Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 24 10 01 liste delib
Déliberation - 24 11 12 liste delib
Déliberation - 2016 10 12 CMCR3050
Déliberation - Liste des deliberations CM 01 10 20
Procès Verbal - 20 10 28 CMPV
Procès Verbal - 24 11 12 CMPV 1
Procès Verbal - 20 10 28 CMPV
Déliberation - 250311 CM liste delib
Déliberation - 24 04 09 CM liste delib
Déliberation - 24 06 18 CM liste delib
Déliberation - 24 10 01 liste delib
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sarcey.
Lien du pdf (Déliberation - 24 10 01 liste delib)
Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
COMMUNE
DE
SARCEY
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
SÉANCE
DU
01
OCTOBRE
2024
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Numéro
: Objet
Décision
.…
Adhésion
au
contrat
d'assurance
groupe
« risques
statutaires
»
ve
2024/29:
et gestion
des
dossieis
de
sinistres
du
CDG69
Approuvée
2024/30 :
Convention
unique
avec
le CDG69
pour
les
missions
à
Approuvée
adhésion
pluriannuelle
2024/31
:
Convention
de
mise
à disposition
de
données
relatives
au
suivi
Approuvée
de
Pobligation
scolaire
2024/32
:
Création
d’un
poste
non
permanent
Approuvée
.
Convention
cadre
de
groupement
de
commandes
avec
la
ou
2024/33
+ COPA. Année
2024
Approuvée
Adhésion
au
dispositif d’achat
groupé
d'électricité
2026-2028
no
2024/34
du
SYDER
Approuvée
2024/35
Réfection
et rénovation
des
couts
de
tennis
: demande
de
Approuvée
subvention
à la Région
2024/36
Modification
de
la délibération
n°2024/11
du
09
avril
2024
Approuvée
(amoftissement
d’un
immeuble)
2024/37
Budget-
décision
modificative
n°1
Approuvée
Mis
en ligue le 02/10/2024
Affiché le 02/10/2024
Mairie
de
SARCEY
- 233
sue
Centrale
69490
SARCEY
wmwsarcey-69.fr