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Document publié le Jeudi 11 juillet 2024 par la commune de Vitré.
Lien du pdf (Déliberation - odj liste delib cm 11072024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
5 Place du Château
35500 VITRE
Le Maire de Vitré
Nos Réf : PL/MB/AK
Objet : Conseil municipal
Vitré, le 05/07/2024
Mesdames, Messieurs les élus,
J'ai le plaisir de vous convier à une réunion du Conseil municipal organisée le :
jeudi 11 juillet 2024
à 20 h00
En mairie de Vitré - Salle du Conseil municipal
Vous trouverez ci-joint l'ordre du jour, les projets de délibérations, annexes et notes de synthèse qui y seront évoqués. Je vous laisse le soin d'examiner ces documents au préalable.
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Mesdames, Messieurs les élus, à l’assurance de mes sincères salutations.
Le Maire,
-----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
POUVOIR - Coupon à retourner au service Assemblées (service.assemblees@vitrecommunaute.org Madame, Monsieur …………………………… membre du Conseil municipal de VITRÉ, ne pouvant participer à la séance du ………………………., donne pouvoir à Mme/M. …………………………………., pour voter en son nom pour l'ensemble des délibérations abordées lors de cette séance.
A …………………. le ……………….
VILLE DE VITRÉ – DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
HÔTEL DE VILLE – BP 70627 – 35506 VITRÉ CÉDEX – TÉLÉPHONE : 02.99.75.05.21 – FAX : 02.99.75.00.51 SITE INTERNET : www,mairie-vitre.com Projets de délibérations
AFFAIRES JURIDIQUES ET ASSEMBLEES
N° 1 - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 3 juillet 2024
FINANCES
N° 2 - Convention annuelle conclue entre la ville de Vitré et l'association Aurore Vitré Basket Bretagne - Avenant n°2 et versement d'une subvention complémentaire exceptionnelle N° 3 - Participation aux frais de fonctionnement des écoles publiques - Année scolaire 2023-2024
RESSOURCES HUMAINES
N° 4 - Mandat 2024-2026 - Indemnités des élus
N° 5 - Mandat 2024-2026 - Majoration des indemnités des élus
N° 6 - Collaborateur de Cabinet
AFFAIRES FONCIÈRES
N° 7 - Lotissement des Serres - Cession d'une bande de foncier : désaffectation et déclassement N° 8 - Rue de la Mélinais - Dénomination de l'impasse des Jardins et de l'impasse de la Mélinais
JEUNESSE
N° 9 - Dispositif "Jeunesse Mobilisée" - Attribution des subventions pour l'année 2024
VILLE DE VITRÉ – DÉPARTEMENT D’ILLE-ET-VILAINE
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