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unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 58 2026 CODIR OT
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Arc Sud Bretagne - 58 2026 CODIR OT)
Thèmes du document : Tourisme, Loisirs, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 4/05/2026
Reçu en gréfecture le 04/05/2026
Publié le
ID: 056-200027007-20260428-DELIR 58 2026-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ARC SUD BRETAGNE
L'an deux mille vingt six, le vingt huit avril à 18 heures 30,
Le Conseil Communautaire dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à
Salle Richelieu à La Roche-Bernard en séance publique sous la présidence de M. Bruno LE BORGNE Président. 9
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DATE DE CONVOCATION : Étaient Présents :
22 AVRIL 2026 Mme Annick ADVENARD), - M. Patrick BEILLON, - M. Eric BLANCHO, - M. Jérôme BLINO, - M. Eric BOSQUILLON DE JENLIS, - M. Jean-François DATE DE PUBLICATION : BREGER, - Mme Marie-Thérèse CABON, - Mme Aurore CELARD, - M. Julien 4 MAI 2026 CHESNIN, - Mme Nadia CHRISTMANN, - M. Jean-Marie COLOMBEL, - Mme
Lauriane DEGRES, - M. Julien DEMETTRE, - Mme Annie DRENO, - M. Samuel NOMBRE DE CONSEILLERS : FERET, - M. Dominique FILLOUX, - M. Patrick GERAUD, - M. Denis
En exercice : 38 HILLAIREAU, - M. Bruno HUBERT, - Mme Béatrice KEERLE, - M. Marc Présents : 33 LAMOUR, - Mme Stéphanie LANOE ROUBAUT, - M. Bruno LE BORGNE, -
Votants : 37 Mme Nathalie LE BOULCH-VILLERS, - Mme Christine LE CADRE, - M. Pierre-Yves LE JALLE, - M. Denis LE RALLE, - M. Didier LOYER, - M.
Bernard MONTI, - M. Noël PAUL, - Mme Odile PROVOST, - M. Eric ROZE, - Mme Isabelle SIRLIN
Étaient Absents Excusés:
Mme Sylvie NEVES
Mme Audrey BERTET donne pouvoir à M. Julien DEMETTRE
M. Michel CRIAUD donne pouvoir à Mme Marie-Thérèse CABON M. Sylvain GUEDAS donne pouvoir à Mme Annie DRENO
Mme Géraldine TABART donne pouvoir à M. Samuel FERET
Formant la majorité des membres en exercice.
M. Dominique FILLOUX a été élu Secrétaire
DÉLIBÉRATION N°058 2026 - TOURISME - COMITÉ DE DIRECTION DE L'OFFICE DE TOURISME COMMUNAUTAIRE - ELECTION DES REPRÉSENTANTS
M. Jean-Marie COLOMBEL, Vice-président en charge du tourisme, rappelle que les statuts de l'Office de Tourisme communautaire, créé sous la forme d’un Etablissement Public Industriel et Commercial (EPIC), prévoient, en leur titre 2, chapitre 1 que : « L’EPIC est administré par un Comité de Direction ».
Il rappelle par ailleurs l’article 2, qui dispose que : « Le Comité de direction se compose de deux collèges : - Un collège de représentants de la Communauté de Communes,
- Un collège de représentants des professions, organismes et associations intéressés par le développement du tourisme de La Communauté de Communes ».
La composition du Comité de Direction et les modalités de désignation de ses membres sont fixées par délibération du Conseil Communautaire. Conformément à l’article L. 133-5 du Code du tourisme, « les représentants de la Communauté de Communes doivent détenir la majorité des sièges.
Les conseillers communautaires membres du Comité de Direction sont élus, pour le collège des représentants — ou désignés- pour l’autre collège- par le Conseil Communautaire sur proposition du Président. Les fonctions des membres du Comité de Direction prennent fin lors du renouvellement du conseil Communautaire. »
Il ajoute que l’Office de Tourisme a lancé un appel à candidature et que plusieurs socio-professionnels intéressés au tourisme sur le territoire se sont présentés, à savoir : Envoyé en préfecture le 04/05/2026
Reçu en orétecture le 04/08/2026
Publié le
ID : 0666-200027027-20260428-DELIB 88 2026-DE
Associations
Dominique PRUDHOMME BILLIERS
Patrick MARTIN DAMGAN
Maelenn MEZAC LA ROCHE-BERNARD
Chambres d’Hôtes/ Meublés de tourisme
Ludivine TERRIEN SAINT-DOLAY
Sandra DURRIEU SAINT-DOLAY
Yolande ARTS PEAULE
Hôtellerie Restauration
Alexandre PITOISET DAMGAN
Equipement de loisirs
Christina BOURBON ARZAL
Arnaud MAUGUIN LE GUERNO
Tiphaine CHATAL NIVILLAC
Vincent BALEY LA ROCHE-BERNARD
Hôtellerie de Plein Air
Carinne ALBERTINI MUZILLAC
Yann BREISTROFFER DAMGAN
Au vu des éléments exposés ci-dessus, le Conseil Communautaire, après en avoir délibéré, DECIDE, à l'unanimité :
+ DE FIXER je Collège des représentants au sein du Comité de Direction de la manière suivante -* Collège des élus (conseillers communautaires) : 14
+ Collège des professions, organismes et associations intéressés par le développement du tourisme de Ia Communauté de Communes : 13
+ D’ARRETER la liste des représentants au sein du Comité de Direction de l’Office de Tourisme communautaire de la manière suivante : - Collège des élus :
Envoyé en préfecture le 4/05/2026
Reçu en préfecture le D4/08/2026
Publié le
ID : 666-200027027-20260428-DELIR 58 2026-DE
COLLEGE ELUS
Aurore CELARD AMBON
Géraldine TABART ARZAL
Bernard MONTI BILLIERS
Jean-Marie COLOMBEL DAMGAN
Marc LAMOUR DAMGAN
Bruno LE BORGNE LA ROCHE-BERNARD
Nadia CHRISTMANN LE GUERNO
Denis LE RALLE MARZAN
Bruno HUBERT MUZILLAC
Eric BLANCHO MUZILLAC
Annick ADVENARD NIVILLAC
Patrick BEILLON NOYAL-MUZILLAC
Jean-François BREGER PEAULE
Isabelle SIRLIN SAINT-DOLAY
- Collège des professions. organismes et associations intéressés par le développement du tourisme de la
Communauté de Communes :
Associations
Dominique PRUDHOMME BILLIERS
Patrick MARTIN DAMGAN
Maelenn MEZAC LA ROCHE-BERNARD
Chambres d’Hôtes/ Meublés de tourisme
Ludivine TERRIEN SAINT-DOLAY
Sandra DURRIEU SAINT-DOLAY
Yolande ARTS PEAULE
Hôtellerie Restauration
Alexandre PITOISET DAMGAN
Equipement de loisirs
Christina BOURBON ARZAL
Arnaud MAUGUIN LE GUERNO
Tiphaine CHATAL NIVILLAC
Vincent BALEY LA ROCHE-BERNARD Envoyé en préfecture le 4/05/2026
Reçu en préfecture le D4/08/2026
Publié le
ID : 666-200027027-20260428-DELIR 58 2026-DE
Hôtellerie de Plein Air
Carinne ALBERTINI MUZILLAC
Yann BREISTROFFER DAMGAN
Pour Extrait Certifié Conforme,
A Muzillac, le Eu (OS [202&
Le Président,