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Procès Verbal - Affiche Presse Mairie Site Internet 01022022091519
Document publié le Lundi 7 février 2022 par la commune de Meschers-sur-Gironde.
Lien du pdf (Procès Verbal - Affiche Presse Mairie Site Internet 01022022091519)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
REUNION
Fe DU
MESCHERS CONSEIL MUNICIPAL
COR
MM. les Membres du Conseil Municipal sont convoqués dans la Salle de
« La Passerelle », pour la réunion qui aura lieu le :
LE LUNDI 07 FÉVRIER 2022 A 18H00
SALLE DE « LA PASSERELLE »
LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL SE FERA AVEC UN PUBLIC LIMITÉ
CONFORMEMENT AU PROTOCOLE SANITAIRE ACTUEL.
(Port du masque, distanciation physique)
pour délibérer sur l’ordre du jour ci-dessous.
- ORDRE DU JOUR -
Secrétaire de séance :
Procès-verbal de la séance précédente
Approbation du procès-verbal de la séance précédente.
Compte rendu des décisions du Maire
A - VIE ÉCONOMIQUE ET FINANCIÈRE - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
À Ouverture de crédits en section d'investissement — Exercice 2022 2 Syndicat Départemental de la Voirie des collectivités du Département de la Charente-Maritime — Convention pour assistance financière
B - DÉVELOPPEMENT DURABLE- Référent : Monsieur Pascal BANETTE
3. Consultation départementale pour l'élaboration du décret fixant la liste des communes concernées par le recul du trait de côte
4. Convention de gestion du domaine terrestre et maritime du Conservatoire du littoral
— Site de la forêt de Suzac
C — VIE ASSOCIATIVE ET CULTURELLE - Référente : Madame Laurence BRISARD
6: Subventions aux associations Michelaises pour l'année 2022
6. Subventions aux associations non Michelaises pour l’année 2022
7. Subvention - Mairie de Royan pour « Le Souffle » œuvre en hommage aux victimes du bombardement du 5 janvier 1945 D- VIE ÉDUCATIVE / SPORTIVE /SIVOM- Référent : Monsieur Vincent BOZIER
8. Subvention exceptionnelle d'investissement pour le Cercle Nautique de Meschers
E - URBANISME -— Référente : Madame Francine MARIAUD-VRIGNAUD
9. Classement dans le domaine public — Intégration de la voirie et des espaces verts — Lotissement « Les jardins du Compin »
F - INTERCOMMUNALITE - Référente : Madame Françoise FRIBOURG
10. Intercommunalité —- CARA - Convention de délégation de compétence relative à l'exercice de la compétence « Gestion des eaux pluviales urbaines » Réhabilitation du réseau pluvial de la rue des Muriers.
G - MARCHÉ À PROCEDURE ADAPTÉE (MAPA) Référente : Madame Laurence BRISARD
11... MAPA - Marché relatif au renouvellement du parcours scénographique des Grottes du Régulus — Autorisation de signature du marché.
Le Maire,
D