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Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Tronçais - D2018109 DE 1 1 1)
Thèmes du document : Éducation, Démocratie, Histoire et mémoire,
Envoyé en préfecture le 07/12/2018
Reçu en préfecture le 07/12/2018
Affiché le 2
ID : 003-240300558-20181207-D2018109-DE
Délibération n° 2018-109
L'an deux mil dix-huit, le 05 du mois de décembre à 18 heures, se sont réunis, à Cérilly, dans les locaux de la
communauté de communes, les membres du Conseil communautaire de la Communauté de communes du
Pays de Tronçais, sous la présidence de Madame Corinne COUPAS, Présidente,
dûment convoqués le 28 novembre 2018.
Présent(s) : Madame Corinne COUPAS, Madame Marie-Solange LALEVEE, Monsieur Olivier FILLIAT,
Monsieur Daniel RONDET, Monsieur Michel GALOPIER, Monsieur Bernard FAUREAU, Monsieur
Gilbert CAMPO, Monsieur Daniel ARTIGAUD, Madame Christine DEFFNER, Monsieur Bernard
SOULIER, Monsieur Pierre-Marie DELANOY, Monsieur Alain GAUBERT, Madame Marie-Line CLAME,
Monsieur Denis CLERGET, Monsieur Daniel RENAUD,
Formant la majorité des membres en exercice ;
Procuration(s) : Monsieur Thierry AUDOUIN à Madame Corinne COUPAS, Monsieur Stéphane
MILAVEAU à Monsieur Bernard FAUREAU, Monsieur Georges CHALMET à Monsieur Daniel
ARTIGAUD, Monsieur Jacques BARDIOT à Monsieur Pierre-Marie DELANOY, Monsieur Julien
POINTUD à Monsieur Alain GAUBERT
Absent(s) excusé(s) : Madame Jacqueline PRENCHERE, Madame Josette BEAUBIER, Monsieur Fabien
THEVENOUX, Monsieur David LOUBRY, Monsieur Louis de CAUMONT LA FORCE, Monsieur Bernard
SAUPIC ;
Présent{s) sans voix délibérative : Madame Catherine SADDE, Monsieur Robert LEPEE, Monsieur
Francis LEBLANC ;
Assistaient également à la réunion : Madame Odile LEPEE, Monsieur Jean-Louis ETIEN.
Nombre de Membres en exercice | 26
Nombre de Membres présents ._ 15)
Nombre de suffrages exprimés | 20,
| Votes Pour | 22
Votes Contre 0
| Abstention |. 0
NOMENCLATURE ACTES
N° : 7-10 | Thème : Divers
Objet : Classe découverte 2019 école de Cérilly à Lamoura (39) - CM1 et CM2
Le conseil communautaire,
Sur le rapport de la Présidente de la communauté de communes,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les statuts de la communauté de communes du Pays de Tronçais,
CONSIDERANT que comme tous les deux ans, la classe des CM1 — CM2 de Cérilly part en « classe
découverte », à Lamoura, dans le Jura, du lundi du 14 au 26 janvier 2019,
CONSIDERANT que le coût prévisionnel du séjour (transport compris) s'élève, pour 30 élèves et 4
adultes, à 36 524,00 €. Le tarif comprend notamment :
l'hébergement en pension complète ;
- la documentation pour le projet pédagogique ; Envoyé en préfecture le 07/12/2018
Reçu en préfecture le 07/12/2018
Affiché le re
ID : 003-240300558-20181207-D2018109-DE
- 6 séances de ski alpin et 5 séances de ski de fond encadrées par les moniteurs ESF Lamoura
agréés Education nationale ;
- 5 séances « découverte » des environs proches du centre ;
- 1 séance de biathlon;
- Visite du musée de la Boissellerie à Bois d’Amont, des caves d’affinage du fort des Rousses et
de la maison du Lapidaire à Lamoura ;
- 2 séances de piscine ;
- Le transport aller-retour depuis Cérilly ;
CONSIDERANT que le tarif habituel, qui a été communiqué aux parents, est de 60 € / élève que la
communauté de communes facturera aux familles ;
DECIDE :
Article 1 : d'approuver l’organisation de la classe de neige à Lamoura (39), du 14 au 26 janvier
2019, des élèves de CM1 et CM2 de l’école primaire de Cérilly au tarif de 36 524,00
€ TTC décomposé comme suit :
“Transport : 2 960,00 € TTC
“ Séjour: 33 564,00 € TIC;
Article 2 : de prévoir l'inscription des crédits nécessaires au budget primitif 2019 ;
Article 3 : d'approuver le tarif de 60 € / enfant qui sera facturé aux familles pour la
participation à la classe de neige 2019 des élèves de CM1 et CM2 de l’école
primaire de Cérilly.
Fait et délibéré le 5 décembre 2018.
Madame la Présidente certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu’il peut faire l’objet
d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand dans un délai de deux mois à compter de sa publication
et sa transmission aux services de l’État.