 02.99.75.00.51 SITE INTERNET : www,mairie-vitre.com