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Ordre du Jour - OdJ CM du 27 11 2019
Document publié le Mercredi 27 novembre 2019 par la commune de Siltzheim.
Lien du pdf (Ordre du Jour - OdJ CM du 27 11 2019)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Collectivités territoriales,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE SILTZHEIM
14 Rue de l’Église
67260 SILTZHEIM
&:0387984857
: 09 70 06 62 74
DÉPARTEMENT DU BAS-RHIN siltzheim.maire@wanadoo.fr
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Le 27 novembre 2019 à 18h00
dans la salle du conseil en Mairie de SILTZHEIM
ORDRE DU JOUR
1-Intercommunalité : adhésion au groupement de commande pour les
marchés d'assurance de la Communauté d'Agglomération Sarreguemines
Confluences.
2-Projets 2019 : acquisition d’une tondeuse tractée pour le service technique.
3-Projets 2019 : remplacement d’un radar pédagogique rue de Lorraine.
4-Salle polyvalente Charles Krayanoff: acquisition de vaisselles et
d'équipements de cuisine supplémentaires.
5-Finances communales : décisions modificatives au Budget Principal.
6-Finances communales: écritures patrimoniales de clôture du service
assainissement.
7-Personnel communal : adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du
Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Bas-Rhin.
8-Personnel communal : mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte
des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel
(RIFSEEP) pour les agents relevant de la filière technique.
9-Vie associative : subventions de fonctionnement aux associations
communales.
10-Divers.
Affiché le 20 novembre 2019