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Procès Verbal - 2025 02 04 OJ CONSEIL
Déliberation - 2024 04 02 Liste deliberations
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Loire-Authion.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 04 02 Liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Sport, Consommateurs,
N° LIBELLÉ SENS DU VOTE
1 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 mars 2024 Approbation
2 Approbation du procès-verbal de la séance du 15 mars 2024 Approbation
Aménagement - cadre de vie
Urbanisme
3
Cession des immeubles cadastrés 117 AL 257p - Place des Acacias
- commune déléguée de La Daguenière Approbation
4
Cession de l’immeuble AV 210 sis 24 Levée du Roi René - commune
déléguée de Saint-Mathurin-sur-Loire Approbation
5 Attribution de subventions aux primo accédants Approbation
Espaces publics - Patrimoine bâti
6
Versement d'une participation au SIEML pour les opérations
d'extension de l'éclairage public du stade - commune déléguée de
La Daguenière
Approbation
7 Convention avec le SMBAA - pose de piézomètres Approbation
Solidarité - vie locale
Action culturelle
8
Subvention à l'association Zenga Zenga pour l’organisation de la
« Fête africaine 2024 » Approbation
Animations locales et touristiques
9
Appel à projet « Faire vivre le sport à Loire-Authion jusqu’aux Jeux
Olympiques et au-delà » Approbation
Education
10 Tarification des accueils de loisirs – compléments - Tarifs pour les enfants titulaires d’un projet d’accueil individualisé (PAI)
Approbation
Ressources
Finances
11
Correction sur exercices antérieurs - Autorisation donnée au
comptable Approbation
12
Mise à jour des comptes amortissables et des durées
d’amortissement Approbation
Affiché à Loire-Authion, le 03/04/2024
COMMUNE DE LOIRE-AUTHION
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 2 AVRIL 2024
Liste des délibérations examinées