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Document publié le Mardi 7 novembre 2023 par la commune d'Aulnoy-lez-Valenciennes.
Lien du pdf (Déliberation - La 3.6. Location de la salle Paul lelong au STAJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
VILLE D’AULNOY-LEZ-VALENCIENNES
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 13 septembre 2023
Secrétaire de séance : monsieur Thomas PIETTE
n°3.6.
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Location de la salle Paul Lelong au STAJ
(Service Technique des Activités de Jeunesse)
Monsieur le maire expose qu’à l’instar du 1er semestre 2023, le Service Technique des Activités de Jeunesse (STAJ) nous a sollicités pour une nouvelle mise à disposition contre compensation financière, d’une salle dans l’optique d’organiser un stage d’approfondissement BAFA.
Les dates en seraient les suivantes :
- du 23 au 28 octobre 2023
Monsieur le maire précise qu’il est possible de lui proposer la salle Paul Lelong, libre lors de cette période, avec un accès à la cour de récréation de l’élémentaire Jules Ferry et un accès possible, selon planning de disponibilité à la salle Henri Couvent.
En réunion du 5 septembre 2023, la commission de la prospective financière, travaux, aménagement urbain, développement économique, a émis un avis favorable sur cette nouvelle demande de mise à disposition et a proposé de fixer la compensation financière à 1 500 € pour cette période. Cette proposition est semblable à celle fixée par période du 1 ersemestre
Monsieur le Maire propose au conseil municipal :
- d’émettre un avis favorable sur cette mise à disposition contre la compensation financière ci- dessus indiquée.
- De l’autoriser à signer la convention fixant les modalités de cette mise à disposition tarifée.
Le Conseil Municipal,
après en avoir délibéré,
à l’unanimité,
adhère aux propositions de Monsieur le Maire.
Fait et délibéré, en séance, à Aulnoy-lez-Valenciennes, à la date que dessus.
Le secrétaire de séance, Pour extrait conforme,
Thomas PIETTE Le Maire
Publiée sur le site internet le : Mardi 7 novembre 2023
Envoyée et reçue au contrôle de l’égalité le : 26 septembre 2023